E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Ballainvilliers.

Cote/Cotes extrêmes

E/106

Date

1721-1790

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment :

  • Bail à rente foncière d'une maison, sise à MONTLHERY, rue Luisant, fait par Jean LABBE, ancien contrôleur général des monnaies de France, à François GALLAS, vannier et cabaretier à MONTLHERY ;
  • reconnaissance de cette rente, passée au profit de M. de BALLAINVILLIERS, par Pierre BOUTON, rhabilleur de moulins, et par Catherine GALLAS, sa femme ;
  • procédures faites à la requête de M. de BALLAINVILLIERS contre Catherine GALLAS, pour le paiement des arrérages de cette rente.
  • Bail de plusieurs pièces de terre, sises à BALLAINVILLIERS, fait par Charles Bernard de BALLAINVILLIERS, seigneur de VILLEBOUSIN, à Vincent ROBIN ;
  • à Pierre CHARMONT, vigneron ;
  • à Alexis ROULON, maçon ;
  • de quatre-vingt-quinze arpents de terre à Etienne GRONDARD, aubergiste.
  • Un bail du 28 juillet 1785, fait par M. de BALLAINVILLIERS au sieur PODMIZ, fut remis en l'an VI, au citoyen MARTIGNY, acquéreur.
  • Le 25 vendémiaire an XI [17 oct. 1800], par arrêté de M. Germain GARNIER, préfet, M. BALLAINVILLIERS reçut : le terrier de BALLAINVILLIERS des années 1770-1772, six volumes in-folio ; le terrier de VILLEBOUSIN, 1770-1772, deux volumes in folio ; l'atlas de la terre de BALLAINVILLIERS et de VILLEBOUSIN, grand in-folio; treize registres intitulés : rentes foncières de VILLEBON, de BALLAINVILLIERS et de VILLEBOUSIN; recettes et dépenses, arrêtés de comptes ; trois registres : ensaisinements de VILLEBOUSIN, LE MESNIL, FONTENELLES ; dix-sept cartons intitulés : VILLEBOUSIN, titres de propriétés ; VILLEBOUSIN, déclarations-censuelles ; VILLE-DU-BOIS, déclarations ; MONTLHERY, déclarations ; LE MESNIL, déclarations ; LONGPONT, déclarations ; LINAS et LEUVILLE, déclarations (plusieurs de ces titres remontent au XVe siècle) ; six cartons renfermant des comptes de la terre de BALLAINVILLIERS, des pièces relatives aux rentes, des quittances. Huit liasses de pièces relatives à la terre de BALLAINVILLIERS, procédures. Cinq liasses renfermant les minutes du greffe du MESNIL furent réservées pour être envoyées à CORBEIL. 

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/11/2002