2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2E80/1-804

Date

1807-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

359 articles

Origine

ORSAY II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (18 au 31 décembre 1928) [minute du 19 décembre 1928 -Dépôt de procuration et substitution Tinière- : acte signé par Georges Pinon et Robert Morel, notaire à Paris] [Présence d'une grosse datée de 1931 -Mainlevée par Monsieur Andrieu à Monsieur et Madame Boucher-]

Cote/Cotes extrêmes

2E80/622

Date

1928

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PINON Georges (service producteur)

ORSAY II (service versant)

Présentation du contenu

Dont : vente d'une maison à CHATEAUFORT (Yvelines), faite par Jules SAVIGNAT, meunier et Françoise HERLES sa femme, à, Elie-Ernest PITHOIS, jardinier et Octavie-Aline CLIQUET sa femme (20 décembre 1928) ; 

partage successoral entre Armandine SINCE, femme de Maurice-Eugène FOURMILLEAU, représentant de commerce demeurant à MONTROUGE (Hauts-de-Seine), veuve en 1eres noces de Victor-Isidore TORCHARD, et, Marcel-Henri-Eugène TORCHARD, employé de commerce demeurant à PANTIN (Seine-Saint-Denis) et Yvonne-Félicie SEZILLE sa femme, tous héritiers du dit défunt Victor-Isidore TORCHARD, à savoir, notamment, trois maisons au Mesnil-Blondel, commune de SAINT-AUBIN, à MONTROUGE et à COMPIEGNE (21 décembre 1928) ; 

vente d'une grange et jardin à La Fèverie, commune de GIF-SUR-YVETTE, faite par Lucie-Marie RAGE, femme de Constant-Désiré LAUREAU, agriculteur demeurant à La Martinière, commune de SACLAY, à, Louis-hippolyte NEVEU, maçon demeurant à la dite Fèverie (27 décembre 1928).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1928

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/03/2014

Mots clés matières

Mots clés typologiques