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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).

B/1180

1688

ETAMPES Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MARCOUSSIS

minute juridictionnelle, plan

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1531

1731-1792

ETAMPES Commune, SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE

registre d'écrou

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection

N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).

B/2127

1746

MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, ESTOUCHES, ARRANCOURT, SACLAS, GUILLERVAL

déclaration féodale

N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute justice et châtellenie du marquisat de Méréville, octroyé à Pierre-Anselme Leblanc, arpenteur demeurant audit lieu, par, Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Angerville, Villeneuve-le-Bœuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève. Acte passé au château de Méréville (13 novembre 1746).

B/2127

1746

MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, ESTOUCHES, ARRANCOURT, SACLAS, GUILLERVAL

sceau

N° 104 - Bail à ponction d'héritage pour tutelle fait à la requête de Jean Fagueret, meunier demeurant au moulin de Glaire, paroisse Saint-Père de Méréville, tuteur de Marie-Jeanne Fagueret, fille de défunts Jean Fagueret et Estiennette Franchet sa seconde femme, à savoir : entretenir, nourrir, envoyer aux petites écoles ladite mineure et apprendre le métier de couturière, moyennant la somme de 30 livres annuelle à prendre sur son héritage, en présence du conseil de famille composé de Denis Pillas, laboureur demeurant à Autruy-sur-Juine [Loiret], cousin paternel, de A. Bouroche, manouvrier demeurant à Fouville, paroisse de Saclas, oncle maternel et subrogé tuteur non comptable et Madeleine Franchet sa femme, Claude Aubert, manouvrier demeurant à Chalo-Saint-Mars, oncle maternel et Marie-Jeanne Franchet sa femme et Pierre Percheron, manouvrier demeurant au Gué-les-Méréville, ami de ladite mineure (13 avril 1746).

B/2127

1746

MEREVILLE Commune, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS

minute juridictionnelle

MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

B/2134

1772-1773

MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, ARRANCOURT, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MAISSE, MONNERVILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LOIRET, PUSSAY

minute juridictionnelle

MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie et vicomté de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1791)

B/2139

1788-1791

MEREVILLE Commune, SACLAS, ANGERVILLE

minute juridictionnelle

SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (1er juillet 1630-18 novembre 1630), (5 septembre 1652-3 février 1653), (2 juillet 1739-10 octobre 1743), (23 janvier 1744-19 août 1751), (28 octobre 1751-17 août 1758), (17 mai 1759-7 juin 1765), (7 juin 1765-5 mai 1768), (13 octobre 1768-5 octobre 1769), (12 octobre 1769-24 mars 1774), (24 mars 1774-11 décembre 1781) [deux cahiers] ; un registre des affaires extraordinaires criminelles (25 mai 1734-12 novembre 1740)

B/2632

1630-1781

SACLAS

registre d'audience

SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647, 1649, 1652, 1692-1695, 1701, 1706, 1710, 1714-1715, 1724-1725, 1727-1730, 1740-1745, 1747-1749)

B/2633

1647-1749

SACLAS

minute juridictionnelle

SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1767), (1768-1770)

B/2634

1750-1770

SACLAS

minute juridictionnelle

SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771-1789)

B/2635

1771-1789

SACLAS

minute juridictionnelle

SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : procédure contre Jean Bagnol maître chirurgien à Saclas , accusé de n'avoir pas exercé son métier dans les règles de l'art vis-à-vis de Claude Guérin victime d'une fracture à la jambe mal soignée ce qui entraînera une infirmité à vie et sentence de l'école de chirurgie d'Orléans (1776-1777); qualités de sentences (5 octobre 1741-21 octobre 1756) ; procès verbaux d'adjudications (3 juillet 1724-3 juillet 1727)

B/2636

1724-1777

SACLAS

minute juridictionnelle, procès-verbal

SACLAS. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/150 perches, 105 x 70 cm.

C35/31

1781

SACLAS

plan

SACLAS. - Procès-verbaux d'arpentage.

C36/39

1781

SACLAS

Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

C/38

1645-1648

ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, BOURAY-SUR-JUINE, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, BOIS-HERPIN, VALPUISEAUX, MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ROINVILLIERS, MESPUITS, CERNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ESTOUCHES, LOIRET, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ITTEVILLE

Inventaire des titres, contrats et autres enseignements de la Maison et Collège SAINT-ANTOINE des Révérends Pères de la Congrégation Saint PAUL dits Barnabites de la Ville d'ETAMPES, fait au mois d'octobre 1667 par le Révérend Père D. Basile FLEUREAU, supérieur, contenant 159 pages écrites et non écrites.

D/2

1667-1668

ETAMPES Commune, SACLAS, CONGERVILLE-THIONVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE

contrat, dossier de pension, convention, TERRIER, bail, déclaration féodale

Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

D/16

1651-1713

ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS, VILLECONIN

compte financier, pièce comptable

ETAMPES. - Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Cahier informe énumérant un certain nombre de titres concernant des biens qui appartiennent aux Barnabites. En tête, bail emphytéotique par Maître Jean CHARPY, à Guillot GUENIER et Perrette, sa femme, d'un moulin sis à SACLAS, sur la rivière de Juigne, et appelé le moulin GRENET, moyennant quatre livres huit sols parisis de rente annuelle (2 février 1464).

D/45

1464

SACLAS, ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU)

bail

N° 5 - Contrat de mariage entre François GIRARD, élagueur demeurant à BOURAY-SUR-JUINE, fils de défunts Pierre GIRARD, manouvrier à SACLAS et de Marie-Madelaine GAULTIER, sur autorisation de son curateur Germain GIRARD, laboureur demeurant à SACLAS, et, Françoise-Geneviève COURTIN, veuve avec un enfant de Louis RUFFROY, laboureur à AVRAINVILLE (23 septembre 1777).

2E25/4

1777

BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS, AVRAINVILLE

minute notariale