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839 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1803-1958

    Cote

    2X/21

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan ; Saclas.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/18

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/2

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

    Date

    2015

    Cote

    3213W/4

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  9. Résultat n°9

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Roinville-sous-Dourdan, Les jardins de Roinville (2001, 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2938W/12

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes sur les établissements médico-social pour...
    • Roinville-sous-Dourdan, Les jardins de Roinville (2001,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).

    Date

    2004

    Cote

    2749W/10/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2004 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU. Définition des différentes populations, Journal officiel des 23 janvier et 10 février 1998 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE au Préfet de transmission des chiffres du recensement. Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, TIGERY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, MARCOUSSIS, LISSES, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Courrier de l'INSEE aux communes concernant le recensement, courrier de la Préfecture du 3 avril 1997 sur la procédure.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2749W/6/1/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1997.
    • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/188

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  14. Résultat n°14

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; SACLAS ; SACLAY ; SAINT-CHERON.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2737W/176

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; SACLAS ; SACLAY ; SAINT-CHERON.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  15. Résultat n°15

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX ; le 16 novembre 2009 ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN le 7 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/125

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  16. Résultat n°16

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes de GUILLERVAL à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN.

    Date

    2005

    Cote

    2685W/45

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2657W/42

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, Jardins (1990-2000).

    Date

    1990-2000

    Cote

    2617W/106

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ROINVILLE SOUS DOURDAN (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/469

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BRIÈRES LES SCELLÉS, AVRAINVILLE, SAINT HILAIRE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/417

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ROINVILLIERS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, ROINVILLE SOUS DOURDAN, BALLANCOURT, BONDOUFLE, MORSANG SUR ORGE, LIMOURS EN HUREPOIX (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/368

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/309

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/225

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/223

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/90

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAULX-LES-CHARTREUX,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ROINVILLE, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ROINVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Remembrement rural - PALAISEAU : procès-verbal des opérations de remembrement (1954) ; PECQUEUSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1974) ; PUISELET-LE-MARAIS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; PUSSAY : procès-verbal des opérations de remembrement (1991) ; RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1981).

    Date

    1954-1994

    Cote

    2117W/7

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - PALAISEAU : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); ORMOY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1962); PLESSIS-SAINT-BENOIT : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); PRUNAY-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1965) ; ROINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1955); ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976).

    Date

    1950-1976

    Cote

    2107W/9

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIT, ROINVILLE, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAVIGNY-SUR-ORGE : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1902-1954

    Cote

    2056W/4

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SERMAISE, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/186

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  35. Résultat n°35

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/486

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, RICHARVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/449

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  42. Résultat n°42
    Plans minutes de conservation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1943-1949), sections A1, A2, A4, B1, B2, B3, C1, C2, ech. 1/2500 (1943) ; sections B2, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1943-1960) ; sections A3, A4, B1, ech. 1/1250 (1943-1963) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZK, ech. 1/2000 (1959) ; sections XA, XB, XC, ech. 1/2000 (1977) ; sections XD, XE, XH, ech. 1/2000 (1981), NB et couleur, papier, 105x80 [27 plans].

    27 medias

    Plans minutes de conservation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1943-1949), sections A1, A2, A4, B1, B2, B3, C1, C2, ech. 1/2500 (1943) ; sections B2, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1943-1960) ; sections A3, A4, B1, ech. 1/1250 (1943-1963) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZK, ech. 1/2000 (1959) ; sections XA, XB, XC, ech. 1/2000 (1977) ; sections XD, XE, XH, ech. 1/2000 (1981), NB et couleur, papier, 105x80 [27 plans].

    Date

    1943-1981

    Cote

    2002W/71

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/8

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/13

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/132

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34426 SAINT-AUBIN (2002) ; n°33023 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°13348 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (2003) ; n°20227 MONTHLERY (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1919W/25

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51
    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1943, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A3, B1, C1, 1943, Ech. 1/2500, sections A4, B2, 1943, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZK, 1959, Ech. 1/2000, sections XA, XB, XC, 1977, Ech. 1/2000, sections XD, XE, XH, 1982, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [20 plans].

    20 medias

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1943, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A3, B1, C1, 1943, Ech. 1/2500, sections A4, B2, 1943, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZK, 1959, Ech. 1/2000, sections XA, XB, XC, 1977, Ech. 1/2000, sections XD, XE, XH, 1982, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [20 plans].

    Date

    1943-1982

    Cote

    1890W/71

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, plans minutes de conservation...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    NAINVILLE-LES-ROCHES, ancienne église. - Restauration du porche, travaux de maçonnerie : correspondance, devis, mémoire concernant les travaux avec plan, six photographies noir et blanc, (1970-1973) . NORVILLE (LA), église. - Restauration des couvertures et réparation du clocher : correspondance, devis, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mémoire concernant les travaux, plans, cinq photographies noir et blanc, (1956-1960) . ORMOY, église. - Correspondance concernant travaux, (1957-1963) ; travaux d'installation du chauffage : correspondance, devis, plans, (1975) ; restauration des couvertures : correspondance, devis, plan, (1969-1974). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, église. - Restauration du fenestrage nord-est, travaux de maçonnerie, serrurerie, vitraux : correspondance, devis, mémoires concernant les travaux, une photographie noir et blanc, (1954-1962) ; demande d'éxtension de la protection au titre des monuments historiques : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1971-1972) . Château. - Note sur le caractère archéologique du château de ROINVILLE (1968).

    Date

    1954-1974

    Cote

    1798W/30

    • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

    • NAINVILLE-LES-ROCHES, ancienne église. - Restauration...

    Producteur :

    CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Inspections détaillées, ouvrages d'art : BRUYERES LE CHATEL, La Boelle ; BREUILLET ; La Remarde, SAINT CHERON, rû ; OLLAINVILLE, CV ; BRUYERES LE CHATEL, CV ; BRUYERES LE CHATEL ; DOURDAN, l'Orge. - Route départementale 116. VAUHALLAN, rû. - Route départementale 117. MASSY, passage piétons et gabarit réduit. - Route départementale 120. VAL SAINT GERMAIN, rû au marais, GOMETZ LA VILLE, passage inférieur la Sallemouille, VAUGRIGNEUSE, rû. - Route départementale 131. SAINT CHERON. - Route départementale 132. ETRECHY, ROINVILLE. - Route départementale 148. ARPAJON, l'Orge la Remarde ; BRIIS SOUS FORGES, La Prédecelle. - Route départementale 152. CHALO SAINT MARS. - Route départementale 160. SAINT HILAIRE, route départementale 821. DOURDAN, l'Orge, rû. - Route départementale 836. LIMOURS, aérotrain ; SAINT CYR SOUS DOURDAN, la Remarde ; LES MOLIERES, rû. - Route départementale 838. VILLEBON, l'Yvette ; LIMOURS, la Prédecelle, SNCF, BURES SUR YVETTE, rû. - Route départementale 988

    Date

    1981

    Cote

    1701W/37

    • Contexte : INSPECTION D'OUVRAGES D'ART ET DES ROUTES DEPARTEMENTALES.

    • Inspections détaillées, ouvrages d'art : BRUYERES LE...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  58. Résultat n°58

    LA NORVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 25/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 16/11/1979 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. NOZAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/07/1976, rapport, correspondance. OLLAINVILLE. - Arrêté d'enquête publique du 15/04/1977, avis du sous-préfet, délibération du 24/06/1977. 2e arrêté d'enquête publique du 26/12/1977, registre d'enquête avec les conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 06/09/1976. Enquête publique révisée du 12/01/1981 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 12/01/1981, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. ORSAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 07/06/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, dossier, plan. ORVEAU. - 2 registres d'enquête daté du 12/12/1980, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, rapport du commissaire-enquêteur. PARAY-VIEILLE-POSTE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 13/10/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LE PLESSIS-PATE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête signé du 01/09/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, correspondance. RICHARVILLE. - Registre d'enquête signé du 01/03/1982, 3 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre d'enquête du 05/03/1981, 33 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. SACLAS. - Registre d'enquête de mai 1981 avec les conclusions du commissaire-enquêteur et l' avis du sous-préfet. SACLAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/10/1979, 2 correspondances, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 14/06/1982 suite aux modifications à apporter au POS : arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1661W/2

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • LA NORVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS, année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/953

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Etats de section sur liste : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/903

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLIERS : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/786

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLIERS...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/785

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : N à fin ; ROINVILLIERS : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/627

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : début à M.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/626

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : comptes supprimés 13 à 812.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/419

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : M à fin et comptes supprimés 1 à 853.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/418

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : D à L.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/417

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : début à CO.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/416

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Fiches 6003 Etats de section. - ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : section B 800 à fin ; ROINVILLIERS : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/140

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Fiches 6003 Etats de section. - ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : début à section B 799.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/139

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  74. Résultat n°74

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, collège à ETAMPES, maisons de retraite à VAUGRIGNEUSE et à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, centre d'action sociale de DOURDAN, accident à l'intersection de la RD36 et de l'A10, recrutement d'agents contractuels, annulation d'un permis de construire d'un hangar à bus à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, S.C.I. Gascogne, A.R.P.A.D., factures impayées, affaires Christophe Col, Dufour contre Veyron, Chaussol, Dubreuil, Soret, Le Guen, Bianchi, Haumaire, Durand et Danson, requêtes contentieuses.

    Date

    1990

    Cote

    1563W/40

    • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

    • Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  77. Résultat n°77

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/21

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)