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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.
Langue des unités documentaires
LA NORVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 25/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 16/11/1979 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique.
NOZAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/07/1976, rapport, correspondance.
OLLAINVILLE. - Arrêté d'enquête publique du 15/04/1977, avis du sous-préfet, délibération du 24/06/1977. 2e arrêté d'enquête publique du 26/12/1977, registre d'enquête avec les conclusions du commissaire-enquêteur.
ORMOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 06/09/1976. Enquête publique révisée du 12/01/1981 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur.
ORMOY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 12/01/1981, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique.
ORSAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 07/06/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, dossier, plan.
ORVEAU. - 2 registres d'enquête daté du 12/12/1980, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, rapport du commissaire-enquêteur.
PARAY-VIEILLE-POSTE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 13/10/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique.
LE PLESSIS-PATE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête signé du 01/09/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, correspondance.
RICHARVILLE. - Registre d'enquête signé du 01/03/1982, 3 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre d'enquête du 05/03/1981, 33 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur.
SACLAS. - Registre d'enquête de mai 1981 avec les conclusions du commissaire-enquêteur et l' avis du sous-préfet.
SACLAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/10/1979, 2 correspondances, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 14/06/1982 suite aux modifications à apporter au POS : arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur.
Caractéristiques physiques
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY