2938W/1-60
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/08/2019
Présentation du contenu
Plaintes contre les établissements médico-social (1984-2005) ; plaintes contre les établissements de santé (1999-2005) ; plaintes contre le SAMU (2004-2005) ; statistiques des plaintes du 91 (2004) ; correspondance diverse concernant des plaintes contre des établissements de santé (2002-2003).
Mode de classement
Chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002
Mots clés lieux
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