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501 résultats

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  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2
    RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

    1 media

    RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

    Date

    1899

    Cote

    18FI/979

    • Contexte : AFFICHES

    • RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième...
  3. Résultat n°3

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    75

    Date

    juin 2019

    Cote

    PER845/2/75

    • Contexte : RICHARVILLE : Bulletin municipal PER845 (1999-...)

    • n° 48-85 (2012-...)
    • 75
  5. Résultat n°5

    RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1763).

    Date

    1763

    Cote

    2E37/10

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1763)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  6. Résultat n°6
    1911.

    13 medias

    1911.

    Date

    1911

    Cote

    6M/245

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Richarville.
    • 1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    RICHARVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    1905

    Cote

    1MI/239/8

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • RICHARVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Richarville.

    Date

    1753-1906

    Cote

    9V/57

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Richarville.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/148

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Corneille Savoure : terrier du fief de Jean et Louis fils de Roy (1760-1785).

    Date

    1760-1785

    Cote

    2E37/48

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Corneille Savoure : terrier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les moulins à vent

    Date

    1905-2003

    Cote

    98J/95

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Les moulins
    • Les moulins à vent

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  17. Résultat n°17

    RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1773).

    Date

    1773

    Cote

    2E37/19

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1773)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  18. Résultat n°18

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    DOURDAN II. - Charles Félix Segard : minutes (Octobre - Décembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    2E35/240

    • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

    • DOURDAN II. - Charles Félix Segard : minutes (Octobre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  22. Résultat n°22

    RICHARVILLE. - Chemins ruraux et vicinaux et voirie urbaine (1858-1897).

    Date

    1811-1925

    Cote

    3O/375

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • RICHARVILLE. - Chemins ruraux et vicinaux et voirie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (An III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    2E37/41

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (An III)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  24. Résultat n°24

    AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

    Date

    1792-1801

    Cote

    1MI/310/14

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Authon-la-Plaine
    • AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    1856-1960.

    Date

    1856-1960

    Cote

    5M/37

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • 1856-1960.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

    Date

    1792-1801

    Cote

    1MI/310/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Authon-la-Plaine
    • AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Comptabilité.

    Date

    1838-1906

    Cote

    5V/103

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
    MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente sur licitation d'un corps de ferme avec jardin, d'une maison avec cour, jardin et dépendances, et de terres labourables, juillet 1894.

    1 media

    MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente sur licitation d'un corps de ferme avec jardin, d'une maison avec cour, jardin et dépendances, et de terres labourables, juillet 1894.

    Date

    1894

    Cote

    18FI/1142

    • Contexte : AFFICHES

    • MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE,...
  31. Résultat n°31
    RICHARVILLE. - Section B : Bréau Saint-Lubin (le), 1ère feuille.

    1 media

    RICHARVILLE. - Section B : Bréau Saint-Lubin (le), 1ère feuille.

    Date

    1828

    Cote

    3P/1451

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • RICHARVILLE. - Section B : Bréau Saint-Lubin (le),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
    RICHARVILLE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    103 medias

    RICHARVILLE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1910-1925

    Cote

    4E/5235

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • RICHARVILLE. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

    Date

    1792-1801

    Cote

    1MI/310/11

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Authon-la-Plaine
    • AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1806-1935

    Cote

    2O/1101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    N° 27 - Transaction entre Charles JOUAN, procureur fiscal de la terre et seigneurie du PLESSIS-SAINT-BENOIST, AUTHON-LA-PLAINE et SAINVILLE (Eure-et-Loir) et des bailliages du Bréau-Saint-Lubin à RICHARVILLE et dudit RICHARVILLE, demeurant audit AUTHON, et Pierre CAPPERON l'Ainé, laboureur demeurant audit RICHARVILLE, relative à des injures proférées par ledit JOUAN contre ledit CAPPERON (7 mai 1710).

    Date

    1710

    Cote

    2E1/140

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau, notaire royal : minutes.
    • N° 27 - Transaction entre Charles JOUAN, procureur...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  38. Résultat n°38

    Equipement collectif. - Aire couverte à proximité du lycée Jean-Baptiste Corot à SAVIGNY-SUR-ORGE, remblaiement de marécage ; réfection de canalisation : appel d'offre, dossier d'exécution, ordre de service, correspondance, rendez-vous de chantier, honoraires d'architecte. Equipement sportif, construction. Réfectoire.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1502W/838

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Equipement collectif. - Aire couverte à proximité du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    RICHARVILLE. - Matrice générale (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/936

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • RICHARVILLE. - Matrice générale (1931-1935).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    RICHARVILLE. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/593

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • RICHARVILLE. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)