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501 résultats

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Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

Date

1801-1958

Cote

2X/20

Résultat n°2

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Résultat n°3

Chemin départemental n°6, traverse de RICHARVILLE, AUTHON-LA-PLAINE, MEROBERT, OYSONVILLE : 1 plan d'alignement de 0,31 x 2,10 m sans echelle.

Date

s.d.

Cote

2742W/34

Résultat n°4

RICHARVILLE ; PECQUEUSE ; PUISELET-LE-MARAIS ; QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2010-2016

Cote

2737W/174

Résultat n°5

MASSY le 29 novembre 2010 ; BRUNOY le 6 décembre 2010 ; CHAMARANDE ; RICHARVILLE le 17 janvier 2011.

Date

2010-2011

Cote

2737W/134

Résultat n°6

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

Date

1978

Cote

2657W/16

Résultat n°7

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers RICHARVILLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/468

Résultat n°8

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOULLAY LES TROUX, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, BURES SUR YVETTE, VILLECONIN (2006).

Date

2006

Cote

2491W/394

Résultat n°9

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/354

Résultat n°10

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°11

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers PUSSAY, RICHARVILLE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/303

Résultat n°12

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°13

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux : dossiers RIS-ORANGIS, RICHARVILLE, SACLAS, OLLAINVILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/57

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, GOMETZ-LE-CHÂTEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS (2002).

Date

2002

Cote

2491W/21

Résultat n°16

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Date

1999-2005

Cote

2359W/47

Résultat n°17

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/18

Résultat n°18

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°19

Plan n°519 G 01 : réseau d'eau potable Rue des Granges à RICHARVILLE (04/07/1993).

Date

1993

Cote

2159W/1746

Résultat n°20

Plan n°519 F 01 : réseau d'eau potable Rue des Fosses à RICHARVILLE (09/07/1993).

Date

1993

Cote

2159W/1745

Résultat n°21

Plan n°519 C 01 : réseau d'eau potable Rue de Corbreuse à RICHARVILLE (29/07/1993).

Date

1993

Cote

2159W/1744

Résultat n°22

Remembrement rural - PALAISEAU : procès-verbal des opérations de remembrement (1954) ; PECQUEUSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1974) ; PUISELET-LE-MARAIS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; PUSSAY : procès-verbal des opérations de remembrement (1991) ; RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1981).

Date

1954-1994

Cote

2117W/7

Résultat n°23

Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).

Date

1990-1994

Cote

2108W/9

Résultat n°24

Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

Date

1991-1997

Cote

2108W/2

Résultat n°25

Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); ORMOY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1962); PLESSIS-SAINT-BENOIT : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); PRUNAY-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1965) ; ROINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1955); ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976).

Date

1950-1976

Cote

2107W/9

Résultat n°26

Création d'un lycée technique à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977-1978). Construction du chemin départemental 77 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un terrain de sports à RICHARVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977-1978

Cote

2059W/80

Résultat n°27

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°28

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°29

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°30

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, RICHARVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

Date

1975-1981

Cote

2006W/449

Résultat n°31

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°32

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°33

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°34
Plans minutes de conservation : RICHARVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1932-1962) ; section A4, ech. 1/1250 (1932) ; sections A3, B1, ech. 1/25000 (1932-1952) ; sections A1, A2, B, ech. 1/2500 (1932-1961) ; sections X, Y, Z, ech. 1/2500 (1961) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans]

16 medias

Plans minutes de conservation : RICHARVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1932-1962) ; section A4, ech. 1/1250 (1932) ; sections A3, B1, ech. 1/25000 (1932-1952) ; sections A1, A2, B, ech. 1/2500 (1932-1961) ; sections X, Y, Z, ech. 1/2500 (1961) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans]

Date

1932-1962

Cote

2002W/70

Résultat n°35

Aires de sécurité chargement de betteraves : délibérations programme voirie de 1998 à 2002, administratif (RICHARVILLE, BOISSY-LE-SEC, MILLY-LA-FORET) (1998) ; Dépendances vertes : administratifs, comptes-rendus (1997 à 2001).

Date

1997-2001

Cote

1962W/8

Résultat n°36

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°37

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°38

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°39

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Résultat n°40

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°41

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/13

Résultat n°42

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°43
RICHARVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1932, Ech. 1/5000 ; plans des section A1, 1932, Ech. 1/2500, section A4, 1932, Ech. 1/1250, section ZD, 1961, Ech. 1/2000, sections ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR, 1994, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

12 medias

RICHARVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1932, Ech. 1/5000 ; plans des section A1, 1932, Ech. 1/2500, section A4, 1932, Ech. 1/1250, section ZD, 1961, Ech. 1/2000, sections ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR, 1994, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

Date

1932-1994

Cote

1890W/70

Résultat n°44

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°45

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°46

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

Résultat n°47

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°48

LA NORVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 25/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 16/11/1979 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. NOZAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/07/1976, rapport, correspondance. OLLAINVILLE. - Arrêté d'enquête publique du 15/04/1977, avis du sous-préfet, délibération du 24/06/1977. 2e arrêté d'enquête publique du 26/12/1977, registre d'enquête avec les conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 06/09/1976. Enquête publique révisée du 12/01/1981 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 12/01/1981, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. ORSAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 07/06/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, dossier, plan. ORVEAU. - 2 registres d'enquête daté du 12/12/1980, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, rapport du commissaire-enquêteur. PARAY-VIEILLE-POSTE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 13/10/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LE PLESSIS-PATE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête signé du 01/09/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, correspondance. RICHARVILLE. - Registre d'enquête signé du 01/03/1982, 3 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre d'enquête du 05/03/1981, 33 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. SACLAS. - Registre d'enquête de mai 1981 avec les conclusions du commissaire-enquêteur et l' avis du sous-préfet. SACLAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/10/1979, 2 correspondances, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 14/06/1982 suite aux modifications à apporter au POS : arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur.

Date

1976-1982

Cote

1661W/2

Résultat n°49

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de RICHARVILLE, du 17, rue des Granges à la rue de Villevert.

Date

1999

Cote

1637W/289

Résultat n°50

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de RICHARVILLE, du bois de Mourmandon au 16, rue des Granges.

Date

1999

Cote

1637W/288

Résultat n°51

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

Date

1994-1995

Cote

1627W/9

Résultat n°52

Etats de section sur liste : RICHARVILLE : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/902

Résultat n°53

Matrices cadastrales mécanographiées : RICHARVILLE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/784

Résultat n°54

Matrices cadastrales mécanographiées : RICHARVILLE : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/625

Résultat n°55

Matrices cadastrales de rénovation : RICHARVILLE : comptes supprimés 101 à 539.

Date

1932-1974

Cote

1616W/415

Résultat n°56

Matrices cadastrales de rénovation : RICHARVILLE : section début à fin et comptes supprimés 1 à 100.

Date

1932-1974

Cote

1616W/414

Résultat n°57

Fiches 6003 Etats de section. - LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : section W à fin ; RICHARVILLE.

Date

1932-1974

Cote

1616W/138

Résultat n°58

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

Résultat n°59

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

Résultat n°60

Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins en Essonne : SOISY-SUR-ECOLE (Les Réaux), VIRY-CHATILLON (Le parc Leblanc), LISSES (Jardin de Mme Barbarin), MAROLLES-EN-HUREPOIX (jardin de Mme Weinrye), MONTGERON (jardin de Mr Laffite), LARDY (jardin d'Anne-Marie), SAINT-CHERON (jardin de Mme Daudet), SAINT JEAN DE BEAUREGARD (potager du parc), ETRECHY (jardin de Mme Lorcy), RICHARVILLE (jardin de Mr Percheron), VERRIERES-LE-BUISSON (parc de la maison de retraire Léon Mauge), LARDY (parc public de l'hôtel de ville), LARDY (parc public Boussard), MAROLLES (jardin idées), SAVIGNY-SUR-ORGE (jardin de Mme Tribot), VERRIERES-LE-BUISSON (arboretum réserve naturelle), et (jardin de Mr etMme Blondeau), DOURDAN (parc de la Brousse) : photographies, dispositives, documentation plans, MILLY-LA-FORET (conservation national des plantes médicinales), ETRECHY (parc du château de Saudreville) ( mai 1992 - juillet 1992).

Date

1992

Cote

1587W/1

Résultat n°61

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Date

1998

Cote

1568W/26

Résultat n°62

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/21

Résultat n°63

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

Résultat n°64

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

Résultat n°65

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Résultat n°66

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°67

EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc des Saulaies : permis de construire 91 - 70 - 38368 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. ROBIN Roger : permis de construire 91 - 70 - 38353 (1970). RICHARVILLE. - M. CHARBONNIER Pierre : permis de construire 91 - 70 - 38354 (1970). ORSAY. - M. KNUDSEN Guy : permis de construire 91 - 70 - 38360 (1970) ; M. KOEHL André : permis de construire 91 - 70 - 38361 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. GAULT Frédéric : permis de construire 91 - 70 - 38382 (1970). ORSAY. - M. LAIGNEAU Guy : permis de construire 91 - 70 - 38383 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2344

Résultat n°68

BURES-SUR-YVETTE. - M. SILHOUETTE Jean Marie : permis de construire 91 - 65 - 87201 (1965). CROSNE. - M. COLIN Lucienne : permis de construire 91 - 65 - 87202 (1965). DOURDAN. - M. HUGUEY BIEHL Anne Rose : permis de construire 91 - 65 - 87203 (1965). GRANGES-LE-ROI (LES). - M. LIOT Claude : permis de construire 91 - 65 - 87204 (1965). GRIGNY. - M. LECLERC Jean : permis de construire 91 - 65 - 87205 (1965). IGNY. - M. ROLLERI Raymond : permis de construire 91 - 65 - 87206 (1965) ; M. LE THUAUT Jean : permis de construire 91 - 65 - 87207 (1965). MARCOUSSIS. - M. BOIVIN Julien : permis de construire 91 - 65 - 87208 (1965) ; M. NICOT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 87209 (1965). ORSAY. - M. CHARRIER Philippe : permis de construire 91 - 65 - 87210 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. PROTAT : permis de construire 91 - 65 - 87211 (1965). RICHARVILLE. - M. DENIZET William : permis de construire 91 - 65 - 87212 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. FOUCAULT André : permis de construire 91 - 65 - 87213 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. WANG Roger : permis de construire 91 - 65 - 87229 (1965). GRIGNY. - M. DELUBRIAC René : permis de construire 91 - 65 - 87230 (1965). MEROBERT. - M. MAUGUIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 87231 (1965). ORSAY. - M. DELVAL Gérard : permis de construire 91 - 65 - 87232 (1965) ; M. BENBASSAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 87233 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1153

Résultat n°69

ARPAJON. - M. KIEHL Georges : permis de construire 91 - 65 - 91091 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société des Papiers Peints UPL : permis de construire 91 - 65 - 91092 (1965). BREUILLET. - M. MACE Roland : permis de construire 91 - 65 - 91093 (1965). CERNY. - M. ROUSSEAU : permis de construire 91 - 65 - 91094 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. FAUVET : permis de construire 91 - 65 - 91095 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. BERTHIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 91096 (1965) ; M. FLURY Cyril : permis de construire 91 - 65 - 91097 (1965). ORSAY. - M. PARIS Robert : permis de construire 91 - 65 - 91098 (1965) ; M. EXPERT Roger : permis de construire 91 - 65 - 91099 (1965) ; M. DUGOWSON Jacob : permis de construire 91 - 65 - 91100 (1965). RICHARVILLE. - M. LEGRAND Thomas : permis de construire 91 - 65 - 91101 (1965). SACLAY. - M. GOUIN Georges : permis de construire 91 - 65 - 91102 (1965). SERMAISE. - M. AUBRY Denis : permis de construire 91 - 65 - 91103 (1965). DOURDAN. - M. HARDOUIN Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89090 (1965) ; M. YVON Robert : permis de construire 91 - 65 - 89091 (1965) ; M. CHAPUT : permis de construire 91 - 65 - 89092 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. SERRE Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 89093 (1965) ; M. FOUROTTE Bernard : permis de construire 91 - 65 - 89094 (1965). GRIGNY. - M. GOUPILLE Joel : permis de construire 91 - 65 - 89096 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/937

Résultat n°70

ORSAY. - Lotissement société Foncière des Haies-Commune d'Orsay-Terrain Jardin d'Orsay : permis de construire 91 - 59 (1959). RICHARVILLE. - Permis de construire 91 - 59 (1959). CORBREUSE. - Lieu dit Le Village Granger : permis de construire 91 - 59 (1959).

Date

1959

Cote

1553W/326

Résultat n°71

Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.

Date

1936-2000

Cote

1540W/52

Résultat n°72

Remblais à ORMOY-LA-RIVIERE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1968-1981

Cote

1502W/1832

Résultat n°73

Remblais à OLLAINVILLE, ORSAY, ORVEAU, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, RIS-ORANGIS et RICHARVILLE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1968-1976

Cote

1502W/1831

Résultat n°74

Assainissement à PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, RICHARVILLE et ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : dossiers de travaux.

Date

1928-1970

Cote

1502W/1116

Résultat n°75

Assainissement à QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, dossiers de travaux.

Date

1953-1968

Cote

1502W/1087

Résultat n°76

Equipement collectif. - Aire couverte à proximité du lycée Jean-Baptiste Corot à SAVIGNY-SUR-ORGE, remblaiement de marécage ; réfection de canalisation : appel d'offre, dossier d'exécution, ordre de service, correspondance, rendez-vous de chantier, honoraires d'architecte. Equipement sportif, construction. Réfectoire.

Date

1966-1973

Cote

1502W/838

Résultat n°77

Equipement collectif. - Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs à RICHARVILLE, RIS-ORANGIS et ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, construction.

Date

1941-1969

Cote

1502W/837

Résultat n°78

SAINT-AUBIN. - Plan d'eau, création : déclaration de Fromager Adam (1995) ; forage : déclaration de Fora France société anonyme (SA) (1995). ATHIS-MONS. - Station d'épuration, rejets en Seine : autorisation du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (SIVOA) (1995). PLESSIS-PATE (LE). - Forage : autorisation de la société Sofer (1995). IGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) les Ruchine, aménagement : déclaration de la commune d'Igny (1995). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Forage : déclaration de Fora France société anonyme (SA) (1995). BOISSY-LE-CUTTE. - Prélèvement d'eau : autorisation de la société des Eaux de l'Essonne (1995). OLLAINVILLE. - Lotissement de la résidence du Château, rejet des eaux pluviales : déclaration de Francelot (1995). RICHARVILLE. - Traitement des eaux usées, ouvrage : déclaration de la commune de Richarville (1996). CHAMPMOTTEUX. - Forage : déclaration de M; et Mme Moreau. (1996). MONTLHERY. - Réseau d'assainissement, création : déclaration de la commune de Montlhéry (1996). AUTHON-LA-PLAINE. - Forage : déclaration de M. Fauquet (1996).

Date

1995-1996

Cote

1488W/40

Résultat n°79

Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

Date

1995

Cote

1487W/15

Résultat n°80

Recours urbanisme, communes de P. à S.

Date

1994

Cote

1487W/11