1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc des Saulaies : permis de construire 91 - 70 - 38368 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. ROBIN Roger : permis de construire 91 - 70 - 38353 (1970). RICHARVILLE. - M. CHARBONNIER Pierre : permis de construire 91 - 70 - 38354 (1970). ORSAY. - M. KNUDSEN Guy : permis de construire 91 - 70 - 38360 (1970) ; M. KOEHL André : permis de construire 91 - 70 - 38361 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. GAULT Frédéric : permis de construire 91 - 70 - 38382 (1970). ORSAY. - M. LAIGNEAU Guy : permis de construire 91 - 70 - 38383 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2344

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques