Résultat n°1
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Cote 2742W/26
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Date 1974
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
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Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
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Aménagement des routes du Sud Essonne.
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Aménagement de la région parisienne.
- Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme de la...
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Résultat n°2
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Cote 2713W/22
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Date 2005-2007
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, CERNY, MILLY-LA-FORET Commune
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Type de document
convention
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Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement...
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Résultat n°3
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Cote 2167W/15
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Date 1999-2003
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, brochure
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Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...
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Résultat n°4
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Cote 1961W/5
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Date 1992-1995
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Lieu
MEREVILLE Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
schéma directeur
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Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
- Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : porter...
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Résultat n°5
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Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).
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Cote 1957W/16
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Date 2004-2008
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Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
brochure, rapport, plan, coupure de presse, note, étude, carte, communiqué de presse, statistique
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...
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Résultat n°6
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création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).
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Cote 1957W/15
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Date 2006-2008
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Lieu
ESSONNE, CHALO-SAINT-MARS, REGION ILE-DE-FRANCE, GRIGNY Commune
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Type de document
rapport d'activité, coupure de presse, discours, plan
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...
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Résultat n°7
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Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).
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Cote 1957W/14
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Date 2005-2007
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Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, YVELINES, REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, ORLY (AEROPORT D)
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Type de document
rapport, brochure, coupure de presse
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...
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Résultat n°8
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Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).
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Cote 1957W/13
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Date 2006-2008
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune
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Type de document
brochure, rapport, note
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...
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Résultat n°9
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Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).
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Cote 1957W/10
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Date 1998-2008
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune
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Type de document
compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
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Résultat n°10
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Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).
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Cote 1957W/6
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Date 2005-2007
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Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, ULIS (LES) Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
liste nominative, rapport d'activité, brochure, correspondance, fichier, note, programme, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, carte, coupure de presse
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...
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Résultat n°11
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Cote 1957W/4
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Date 2006-2008
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE, MASSY Commune, RIS-ORANGIS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, CHEPTAINVILLE, LISSES, EVRY Commune, BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune
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Type de document
coupure de presse, correspondance, programme, arrêté préfectoral, convention, brochure, curriculum vitae, rapport d'activité, budget, document photographique, rapport de police, organigramme, plan
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- 2006 - 2008.
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Résultat n°12
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Cote 1776W/398
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Date 1960-1975
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Lieu
EVRY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
note, rapport
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Note sur les espaces verts dans la ville nouvelle (1974)...
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Résultat n°13
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Cote 1776W/93
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Date 1969
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, EVRY Commune
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Type de document
rapport, étude
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Préfecture de la région parisienne : rapports sur les...
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Résultat n°14
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Cote 1776W/92
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Date 1969-1971
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
étude, programme
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Société française d'Etudes et de recherches économiques...
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Résultat n°15
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Cote 1776W/90
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Date 1966-1970
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
étude, bibliographie
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Ministère de l'équipement : bordereau général d'évaluation...
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Résultat n°16
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Cote 1776W/86
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Date 1969-1971
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
étude, plan, compte rendu
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Transports : compte rendu des débats du colloque sur...
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Résultat n°17
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Cote 1768W/1
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Date 2005
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
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Type de document
schéma directeur, document audiovisuel, rapport
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Contexte : AGENDA 21 DEPARTEMENTAL, ESSONNE 2020.
- Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF,...
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Résultat n°18
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Cote 1673W/14
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Date 1983-1995
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE (COURS D EAU)
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Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
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Contexte : URBANISME.
- Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...
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Résultat n°19
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Cote 1662W/4
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Date 2001
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
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Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
- Démarche d'utilité concertée pour le site aéroportuaire...
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Résultat n°20
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Cote 1587W/4
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Date 1997-1998
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Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
rapport de stage
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Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...
- Dimanches en Essonne : rapport de stage, Pratique du...
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