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Résultats de la recherche

Résultat n°5

Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

Date

2004-2008

Cote

1957W/16

Résultat n°10

Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

Date

2005-2007

Cote

1957W/6

Résultat n°11

2006 - 2008.

Date

2006-2008

Cote

1957W/4

Résultat n°30

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

Date

1990-1993

Cote

1523W/1216

Résultat n°31

EVRY. - Quartier des Pyramides, étude et suivi des réservations de logements : étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1977). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, informations données par l'association Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Accueille pour les nouveaux habitants : étude, contrat avec l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), rapports d'activité de l'association, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1978) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), programme d'action prioritaire dans le cadre du 7ème plan : rapport (1976) ; bilan du 6ème plan de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : rapports (dont celui du préfet) (1976) ; bilan des villes nouvelles de France dont celles d'Ile-de-France : rapport, étude, bilan et perspectives, plaquettes (1976-1979) ; étude statistique des villes nouvelles de France et d'Ile-de-France (dont Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : rapports, plaquettes, articles de presse, (1975-1978) ; étude statistique de l'Essonne et de son réseau routier : rapports, plans, plaquettes (1975-1980).

Date

1975-1980

Cote

1523W/1083