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1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

4X/10

1850-1929

MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SACLAY

1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

1867-1952.

3X/1

1867-1952

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY

statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

2X/20

1801-1958

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

3307W/31

2016

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-ECOLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MONTLHERY Commune, GUILLERVAL, MONTGERON Commune, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, SOISY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VAUHALLAN, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-CHERON Commune, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, COURANCES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHATIGNONVILLE, BLANDY, AUVERNAUX, ARRANCOURT, BOULLAY-LES-TROUX, DOURDAN Commune

contrat

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

3307W/11

2013-2017

FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY

contrat

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

3256W/3

2015

NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, TIGERY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLABE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune

N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux usées, chemin de la Garenne à Pussay.

3170W/170

2011-2014

PUSSAY

N°2010-09856 : réalisation d'une étude du bassin d'alimentation de captage à Pussay.

3170W/99

2011-2012

PUSSAY

étude

2015 : Saint-Escobille et Pussay.

3129W/31

2010-2015

SAINT-ESCOBILLE, PUSSAY

contrat

Pussay.

2939W/59

2019

PUSSAY

cahier de doléances

Pussay, maison de retraite le Centenaire (2004).

2938W/10

2004

PUSSAY

dossier de procédure

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, PUSSAY, Centenaire (2004-2011).

2617W/99

2004-2011

PUSSAY

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, PUSSAY, Centenaire (1975-2000).

2617W/98

1975-2000

PUSSAY

Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VAUHALLAN : demandes de travaux ou d'équipement (1970-1980).

2616W/7

1970-1980

PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VAUHALLAN

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AUTISME RELAIS PARIS ; BUREAU FRANÇAIS PARIS ; FAMILLE CITE PARIS ; CCAS DE PUSSAY ; APPE RIS-ORANGIS ; ASS RIS-ORANGIS.

2570W/6

2003

PARIS Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune

dossier individuel

Associations, financement : dossiers de subventions : ASLS ; Comité de Jumelage PUSSAY - Trebesing ; ASEI ; Village évasion ; A corps et a coeur ; Commune libre du Pileu ; Association rissoise des aquariophilies ; Pour une histoire de Jeux vidéo ; Association cousins et voisins ; Amicale philatélique rissoise ; déportation, persécution et mémoire ; club inter madame VIRY ; Amicale ornithologique ; SSOL ; Amicale Scolaire d'ORSAY ; association des familles de WISSOUS ; les godillots, les gamelles et les bisons ; SAVIGNY Citoyenneté ; Arc'helvez des bretons ; UTAN.

2551W/15

2010

PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORSAY Commune, WISSOUS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

2551W/12

2009

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, WISSOUS, ESSONNE

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Ka manioc ; TEPHAL ; Café débats ; RERS ; An de MIL ; ETRECHY express ; CEIPP ; Les fripouilles de PUSSAY ; AGDE ; Association atelier de l'Orge ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; liberty langues ; Association Jean-Marc A. ; Arts et Loisirs ; UDSOR Essonne ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; forum démocratie et outremer ; RERS la homonière ; Loisirs et culture ; spots et vidéo VIRY Essonne ; Village évasion ; club géologique du Val d'Yerres ; Néomaroc ; ASEI ; EPP ; commune Libre du Pileu ; ARA ; APR ; GRENE ; Patchwork évasion ; déportation, persécution et mémoire ; Association amicale des locataires du foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE.

2551W/7

2007

ETRECHY Commune, PUSSAY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ESSONNE

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

2551W/2

2005

RIS-ORANGIS Commune, PUSSAY, SOISY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, ETIOLLES, MOLIERES (LES), ESSONNE

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOURAY SUR JUINE, SAINT CHÉRON, BRIIS SOUS FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON (2004).

2491W/366

2004

BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-CHERON Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

2491W/351

2000-2001

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers PUSSAY, RICHARVILLE (2004).

2491W/303

2004

PUSSAY, RICHARVILLE

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, PUSSAY (2004).

2491W/87

2004

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PUSSAY

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers SACLAS (1), PUSSAY, SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2003).

2491W/53

2003

SACLAS, PUSSAY, SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-CORBEIL, PUSSAY, BLANDY, ORMOY-LA-RIVIÈRE, SAINT-CHÉRON (2001).

2491W/7

2001

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PUSSAY, BLANDY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune

convention

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

2226W/18

2005

PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

2226W/8

2004

PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE

déclaration

Plan n°511 ASS 02 : Planche 2 du réseau d'assainissement à PUSSAY (13/01/2000).

2159W/1743

2000

PUSSAY

plan

Plan n°511 ASS 01 : Planche 1 du réseau d'assainissement à PUSSAY (13/01/2000).

2159W/1742

2000

PUSSAY

plan

Plan n°511 ASS 00 : Plan général du réseau d'assainissement à PUSSAY (s.d.).

2159W/1741

s.d

PUSSAY

plan

Plan n°511 T 02 : réseau d'eau potable Passage des Tillleuls à PUSSAY (22/10/1991).

2159W/1740

1991

PUSSAY

plan

Plan n°511 T 01 : réseau d'eau potable Route de Thionville à PUSSAY (29/01/1993).

2159W/1739

1993

PUSSAY

plan

Plan n°511 P 02 : réseau d'eau potable Rue du Jeu de Paume à PUSSAY (18/09/1990).

2159W/1738

1990

PUSSAY

plan

Plan n°511 P 01 : réseau d'eau potable Rue de la Poste à PUSSAY (14/10/1991).

2159W/1737

1991

PUSSAY

plan

Plan n°511 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement Montbergeon à PUSSAY (s.d.).

2159W/1736

s.d

PUSSAY

plan

Plan n°511 M 01 : réseau d'eau potable Rue du 19 Mars 1962 à PUSSAY (15/11/1991).

2159W/1735

1991

PUSSAY

plan

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

2151W/1

1976

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

rôle d'imposition

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

2136W/14

2007

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE

DOSSIER DE CLASSEMENT

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société HOTEL MERCURE EVRY CENTRE (groupe ACCOR) à EVRY, SA IS3I (étude, fabrication et commercialisation de produits informatiques et électroniques) aux ULIS, SA ITM Logistique International (groupe Intermarché) à BONDOUFLE, SA JAPPEL (pelliculage, vernis, rainage, coupe) à PUSSAY, SA JMB Développement (Jean Marie Bruneau) à PALAISEAU, SA KIRCHHEIM-GRILLOT (instruments d'optique, matériel de soudage, mécanique de précision) aux ULIS, SA LASERSON (chimie fine) à ETAMPES, SA LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, SARL LERESGAL (groupe Cash Converters) à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SA LOGOPAK (ingénierie en identification automatique) à WISSOUS, SA LONGPONT EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à LONGPONT-SUR-ORGE, SARL LSCP (chauffage plomberie) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Groupe HOTELIA (résidence pour personnes âgées) à EVRY, SA LSR Autodistribution (équipements et pièces auto) à ETAMPES, société MATEL ILE DE FRANCE à CHILLY-MAZARIN, SA MECANOBLOC (cloisons) à DOURDAN, SARL MECAMESURE (outillages et prototypes de précision, mesure tridimensionnelle) à WISSOUS, SA MEGAREO (mécanique générale de précision) à IGNY (1998-1999).

2119W/117

1998-1999

EVRY Commune, ULIS (LES) Commune, BONDOUFLE, PUSSAY, PALAISEAU Commune, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, WISSOUS, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, IGNY

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA ITL France (centrale d'achats) à LONGJUMEAU, SA JAPPEL (pelliculage, vernissage et découpe de feuilles) à PUSSAY, JET ASSISTANCE (conseils et services aux entreprises) à BONDOUFLE, SA KIRCHHEIM-GRILLOT mécanique de précision LES ULIS, SA LASERSON (fabrication et distribution de matières premières pour la cosmétique, la manucure et la parfumerie à ETAMPES, LATTY INTERNATIONAL SA (fabrication et commercialisation de joints d'étanchéité) à ORSAY, VIYDIS SA (hypermarché LECLERC) à VIRY-CHATILLON, société LSR (négoce de pièces détachées automobiles) à MORIGNY-CHAMPIGNY, SA MAPAC (fabrication et transformation de carton ondulé) à ETAMPES, société MECAMESURE (outillages et prototypes de précision, mesure unidimensionnelle) à WISSOUS, SA MECANOBLOC (fabrication et pose de cloisons amovibles) à DOURDAN, SARL MEDYSYS (ingénierie numérique, informatique, calcul scientifique) à ORSAY, société MEIGA (instruments de mécanique informatique et électronique automobile) à CHAMPLAN, SARL IMANTEL (installation et maintenance de matériel de surveillance) LES ULIS, société IMMOFAGERA à ARPAJON, SA IS3I (développement de logiciels formation) LES ULIS, société ROL (domaine technologique) de Saclay à ORSAY, RADIO ENERGIE (construction de machines électriques tournantes) à MARCOUSSIS, SA REOSC (optique de précision) à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA RIU-AUBLET (vente au détail de prêt-à-porter féminin) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1995).

2119W/98

1995

LONGJUMEAU Commune, PUSSAY, BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, WISSOUS, DOURDAN Commune, CHAMPLAN, ARPAJON Commune, SACLAY, MARCOUSSIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

accord de travail

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de PECQUEUSE : syndicat agricole local (1945-1955) ; PLESSIS-PATE (LE) : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937), syndicat des ouvriers agricoles du PLESSIS-PATE et des environs (1936) ; PLESSIS-SAINT-BENOIT : syndicat agricole local (1945-1947) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : syndicat agricole local (1945-1947) ; PUISELET-LE-MARAIS : syndicat agricole local (1945-1947). PUSSAY : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures (1936-1954), syndicat des ouvriers et employés des établissements BRINON fils (1936), groupement indépendant des ouvriers et employés de l'usine de BRINONVILLE (1938), syndicat corporatif de la chaussure, des ouvriers et employés de PUSSAY (1937), syndicat du personnel de maîtrise des usines de chaussures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1954), syndicat CET des établissements CIP (manufacture de chaussures) (1974), syndicat départemental des médecins généralistes de l'Essonne (1986-1992). QUINCY-SOUS-SENART : syndicat du personnel des services communaux (1946-1947).

2119W/40

1936-1992

PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART

statut, déclaration

Remembrement rural - PALAISEAU : procès-verbal des opérations de remembrement (1954) ; PECQUEUSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1974) ; PUISELET-LE-MARAIS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; PUSSAY : procès-verbal des opérations de remembrement (1991) ; RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1981).

2117W/7

1954-1994

PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

procès-verbal

Remembrement de la commune de PUSSAY : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1987-1990), registres des réclamations (1988-1989), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (7 juillet 1987, 9 juin 1988, 6 décembre 1988, 23 janvier 1989, 11 juillet 1989, 26 septembre 1989), compte-rendu des réunions de la sous-commission (12 décembre 1988 : étude schématique des réseaux des chemins ruraux, 13 juin 1989 : étude des réclamations formulées lors de l'enquête officieuse sur l'avant-projet), étude d'impact de remembrement, 15 plans de projet de remembrement (1989), redressement de la limite intercommunale entre PUSSAY et MONNERVILLE (1990), plan de remembrement et du périmètre soumis à enquête (1988) ; 17 plans de recherche de propriétaires réels et classement des terres de PUSSAY, 2 plans de CONGERVILLE-THIONVILLE (1989), 1 plan de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) (1988-1989), 2 plans de MONNERVILLE (1988-1989), 3 plans d'ANGERVILLE (1988-1989), 2 plans de CHALOU-MOULINEUX (1988-1989).

2108W/8

1987-1989

PUSSAY, MONNERVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, EURE-ET-LOIR, ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX

dossier de procédure

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

2016W/9

1989-1996

ORMOY-LA-RIVIERE, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

note, délibération

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

2016W/7

1983-1993

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRIERES-LES-SCELLES, BOUVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton

autorisation d'urbanisme

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

2016W/2

1987-1998

ANGERVILLE, CHEVANNES, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, NORVILLE (LA), PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART

convention, délibération

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

2006W/558

1989-1990

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

2006W/486

1985

MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS

dossier de procédure

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIÈRE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY.

2006W/417

1975-1980

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY

dossier de procédure

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

2006W/406

1956-1969

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

dossier de procédure

Etablissements classés pour les communes P à T.

2006W/399

1949-1957

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU

dossier de procédure

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

2006W/131

1969-1974

JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

arrêté préfectoral, correspondance

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LA FERTE-ALAIS, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE et PUISELET-LE-MARAIS).

2006W/95

1980

PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS

rapport

Plans minutes de conservation : PUSSAY : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1952), sections O1, O2, ech. 1/1000 (1952), sections P, Q, R, S, T, U, V, W, Y, Z, ech. 1/2000 (1952) ; section ZA, ech. 1/2000 (1981), NB, papier, 105x80 [14 plans].

2002W/69

1952-1981

PUSSAY

plan cadastral

Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY ; Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY, administratif (2002-2003).

1962W/13

2002-2003

ANGERVILLE, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY

plan d'urbanisme, dossier de procédure

Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY : plans parcellaires, plans de piquetage (2000-2002).

1962W/12

2000-2002

ANGERVILLE, PUSSAY

plan, dossier de procédure

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

1950W/24

2005

MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE

statistique, questionnaire d'enquête

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

1950W/13

2001

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

statistique

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

1950W/8

2000

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune

statistique

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

1947W/18

1990

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

questionnaire d'enquête

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 458 à 511 NOZAY à PUSSAY (1990).

1947W/12

1990

NOZAY, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

questionnaire d'enquête

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

1946W/132

1990

ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE

questionnaire d'enquête

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8269 syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°21322 MARCOUSSIS (2004) ; n°36017 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°21367 LES MOLIERES (2004) ; n°13354 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY/VAYRES (SIA) (2003) ; n°36016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°13381 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-JANVILLE (SIA) (2003) ; n°22199 CHEPTAINVILLE (2005) ; n°8809 PUSSAY (2005) ; n°24865 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2005) ; n°34396 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13355 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°21393 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

1919W/68

2002-2005

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, MOLIERES (LES), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT LARDY BOURAY JANVILLE, CHEPTAINVILLE, PUSSAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL

dossier de procédure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21400 SOUZY-LA-BRICHE (2004) ; n°13370 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°19994 FONTENAY-LES-BRIIS (2003) ; n°20015 PUSSAY (2003) ; n°19996 LA VILLE DU BOIS (2003) ; n°20003 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003) ; n°36010 PUSSAY (2003).

1919W/36

2003-2004

SOUZY-LA-BRICHE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, FONTENAY-LES-BRIIS, PUSSAY, VILLE-DU-BOIS (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

dossier de procédure

PUSSAY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1952, Ech. 1/10000 ; plans des sections O1, O2, 1952, Ech. 1/1000, sections Q, R, S, T, U, Y, Z, 1952, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, 1991, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [20 plans].

1890W/69

1952-1991

PUSSAY

plan cadastral

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

1736W/14

1997-2000

MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Canton, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, EVRY Commune

dossier de procédure

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

1736W/7

1997-2000

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

1736W/3

1997-2000

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure

Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

1732W/7

1980

PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

matrice d'imposition

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

1700W/9

2001

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART

dossier de procédure

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALLOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, , GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Taxe d'habitation.

1689W/44

1982

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

matrice d'imposition

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

1689W/37

1982

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

matrice d'imposition

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY LA RIVIERE CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Impôt sur le revenu.

1689W/36

1982

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

matrice d'imposition

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Taxe professionnelle.

1689W/30

1975

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

matrice d'imposition

BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY . - Taxe d'habitation et taxe foncière.

1689W/23

1975

BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY

matrice d'imposition

ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, BRIERE-LES-SCELLES, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES, ETRECHY, MEREVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN. - Impôt sur le revenu.

1689W/14

1975

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, CHALOU-MOULINEUX, MEREVILLE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, PUSSAY, BRIERES-LES-SCELLES, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN

matrice d'imposition

ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS- Impôt sur le revenu.

1689W/13

1975

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, PUSSAY

matrice d'imposition

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

1689W/12

1975

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, PUSSAY

matrice d'imposition