Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
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Résultat n°2
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.
Date
1801-1958
Cote
2X/20
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°3
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.
Date
2016
Cote
3307W/32
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Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°4
Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.
Date
2016-2017
Cote
3307W/19
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Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
- Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°5
La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.
Date
2007-2016
Cote
3129W/17
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Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2016.
- La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...
Producteur :
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°6
NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).
Date
2017
Cote
2858W/61
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Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
- Élections législatives.
- 11 et 18 juin 2017.
- Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
- NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).
Producteur :
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
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Résultat n°7
NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.
Date
2017
Cote
2858W/49
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Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
- Élections présidentielles.
- 23 avril et 7 mai 2017.
- NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.
Producteur :
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
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Résultat n°8
Voirie urbaine, projet d'alignement rue Frottée : plans d'alignements de 0,31 x 1,5 dressé à l'échelle 1/200e (2 plans), plan d'alignement de 0,31 x 1,05 m sans ech. [3 plans].
Date
s.d.
Cote
2742W/116
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Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
- Aménagement des routes du Sud Essonne.
- Gestion foncière.
- Voirie communale.
- PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE).
- Voirie urbaine, projet d'alignement rue Frottée : plans...
Producteur :
ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
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Résultat n°9
Reconnaissance des chemins ruraux après remembrement : état de reconnaissance, rapport de l'ingénieur, délibération de la commission départementale, liste des voies urbaines incorporées dans la catégorie des voies communales.
Date
1956-1957
Cote
2742W/115
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Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
- Aménagement des routes du Sud Essonne.
- Gestion foncière.
- Voirie communale.
- PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE).
- Reconnaissance des chemins ruraux après remembrement...
Producteur :
ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
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Résultat n°10
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/02 VERRIERES-LE-BUISSON ( janvier 1980) ; n°80/03 AUTHON-LA-PLAINE, n°80/04 DRAVEIL (février 1980) ; n°80/05 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/06 MENNECY, n°80/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°80/10 PLESSIS-SAINT-BENOIT (mars 1980). Jugements d'indemnisation n°80/01, n°80/03, n°80/03 suite, n°80/06 (février 1980) ; n°80/02, n°80/04, n°80/05, n°80/07, n°80/10 (mars 1980).
Date
1980
Cote
2657W/18
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Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Producteur :
SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
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Résultat n°11
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers PLESSIS SAINT BENOIST (1998-2005).
Date
1998-2005
Cote
2491W/465
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°12
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).
Date
2003
Cote
2491W/357
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°13
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).
Date
2000-2001
Cote
2491W/351
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°14
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, JANVRY (2003).
Date
2003
Cote
2491W/299
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°15
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).
Date
2009
Cote
2491W/224
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°16
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).
Date
2008-2009
Cote
2491W/222
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°17
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).
Date
2000
Cote
2491W/218
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°18
Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).
Date
2003
Cote
2491W/51
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°19
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES, route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 93 Consorts MAUNOURY/THIROUIN, Plans 97-133 Consorts BENOIST/PREVOSTEAU, Plan 101 Consorts BEAUX, Plan 121 Mme LIENARD née BRIERE Madeleine, Plan 125 M. DESPREZ Bruno, Plan 126 Consorts CORNET, Plan 128 M. COQUET Christian, Plan 129 Monseigneur THOMAZEAU Guy, Plan 130 Consorts IMBAULT, Plan 131 M. et Mme SEDARD François, Plan 132 Mme PILLIAS née DELTON Simone, Parcelle ZC n° 1 M. FAUQUET Claude, Parcelle ZC n° 6 Consorts MAYET/SEVESTRE, Parcelle ZC n° 7 Consorts MAYET/CAILLET (1991-1996).
Date
1991-1996
Cote
2359W/65
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°20
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 4 M. et Mme PAILLOUX Thierry, Plan 5 Consorts SCHEITEL, Plan 20 GFA des Hautes Mélites, Plan 26 M. et Mme DEMOLLIERE Joël, Plan 46 Mme Vve BIMONTPaulette et M. BIMONT Jean-Jacques, Plans 49-127 Consorts BOURDELOUP, Plan 51 Consorts IMBAULT, Plan 53 Consorts BALDE, Plan 91 M. et Mme DESPREZ Philippe, Plan 92 Consorts CAILLET/MAYET (appel)10 (1991-1996).
Date
1991-1996
Cote
2359W/64
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°21
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).
Date
1991-1996
Cote
2359W/63
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°22
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).
Date
1991-1996
Cote
2359W/62
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°23
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).
Date
1991-1996
Cote
2359W/61
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°24
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossier d'enquête parcellaire complémentaire, plan parcellaire, notice générale, plans de remembrement, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique N° 93.1185 (28/10/1993), arrêté de Déclaration d'Utilité Publique n° 930670 (03.03.1993), arrêtés de cessibilité n° 1 - n° 2 et n° 3, estimation des Domaines, insertions dans les journaux (1991-1996).
Date
1991-1996
Cote
2359W/60
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°25
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'Etampes - route nationale RN 191 : dossier d'acquisitions foncières (plans de masse), dossier d'enquête publique, dossier d'enquête parcellaire (1991-1996).
Date
1991-1996
Cote
2359W/59
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°26
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).
Date
2005
Cote
2226W/18
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Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°27
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).
Date
2004
Cote
2226W/8
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Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°28
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de PECQUEUSE : syndicat agricole local (1945-1955) ; PLESSIS-PATE (LE) : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937), syndicat des ouvriers agricoles du PLESSIS-PATE et des environs (1936) ; PLESSIS-SAINT-BENOIT : syndicat agricole local (1945-1947) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : syndicat agricole local (1945-1947) ; PUISELET-LE-MARAIS : syndicat agricole local (1945-1947). PUSSAY : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures (1936-1954), syndicat des ouvriers et employés des établissements BRINON fils (1936), groupement indépendant des ouvriers et employés de l'usine de BRINONVILLE (1938), syndicat corporatif de la chaussure, des ouvriers et employés de PUSSAY (1937), syndicat du personnel de maîtrise des usines de chaussures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1954), syndicat CET des établissements CIP (manufacture de chaussures) (1974), syndicat départemental des médecins généralistes de l'Essonne (1986-1992). QUINCY-SOUS-SENART : syndicat du personnel des services communaux (1946-1947).
Date
1936-1992
Cote
2119W/40
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°29
Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).
Date
1959-1997
Cote
2117W/8
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
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Résultat n°30
Remembrement de la commune de SAINT-ESCOBILLE : arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), ouverture d'une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1995), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1995-1996), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 15 février 1995, 29 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 28 janvier 1997), enquête sur le projet de remembrement (1996), rapport de l'ingénieur du génie rural (1996), étude d'impact de remembrement (octobre 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), calcul des masses et classes, coefficients de répartition (sd), état des sections avant remembrement (1997), 1 plan de classement (1995), 18 plans de remembrement (1995), 1 plan de délimitation du périmètre (1995), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de SAINT-ESCOBILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre SAINT-ESCOBILLE et AUTHON-LA-PLAINE, plan de projet des travaux connexes, étude schématique, projet de voirie (1996), 1 plan projet des exploitations (1996), 12 plans de projet de remembrement (1997).
Date
1992-1994
Cote
2108W/11
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement de la commune de SAINT-ESCOBILLE : arrêtés...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
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Résultat n°31
Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).
Date
1990-1994
Cote
2108W/9
-
Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
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Résultat n°32
Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).
Date
1991-1997
Cote
2108W/2
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
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Résultat n°33
Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); ORMOY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1962); PLESSIS-SAINT-BENOIT : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); PRUNAY-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1965) ; ROINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1955); ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976).
Date
1950-1976
Cote
2107W/9
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
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Résultat n°34
Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).
Date
1979
Cote
2059W/100
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Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)
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Résultat n°35
Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIT, ROINVILLE, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAVIGNY-SUR-ORGE : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.
Date
1902-1954
Cote
2056W/4
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Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
- Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE,...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°36
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.
Date
1989-1996
Cote
2016W/9
-
Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°37
Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.
Date
1989-1990
Cote
2006W/558
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°38
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).
Date
1985
Cote
2006W/486
-
Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°39
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.
Date
1956-1969
Cote
2006W/406
-
Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°40
Etablissements classés pour les communes P à T.
Date
1949-1957
Cote
2006W/399
-
Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Etablissements classés pour les communes P à T.
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
-
-
Résultat n°41
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).
Date
1969-1974
Cote
2006W/131
-
Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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-
Résultat n°42
![Plans minutes de conservation : PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), section S, ech. 1/1000 (1953), sections T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].](/images/2b36a312-91fd-42a4-b0dd-f22bbbb2d5b4_search_result_thumbnail.jpg)
9 medias
Plans minutes de conservation : PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), section S, ech. 1/1000 (1953), sections T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].
Date
1953
Cote
2002W/66
-
Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- Plans minutes de conservation : PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°43
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).
Date
2005
Cote
1950W/24
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
-
-
Résultat n°44
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).
Date
2001
Cote
1950W/13
-
Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
-
-
Résultat n°45
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).
Date
2000
Cote
1950W/8
-
Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
-
-
Résultat n°46
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).
Date
1990
Cote
1947W/18
-
Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
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-
Résultat n°47
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 458 à 511 NOZAY à PUSSAY (1990).
Date
1990
Cote
1947W/12
-
Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
-
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Résultat n°48
Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).
Date
1990
Cote
1946W/132
-
Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : bordereaux de district,...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
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Résultat n°49
![PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].](/images/3be124a8-a731-4a0a-b114-b39ecce191d3_search_result_thumbnail.jpg)
13 medias
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].
Date
1953-1998
Cote
1890W/66
-
Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°50
Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.
Date
1997-2000
Cote
1736W/14
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°51
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.
Date
1997-2000
Cote
1736W/7
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°52
Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.
Date
2001
Cote
1700W/9
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
- Subventions aux associations culturelles hors-contrat....
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°53
Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.
Date
1998-1999
Cote
1671W/9
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Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°54
Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.
Date
1998-1999
Cote
1671W/5
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Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°55
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, de A à Z.
Date
1999
Cote
1637W/280
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Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LE PLESSIS-SAINT-BENOIST,...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°56
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P
Date
1994-1995
Cote
1627W/8
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Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
- Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°57
Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.
Date
1988
Cote
1616W/957
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°58
Etats de section sur liste : LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : année 1988.
Date
1974-1988
Cote
1616W/898
-
Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Etats de section sur liste : LE PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°59
Matrices cadastrales mécanographiées : LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.
Date
1974-1978
Cote
1616W/780
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Matrices cadastrales mécanographiées : LE PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°60
Matrices cadastrales mécanographiées : LE PLESSIS-SAINT-BENOIT et PRUNAY-SUR-ESSONNE : début à fin.
Date
1974-1978
Cote
1616W/621
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Matrices cadastrales mécanographiées : LE PLESSIS-SAINT-BENOIT...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°61
Matrices cadastrales de rénovation : PRUNAY-SUR-ESSONNE : début à fin et comptes supprimés 10 à fin.
Date
1932-1974
Cote
1616W/407
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Matrices cadastrales de rénovation : PRUNAY-SUR-ESSONNE...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°62
Matrices cadastrales de rénovation : LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : début à fin et comptes supprimés 4 à 201.
Date
1932-1974
Cote
1616W/406
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Matrices cadastrales de rénovation : LE PLESSIS-SAINT-BENOIT...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°63
Fiches 6003 Etats de section. - LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : section W à fin ; RICHARVILLE.
Date
1932-1974
Cote
1616W/138
-
Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fiches 6003 Etats de section. - LE PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°64
Fiches 6003 Etats de section. - PUSSAY : section R à fin ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : début à section V.
Date
1932-1974
Cote
1616W/137
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fiches 6003 Etats de section. - PUSSAY : section R...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°65
LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLE-DU-BOIS (LA), ULIS (LES). - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
2000
Cote
1597W/27
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°66
MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
1999
Cote
1597W/20
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°67
MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
1998
Cote
1597W/10
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°68
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.
Date
1998
Cote
1568W/26
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Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
- Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
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Résultat n°69
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.
Date
1998
Cote
1568W/25
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Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
- Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
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Résultat n°70
Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.
Date
1995-1996
Cote
1558W/21
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Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°71
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.
Date
1994-1995
Cote
1558W/13
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Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°72
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.
Date
1995-1996
Cote
1558W/8
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Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°73
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.
Date
1994-1995
Cote
1558W/4
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Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°74
Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.
Date
1993-1994
Cote
1557W/7
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Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°75
Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.
Date
1992-1993
Cote
1557W/3
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Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°76
CORBREUSE. - M. DESPREZ : permis de construire 91 - 70 - 4215 (1970) ; M. HEMERY : permis de construire 91 - 70 - 4214 (1970). PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - M. LERPINCE : permis de construire 91 - 70 - 4260 (1970). SAINT-VRAIN. - M. ALLARD : permis de construire 91 - 70 - 4259 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. GIRON : permis de construire 91 - 70 - 4258 (1970). GIF-SUR-YVETTE. - CNRS Château et Parc de GIF-SUR-YVETTE : permis de construire 91 - 70 - 4257 (1970). ITTEVILLE. - M. BERTRAND : permis de construire 91 - 70 - 4256 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. DUMAIN : permis de construire 91 - 70 - 4255 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. DELBREL : permis de construire 91 - 70 - 4254 (1970). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. CHAPEAU Marcel : permis de construire 91 - 70 - 4253 (1970). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. MOULARD Lucien : permis de construire 91 - 70 - 4251 (1970). BRUNOY. - M. HOFFMAN : permis de construire 91 - 70 - 4250 (1970) ; M. ROURE : permis de construire 91 - 70 - 4249 (1970). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société anonyme des Papeteries de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de construire 91 - 70 - 4248 (1970). PALAISEAU. - M. LEROUX : permis de construire 91 - 70 - 4247 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. COURTY Jean : permis de construire 91 - 70 - 4246 (1970). SAINT-YON. - M. DUMESNIL : permis de construire 91 - 70 - 4245 (1970). MONDEVILLE. - M. BARROUE : permis de construire 91 - 70 - 4243 (1970). ETAMPES. - Consorts HUMBERT : permis de construire 91 - 70 - 4231 (1970). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - M. LECHABLE : permis de construire 91 - 70 - 4230 (1970). SAINT-CHERON. - M. CAVENEL : permis de construire 91 - 70 - 4229 (1970).
Date
1970
Cote
1553W/2394
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Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- CORBREUSE. - M. DESPREZ : permis de construire 91 -...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°77
IGNY. - M. BRICOURT Paul : permis de construire 91 - 65 - 80531 (1965). NOZAY. - M. ROUGET Hubert : permis de construire 91 - 65 - 80532 (1965). ANGERVILLE. - M. GONNET Jules : permis de construire 91 - 65 - 80570 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - M. VAZELLE Albert : permis de construire 91 - 65 - 80572 (1965). GOMETZ-LA-VILLE. - M. TIMON et DUCLOS : permis de construire 91 - 65 - 80573 (1965). BRIIS-SOUS-FORGES. - M. BRAZES : permis de construire 91 - 65 - 80582 (1965). BRUNOY. - M. SALAON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 80583 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GUEYRAUD : permis de construire 91 - 65 - 80584 (1965). DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) Les PEUPLIERS : permis de construire 91 - 65 - 80585 (1965). PALAISEAU. - M. CAPUOZZO Vincent : permis de construire 91 - 65 - 80586 (1965).
Date
1965
Cote
1553W/1175
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Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- IGNY. - M. BRICOURT Paul : permis de construire 91...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°78
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. DENEUX Raymond : permis de construire 91 - 65 - 90893 (1965). ORSAY. - M. RANA Ramon : permis de construire 91 - 65 - 90895 (1965). PECQUEUSE. - Coopérative Agricole de HUREPOIX : permis de construire 91 - 65 - 90896 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DELART René : permis de construire 91 - 65 - 90897 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - UNMFAR : permis de construire 91 - 65 - 90938 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Société Le Confort Electrique : permis de construire 91 - 65 - 90939 (1965). PALAISEAU. - M. CLEMENT Roland : permis de construire 91 - 65 - 90940 (1965) ; M. FOUQUET LEDANOIS Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90941 (1965) ; M. MATHIAS Jean Marie : permis de construire 91 - 65 - 90942 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUIOD Claude : permis de construire 91 - 65 - 90943 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. DE LORENZI Max : permis de construire 91 - 65 - 90949 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. VOISIN Maxime : permis de construire 91 - 65 - 90950 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIST. - M. MANGANAS Georges : permis de construire 91 - 65 - 90951 (1965). DOURDAN. - M. TROUVE Henri : permis de construire 91 - 65 - 88020 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. D'AGOSTINO Dominique : permis de construire 91 - 65 - 88021 (1965). MONTGERON. - Société Entreprise Grandes Vidanges à Vapeur : permis de construire 91 - 65 - 88022 (1965).
Date
1965
Cote
1553W/940
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Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. DENEUX Raymond : permis de...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°79
EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière des Tourelles : permis de construire 91 - 65 - 85557 (1965). GRIGNY. - M. BRIZZI Edouard : permis de construire 91 - 65 - 85558 (1965). GRIGNY. - M. TEBOUL Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85559 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MAIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 85560 (1965). LONGJUMEAU. - M. MASSE Hervé : permis de construire 91 - 65 - 85561 (1965). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. EVRAS Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 85562 (1965). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Coopérative de Stockage de la Région Parisienne : permis de construire 91 - 65 - 85563 (1965). MASSY. - M. CURTI Patrick : permis de construire 91 - 65 - 85564 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - M. MAYET René : permis de construire 91 - 65 - 85565 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CASARIN Serge : permis de construire 91 - 65 - 85566 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. HEBERT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85567 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. PERISSE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85487 (1965). RIS-ORANGIS. - Ministère Des Travaux Publics : permis de construire 91 - 65 - 85488 (1965). SACLAY. - M. TROMBETTA Marcel : permis de construire 91 - 65 - 85489 (1965). VIRY-CHATILLON. - Société Plastique Armé : permis de construire 91 - 65 - 85502 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. CUISINIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85506 (1965).
Date
1965
Cote
1553W/709
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Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière des Tourelles...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°80
SAINT-CHERON. - M. ENTINE Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87100 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BIDAL Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 87101 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN. - M. CROSNIER Henri : permis de construire 91 - 65 - 87102 (1965). VERT-LE-GRAND. - M. ROY François : permis de construire 91 - 65 - 87103 (1965). DANNEMOIS. - M. MOUSSEAUX Henri : permis de construire 91 - 65 - 87126 (1965). ETRECHY. - M. BOURGEOIS société civile immobilière (SCI) JOLYBOURG : permis de construire 91 - 65 - 87127 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - M. GERMAIN Albert : permis de construire 91 - 65 - 87128 (1965). ROINVILLIERS. - M. SORET Robert : permis de construire 91 - 65 - 87129 (1965). VARENNES-JARCY. - M. BINOCHE Emile : permis de construire 91 - 65 - 87137 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société Ile de France : permis de construire 91 - 65 - 87138 (1965). DOURDAN. - M. BERTHOME : permis de construire 91 - 65 - 87149 (1965).
Date
1965
Cote
1553W/685
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Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- SAINT-CHERON. - M. ENTINE Maurice : permis de construire...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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