1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

IGNY. - M. BRICOURT Paul : permis de construire 91 - 65 - 80531 (1965). NOZAY. - M. ROUGET Hubert : permis de construire 91 - 65 - 80532 (1965). ANGERVILLE. - M. GONNET Jules : permis de construire 91 - 65 - 80570 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - M. VAZELLE Albert : permis de construire 91 - 65 - 80572 (1965). GOMETZ-LA-VILLE. - M. TIMON et DUCLOS : permis de construire 91 - 65 - 80573 (1965). BRIIS-SOUS-FORGES. - M. BRAZES : permis de construire 91 - 65 - 80582 (1965). BRUNOY. - M. SALAON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 80583 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GUEYRAUD : permis de construire 91 - 65 - 80584 (1965). DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) Les PEUPLIERS : permis de construire 91 - 65 - 80585 (1965). PALAISEAU. - M. CAPUOZZO Vincent : permis de construire 91 - 65 - 80586 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1175

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004