Filtrer les résultats
Multimédias
  • 335
  • 41
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 11
  • 28
  • 56
  • 281
  • 43
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 12
  • 12
  • 12
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 376
  • 143
  • 142
  • 121
  • 120
Afficher plus
Typologies
  • 45
  • 36
  • 20
  • 20
  • 19
Afficher plus
Sujets
  • 267
  • 56
  • 32
  • 31
  • 27
Afficher plus
Auteurs
  • 10
  • 9
  • 9
  • 9
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 10
  • 2
  • 1

376 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

Date

1801-1958

Cote

2X/20

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

Résultat n°4

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

Résultat n°5

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

2007-2016

Cote

3129W/17

Résultat n°6

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

Date

2017

Cote

2858W/61

Résultat n°7

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

Date

2017

Cote

2858W/49

Résultat n°8

Voirie urbaine, projet d'alignement rue Frottée : plans d'alignements de 0,31 x 1,5 dressé à l'échelle 1/200e (2 plans), plan d'alignement de 0,31 x 1,05 m sans ech. [3 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/116

Résultat n°9

Reconnaissance des chemins ruraux après remembrement : état de reconnaissance, rapport de l'ingénieur, délibération de la commission départementale, liste des voies urbaines incorporées dans la catégorie des voies communales.

Date

1956-1957

Cote

2742W/115

Résultat n°10

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/02 VERRIERES-LE-BUISSON ( janvier 1980) ; n°80/03 AUTHON-LA-PLAINE, n°80/04 DRAVEIL (février 1980) ; n°80/05 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/06 MENNECY, n°80/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°80/10 PLESSIS-SAINT-BENOIT (mars 1980). Jugements d'indemnisation n°80/01, n°80/03, n°80/03 suite, n°80/06 (février 1980) ; n°80/02, n°80/04, n°80/05, n°80/07, n°80/10 (mars 1980).

Date

1980

Cote

2657W/18

Résultat n°11

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers PLESSIS SAINT BENOIST (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/465

Résultat n°12

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/357

Résultat n°13

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°14

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, JANVRY (2003).

Date

2003

Cote

2491W/299

Résultat n°15

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°17

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Résultat n°19

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES, route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 93 Consorts MAUNOURY/THIROUIN, Plans 97-133 Consorts BENOIST/PREVOSTEAU, Plan 101 Consorts BEAUX, Plan 121 Mme LIENARD née BRIERE Madeleine, Plan 125 M. DESPREZ Bruno, Plan 126 Consorts CORNET, Plan 128 M. COQUET Christian, Plan 129 Monseigneur THOMAZEAU Guy, Plan 130 Consorts IMBAULT, Plan 131 M. et Mme SEDARD François, Plan 132 Mme PILLIAS née DELTON Simone, Parcelle ZC n° 1 M. FAUQUET Claude, Parcelle ZC n° 6 Consorts MAYET/SEVESTRE, Parcelle ZC n° 7 Consorts MAYET/CAILLET (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/65

Résultat n°20

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 4 M. et Mme PAILLOUX Thierry, Plan 5 Consorts SCHEITEL, Plan 20 GFA des Hautes Mélites, Plan 26 M. et Mme DEMOLLIERE Joël, Plan 46 Mme Vve BIMONTPaulette et M. BIMONT Jean-Jacques, Plans 49-127 Consorts BOURDELOUP, Plan 51 Consorts IMBAULT, Plan 53 Consorts BALDE, Plan 91 M. et Mme DESPREZ Philippe, Plan 92 Consorts CAILLET/MAYET (appel)10 (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/64

Résultat n°21

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/63

Résultat n°22

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/62

Résultat n°23

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/61

Résultat n°24

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossier d'enquête parcellaire complémentaire, plan parcellaire, notice générale, plans de remembrement, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique N° 93.1185 (28/10/1993), arrêté de Déclaration d'Utilité Publique n° 930670 (03.03.1993), arrêtés de cessibilité n° 1 - n° 2 et n° 3, estimation des Domaines, insertions dans les journaux (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/60

Résultat n°25

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'Etampes - route nationale RN 191 : dossier d'acquisitions foncières (plans de masse), dossier d'enquête publique, dossier d'enquête parcellaire (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/59

Résultat n°26

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/18

Résultat n°27

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°28

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de PECQUEUSE : syndicat agricole local (1945-1955) ; PLESSIS-PATE (LE) : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937), syndicat des ouvriers agricoles du PLESSIS-PATE et des environs (1936) ; PLESSIS-SAINT-BENOIT : syndicat agricole local (1945-1947) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : syndicat agricole local (1945-1947) ; PUISELET-LE-MARAIS : syndicat agricole local (1945-1947). PUSSAY : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures (1936-1954), syndicat des ouvriers et employés des établissements BRINON fils (1936), groupement indépendant des ouvriers et employés de l'usine de BRINONVILLE (1938), syndicat corporatif de la chaussure, des ouvriers et employés de PUSSAY (1937), syndicat du personnel de maîtrise des usines de chaussures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1954), syndicat CET des établissements CIP (manufacture de chaussures) (1974), syndicat départemental des médecins généralistes de l'Essonne (1986-1992). QUINCY-SOUS-SENART : syndicat du personnel des services communaux (1946-1947).

Date

1936-1992

Cote

2119W/40

Résultat n°29

Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

Date

1959-1997

Cote

2117W/8

Résultat n°30

Remembrement de la commune de SAINT-ESCOBILLE : arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), ouverture d'une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1995), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1995-1996), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 15 février 1995, 29 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 28 janvier 1997), enquête sur le projet de remembrement (1996), rapport de l'ingénieur du génie rural (1996), étude d'impact de remembrement (octobre 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), calcul des masses et classes, coefficients de répartition (sd), état des sections avant remembrement (1997), 1 plan de classement (1995), 18 plans de remembrement (1995), 1 plan de délimitation du périmètre (1995), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de SAINT-ESCOBILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre SAINT-ESCOBILLE et AUTHON-LA-PLAINE, plan de projet des travaux connexes, étude schématique, projet de voirie (1996), 1 plan projet des exploitations (1996), 12 plans de projet de remembrement (1997).

Date

1992-1994

Cote

2108W/11

Résultat n°31

Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).

Date

1990-1994

Cote

2108W/9

Résultat n°32

Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

Date

1991-1997

Cote

2108W/2

Résultat n°33

Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); ORMOY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1962); PLESSIS-SAINT-BENOIT : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); PRUNAY-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1965) ; ROINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1955); ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976).

Date

1950-1976

Cote

2107W/9

Résultat n°34

Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/100

Résultat n°35

Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIT, ROINVILLE, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAVIGNY-SUR-ORGE : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1902-1954

Cote

2056W/4

Résultat n°36

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°37

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°38

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°39

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°40

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°41

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°42
Plans minutes de conservation : PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), section S, ech. 1/1000 (1953), sections T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

9 medias

Plans minutes de conservation : PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), section S, ech. 1/1000 (1953), sections T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

Date

1953

Cote

2002W/66

Résultat n°43

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°44

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°45

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Résultat n°46

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°47

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 458 à 511 NOZAY à PUSSAY (1990).

Date

1990

Cote

1947W/12

Résultat n°48

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°49
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

13 medias

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

Date

1953-1998

Cote

1890W/66

Résultat n°50

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°51

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°52

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°53

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°54

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°55

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/280

Résultat n°56

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Résultat n°57

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Résultat n°58

Etats de section sur liste : LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/898

Résultat n°59

Matrices cadastrales mécanographiées : LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/780

Résultat n°60

Matrices cadastrales mécanographiées : LE PLESSIS-SAINT-BENOIT et PRUNAY-SUR-ESSONNE : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/621

Résultat n°61

Matrices cadastrales de rénovation : PRUNAY-SUR-ESSONNE : début à fin et comptes supprimés 10 à fin.

Date

1932-1974

Cote

1616W/407

Résultat n°62

Matrices cadastrales de rénovation : LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : début à fin et comptes supprimés 4 à 201.

Date

1932-1974

Cote

1616W/406

Résultat n°63

Fiches 6003 Etats de section. - LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : section W à fin ; RICHARVILLE.

Date

1932-1974

Cote

1616W/138

Résultat n°64

Fiches 6003 Etats de section. - PUSSAY : section R à fin ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : début à section V.

Date

1932-1974

Cote

1616W/137

Résultat n°65

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLE-DU-BOIS (LA), ULIS (LES). - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/27

Résultat n°66

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

Résultat n°67

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

Résultat n°68

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Date

1998

Cote

1568W/26

Résultat n°69

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°70

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/21

Résultat n°71

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

Résultat n°72

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

Résultat n°73

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Résultat n°74

Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/7

Résultat n°75

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°76

CORBREUSE. - M. DESPREZ : permis de construire 91 - 70 - 4215 (1970) ; M. HEMERY : permis de construire 91 - 70 - 4214 (1970). PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - M. LERPINCE : permis de construire 91 - 70 - 4260 (1970). SAINT-VRAIN. - M. ALLARD : permis de construire 91 - 70 - 4259 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. GIRON : permis de construire 91 - 70 - 4258 (1970). GIF-SUR-YVETTE. - CNRS Château et Parc de GIF-SUR-YVETTE : permis de construire 91 - 70 - 4257 (1970). ITTEVILLE. - M. BERTRAND : permis de construire 91 - 70 - 4256 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. DUMAIN : permis de construire 91 - 70 - 4255 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. DELBREL : permis de construire 91 - 70 - 4254 (1970). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. CHAPEAU Marcel : permis de construire 91 - 70 - 4253 (1970). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. MOULARD Lucien : permis de construire 91 - 70 - 4251 (1970). BRUNOY. - M. HOFFMAN : permis de construire 91 - 70 - 4250 (1970) ; M. ROURE : permis de construire 91 - 70 - 4249 (1970). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société anonyme des Papeteries de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de construire 91 - 70 - 4248 (1970). PALAISEAU. - M. LEROUX : permis de construire 91 - 70 - 4247 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. COURTY Jean : permis de construire 91 - 70 - 4246 (1970). SAINT-YON. - M. DUMESNIL : permis de construire 91 - 70 - 4245 (1970). MONDEVILLE. - M. BARROUE : permis de construire 91 - 70 - 4243 (1970). ETAMPES. - Consorts HUMBERT : permis de construire 91 - 70 - 4231 (1970). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - M. LECHABLE : permis de construire 91 - 70 - 4230 (1970). SAINT-CHERON. - M. CAVENEL : permis de construire 91 - 70 - 4229 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2394

Résultat n°77

IGNY. - M. BRICOURT Paul : permis de construire 91 - 65 - 80531 (1965). NOZAY. - M. ROUGET Hubert : permis de construire 91 - 65 - 80532 (1965). ANGERVILLE. - M. GONNET Jules : permis de construire 91 - 65 - 80570 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - M. VAZELLE Albert : permis de construire 91 - 65 - 80572 (1965). GOMETZ-LA-VILLE. - M. TIMON et DUCLOS : permis de construire 91 - 65 - 80573 (1965). BRIIS-SOUS-FORGES. - M. BRAZES : permis de construire 91 - 65 - 80582 (1965). BRUNOY. - M. SALAON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 80583 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GUEYRAUD : permis de construire 91 - 65 - 80584 (1965). DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) Les PEUPLIERS : permis de construire 91 - 65 - 80585 (1965). PALAISEAU. - M. CAPUOZZO Vincent : permis de construire 91 - 65 - 80586 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1175

Résultat n°78

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. DENEUX Raymond : permis de construire 91 - 65 - 90893 (1965). ORSAY. - M. RANA Ramon : permis de construire 91 - 65 - 90895 (1965). PECQUEUSE. - Coopérative Agricole de HUREPOIX : permis de construire 91 - 65 - 90896 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DELART René : permis de construire 91 - 65 - 90897 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - UNMFAR : permis de construire 91 - 65 - 90938 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Société Le Confort Electrique : permis de construire 91 - 65 - 90939 (1965). PALAISEAU. - M. CLEMENT Roland : permis de construire 91 - 65 - 90940 (1965) ; M. FOUQUET LEDANOIS Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90941 (1965) ; M. MATHIAS Jean Marie : permis de construire 91 - 65 - 90942 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUIOD Claude : permis de construire 91 - 65 - 90943 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. DE LORENZI Max : permis de construire 91 - 65 - 90949 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. VOISIN Maxime : permis de construire 91 - 65 - 90950 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIST. - M. MANGANAS Georges : permis de construire 91 - 65 - 90951 (1965). DOURDAN. - M. TROUVE Henri : permis de construire 91 - 65 - 88020 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. D'AGOSTINO Dominique : permis de construire 91 - 65 - 88021 (1965). MONTGERON. - Société Entreprise Grandes Vidanges à Vapeur : permis de construire 91 - 65 - 88022 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/940

Résultat n°79

EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière des Tourelles : permis de construire 91 - 65 - 85557 (1965). GRIGNY. - M. BRIZZI Edouard : permis de construire 91 - 65 - 85558 (1965). GRIGNY. - M. TEBOUL Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85559 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MAIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 85560 (1965). LONGJUMEAU. - M. MASSE Hervé : permis de construire 91 - 65 - 85561 (1965). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. EVRAS Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 85562 (1965). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Coopérative de Stockage de la Région Parisienne : permis de construire 91 - 65 - 85563 (1965). MASSY. - M. CURTI Patrick : permis de construire 91 - 65 - 85564 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - M. MAYET René : permis de construire 91 - 65 - 85565 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CASARIN Serge : permis de construire 91 - 65 - 85566 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. HEBERT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85567 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. PERISSE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85487 (1965). RIS-ORANGIS. - Ministère Des Travaux Publics : permis de construire 91 - 65 - 85488 (1965). SACLAY. - M. TROMBETTA Marcel : permis de construire 91 - 65 - 85489 (1965). VIRY-CHATILLON. - Société Plastique Armé : permis de construire 91 - 65 - 85502 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. CUISINIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85506 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/709

Résultat n°80

SAINT-CHERON. - M. ENTINE Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87100 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BIDAL Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 87101 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN. - M. CROSNIER Henri : permis de construire 91 - 65 - 87102 (1965). VERT-LE-GRAND. - M. ROY François : permis de construire 91 - 65 - 87103 (1965). DANNEMOIS. - M. MOUSSEAUX Henri : permis de construire 91 - 65 - 87126 (1965). ETRECHY. - M. BOURGEOIS société civile immobilière (SCI) JOLYBOURG : permis de construire 91 - 65 - 87127 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - M. GERMAIN Albert : permis de construire 91 - 65 - 87128 (1965). ROINVILLIERS. - M. SORET Robert : permis de construire 91 - 65 - 87129 (1965). VARENNES-JARCY. - M. BINOCHE Emile : permis de construire 91 - 65 - 87137 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société Ile de France : permis de construire 91 - 65 - 87138 (1965). DOURDAN. - M. BERTHOME : permis de construire 91 - 65 - 87149 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/685