PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

2

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

13 medias

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

Date

1953-1998

Cote

1890W/66

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

4

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

1905

Cote

2O/1747

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Contexte : LOTISSEMENTS.
Dossiers administratifs des associations syndicales...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

6

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Date

1992-2000

Cote

1355W/150

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

7

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des receveurs municipaux.

Date

s.d

Cote

1O/137

Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

9

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

10

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/927

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Matrice générale (1936-1940)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

12

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

13

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

Date

1945-1960

Cote

903W/70

Contexte : REMEMBREMENT RURAL
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), réorganisation de la propriété...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

14

Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

Date

1910-1997

Cote

98J/128

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
Recherches historiques
Histoires locales de communes, classées par département
Essonne
Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE),...

Producteur :

GARRIOT André (service producteur)

15

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

16

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

2007-2016

Cote

3129W/17

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
Clôturés en 2016.
La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

17

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

1941-1967

Cote

982W/60

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...
Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

18

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

19

S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

Date

1992-1996

Cote

1484W/32

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.
S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A....

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

20

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/62

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Résultats de la recherche

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

Producteur :

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des receveurs municipaux.

Date

Cote

Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

Producteur :

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

Cote

Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

Producteur :

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Matrice générale (1936-1940).

Date

Cote

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Producteur :

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL

Producteur :

Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

Date

Cote

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

Producteur :

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

Cote

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

Producteur :

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

Cote

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...