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936 résultats

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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

Date

1801-1958

Cote

2X/20

Résultat n°4

Dossier 2/2.

Date

1974-1976

Cote

3336W/52

Résultat n°5

Dossier 1/2.

Date

1974-1976

Cote

3336W/51

Résultat n°6

ZAC du Colombier.

Date

1971-1987

Cote

3336W/11

Résultat n°7

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°8

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

Date

2015

Cote

3256W/23

Résultat n°9

Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté.

Date

2015

Cote

3256W/19

Résultat n°10

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/19

Résultat n°11

Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.

Date

2012-2013

Cote

3235W/12

Résultat n°12

N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées, rues Léon Content et des Castors au Plessis-Pâté, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Date

2011-2012

Cote

3170W/32

Résultat n°13

Plessis-Pâté (Le).

Date

2019

Cote

2939W/58

Résultat n°14

N°145 Ed Le Plessis-pâté 91220.

Date

2006

Cote

2865W/13/16

Résultat n°15

Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

Date

2005

Cote

2749W/10/2

Résultat n°16

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Résultat n°17

Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

Date

2000-2001

Cote

2749W/8/2/2

Résultat n°18

VILLE-DU-BOIS (LA) ; PLESSIS-PATE (LE).

Date

2009-2015

Cote

2737W/164

Résultat n°19

LONGPONT-SUR-ORGE le 5 juillet 2010 ; LE PLESSIS-PATE ; SACLAY ; CROSNE ; LA FERTE-ALAIS le 20 septembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/131

Résultat n°20

ITTEVILLE - PLESSIS-PATE (LE).

Date

2008-2010

Cote

2737W/1

Résultat n°21

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°22

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Résultat n°23

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°76/201 MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, n°76/202 GIF-SUR-YVETTE, n°76/204 PLESSIS-PATE (février 1976) ; n°76/209 CHILLY-MAZARIN, n°76/210 CHILLY-MAZARIN, n°76/211 CHILLY-MAZARIN, n°76/212 ORSAY, n°76/213 PALAISEAU, n°76/215 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE (avril 1976) ; n°76/218 ORSAY, n°76/220 NOZAY (mai 1976).

Date

1976

Cote

2657W/14

Résultat n°24

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 75/113 ETAMPES, n°75/114 AVRAINVILLE, n°75/115 GRIGNY, n°75/116 MONTGERON, n°75/117 CHILLY-MAZARIN, n°75/118 CHILLY-MAZARIN, n°75/119 ATHIS-MONS, n°75/120 PLESSIS-PATE (janvier 1975) ; n°75/121 VERRIERES-LE-BUISSON - IGNY, n°75/122 BONDOUFLE, n°75/123 BALLAINVILLIERS, n°75/123 suite FONTENAY-LE-VICOMTE, n°75/124 VERRIERES-LE-BUISSON, n°75/125 suite ORSAY (février 1975) ; n°75/129 BREUILLET (mars 1975).

Date

1975

Cote

2657W/13

Résultat n°25

Dossier de marché n°12_0910_1_02 Route départementale RD19/RD312 PLESSIS-PATE : marché original, fond de dossier (2012).

Date

2012

Cote

2549W/39

Résultat n°26

Dossier de marché n°12_0910_1_01 Route départementale RD19/RD312 PLESSIS-PATE : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0910_1_03 idem lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

Date

2012

Cote

2549W/38

Résultat n°27

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/414

Résultat n°28

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports DRAVEIL, MAROLLES EN BEAUCE, LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, ARRANCOURT (2006).

Date

2006

Cote

2491W/390

Résultat n°29

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°30

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ LE CHÂTEL, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS PÂTÉ (2006).

Date

2006

Cote

2491W/163

Résultat n°31

Dossiers adoption AI : 5 dossiers à BALLAINVILLIERS, au PLESSIS-PATE, à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, à ORSAY, à SAINT-CHERON (2007).

Date

2007

Cote

2285W/3

Résultat n°32

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/18

Résultat n°33

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°34

ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché n° 980035, maillage, voirie, assainissement, travaux secondaire, entreprise BET Chiplevsky : ordre de service, contrat, avenants, certificats de paiement, courriers, décisions.

Date

1998-2000

Cote

2200W/88

Résultat n°35

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

Date

2007-2008

Cote

2137W/30

Résultat n°36

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations, n° 308 : FORAGE (SCA Plaine de foret) à MILLY-LA-FORET et NOISY-SUR-ECOLE ; n°329: travaux (M. PICKETTI) au COUDRAY-MONTCEAUX ; n°361: régularisation forage (M. BESNARD) à ANGERVILLE ; n°382: forage dans les sables (sarl SANFOR) au PLESSIS-PATE, n° 451: épandage step angerville à ANGERVILLE ; n°477: rejet des eaux pluviales (Tepac aménagement SARL) à FORGES-LES-BAINS.

Date

2002-2009

Cote

2137W/1

Résultat n°37

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de PECQUEUSE : syndicat agricole local (1945-1955) ; PLESSIS-PATE (LE) : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937), syndicat des ouvriers agricoles du PLESSIS-PATE et des environs (1936) ; PLESSIS-SAINT-BENOIT : syndicat agricole local (1945-1947) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : syndicat agricole local (1945-1947) ; PUISELET-LE-MARAIS : syndicat agricole local (1945-1947). PUSSAY : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures (1936-1954), syndicat des ouvriers et employés des établissements BRINON fils (1936), groupement indépendant des ouvriers et employés de l'usine de BRINONVILLE (1938), syndicat corporatif de la chaussure, des ouvriers et employés de PUSSAY (1937), syndicat du personnel de maîtrise des usines de chaussures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1954), syndicat CET des établissements CIP (manufacture de chaussures) (1974), syndicat départemental des médecins généralistes de l'Essonne (1986-1992). QUINCY-SOUS-SENART : syndicat du personnel des services communaux (1946-1947).

Date

1936-1992

Cote

2119W/40

Résultat n°38

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

Date

1899-1996

Cote

2119W/34

Résultat n°39

Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/55

Résultat n°40

Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental 26, route nationale 20, communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON et AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97 à PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison du chemin départemental 29 à la route nationale 446, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure [avec photographies]. Création de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Redressement du chemin départemental 133 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de la piscine de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/44

Résultat n°41

Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

Date

1974

Cote

2059W/43

Résultat n°42

Création d'un parking automobile aux abords de la gare SNCF, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Construction d'équipements scolaires et sportifs à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réévaluation d'indemnités, commune de RIS-ORANGIS, création d'une zone d'activités professionnelles. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Création des chemins départementaux 19 et 31, communes de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction d'un groupe scolaire à BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/41

Résultat n°43

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/40

Résultat n°44

Réalisation du carrefour de la route nationale 446 et la route nationale 7, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du quartier Montvinet - Le village à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison de la route nationale 446 et du chemin départemental 329, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/36

Résultat n°45

Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1973). Déviation des chemins départementaux n°32 et 94. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de développement industriel, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/35

Résultat n°46

Centre de règlement des dommages de guerre de SEINE-ET-OISE : transfert de dommages de guerre, reconstruction de maisons individuelles dans les communes de BAULNE, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, PLESSIS-PATE, VARENNES-JARCY.

Date

1944-1964

Cote

2056W/20

Résultat n°47

LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.

Date

1998

Cote

2021W/191

Résultat n°48

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

Date

1982-1992

Cote

2016W/16

Résultat n°49

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes de BALLANCOURT SUR ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, LE PLESSIS PATE, SAINT-VRAIN ; Centre hospitalier spécialisé de Vaucluse ; Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) ; Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en Essonne. Annulations décomptes.

Date

1994-1997

Cote

2016W/5

Résultat n°50

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°51

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°52

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de MAUCHAMPS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, PLESSIS-PATÉ.

Date

1975-1981

Cote

2006W/409

Résultat n°53

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°54

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°55

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°56

Route Départementale 19 - Zone d'Activités Commerciales (ZAC) de la Croix Blanche à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et ZAC des Ciroliers à FLEURY-MEROGIS : administratif, dossier étude de variantes (2000) ; Route Départementale 19, section giratoire BONDOUFLE/Centre d'Essais en Vol (CEV) à BRETIGNY-SUR-ORGE : réalisation d'un TPC : Dossier Avant projet, Dossier de consultation des entreprises (DCE) (1997) ; Route Départementale 19 : aménagement à PLESSIS-PATE : dossier étude acoustique (août 1999).

Date

1997-2000

Cote

1962W/16

Résultat n°57

Aménagement de sécurité aux abords du collège Fleming à ORSAY : administratif, études (1998) ; Aménagement de sécurité aux abords du collège du Lycée François Truffaut à BONDOUFLE : dossier Avant projet (1997) ; réalisation d'un terre plein central route départementale 19 à PLESSIS-PATE / BRETIGNY SUR ORGE : administratif, études (1997) ; Collège Juliette Adam à GIF-SUR-YVETTE : dossier PAQ (Plan d'assurance qualité), PAQ soudage, dossier DOE (2001) ; Desserte du Collège au COUDRAY-MONTCEAUX : étude de faisabilité (2000) ; Desserte de l'Abbaye à YERRES : dossier avant projet sommaire (2001).

Date

1997-2001

Cote

1962W/7

Résultat n°58

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°59

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°60

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Résultat n°61

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°62

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 458 à 511 NOZAY à PUSSAY (1990).

Date

1990

Cote

1947W/12

Résultat n°63

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 494 - LE PLESSIS-PATE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/87

Résultat n°64
PLESSIS-PATE (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1935, Ech. 1/5000 ; plans des sections Bu, Cu, A1, D3, 1935, Ech. 1/2500, sections A2, D1, D2, 1935, Ech. 1/1250, sections AB, AC, AD, 1981, Ech. 1/1000, sections AK, AO, AP, 2000, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

14 medias

PLESSIS-PATE (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1935, Ech. 1/5000 ; plans des sections Bu, Cu, A1, D3, 1935, Ech. 1/2500, sections A2, D1, D2, 1935, Ech. 1/1250, sections AB, AC, AD, 1981, Ech. 1/1000, sections AK, AO, AP, 2000, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

Date

1935-2000

Cote

1889W/29

Résultat n°65

Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

Date

1967-1978

Cote

1786W/1

Résultat n°66

Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

Date

1972-1985

Cote

1776W/417

Résultat n°67

Conférence des six maires EVRY, COURCOURONNES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE, BRETIGNY- SUR-ORGE, SAINTE- GENEVIEVE- DES- BOIS : dossier de presse, liste des journalistes invités, plans, correspondance, notes manuscrites (1988). Film vidéo quartier ROMERO : contrat de commande, scénario, budget, correspondance, planning, projet de promotion, devis, liste des agences, documentations (1989 - 1990). Droits d'auteurs : correspondance, mémoire, facture (1973). Visite de ministre : compte-rendu de l'évènement, invitation, plans, liste des invités, liste des journalistes, procès-verbal de réunion (1989) . Plaquette EPEVRY : correspondance, projet, dépliant, notes manuscrites, brochures, revue (1988 - 1989). Contrat ABCD : correspondance, proposition pour une stratégie de la communication, comptabilité des engagements, factures, compte-rendu d'activité, la programmation artistique de la cathédrale d'EVRY (1988). Horloges gare : notes manuscrites, calendrier et explication du concours, projet, procès-verbal de réunion (1987 - 1988).

Date

1973-1990

Cote

1776W/196

Résultat n°68

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°69

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°70

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°71

Opérations diverses : Zone d'urbanisation au sud de la Francilienne à SAINT-MICHEL, BRETIGNY, LE PLESSIS-PATE et BONDOUFLE, étude de dimensionnement ; voie organique nord-sud ; voie de désenclavement (1991). RN306 à GIF-SUR-YVETTE, étude de circulation (avril 1999). CD31 section RN448/ RN5, avant-projet sommaire (1978). Zone d'aménagement concerté des Fossés Neufs RD33 à TIGERY, étude de faisabilité (1997).

Date

1978-1999

Cote

1699W/50

Résultat n°72

Marché public n° 97 00 111. - Aménagement de sécurité, route départementale 19 à FLEURY MEROGIS et PLESSIS PATE : dossier de consultation, pièces contractuelles, pièces liquidation.

Date

1997

Cote

1679W/2

Résultat n°73

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°74

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°75

Zone d'aménagement concerté. - La Tremblaie au PLESSIS-PATE (suite et fin), arrêt du dossier de réalisation par délibération du 30/03/1995 et contrôle de légalité du 04/05/1995 ; arrêté d'enquête publique du 06/03/1995 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 05/07/1995 approuvant celles-ci ; courrier. ZAC La Magnanerie à VIGNEUX-SUR-SEINE (dossier n°162), lancement de la concertation par délibération du 01/07/1993 (non-conforme) ; contrôle de légalité du 13/09/1993 et délibération du 03/10/1993 ; dossier de création par délibération du 19/12/1994 ; contrôle de légalité du 10/02/1995 ; dossier complémentaire par délibération du 13/03/1995 ; contrôle de légalité du 21/03/1995--)) pour dossier incomplet ; rappel le 06/10/1993 et contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant une nouvelle délibération avant le 15/12/1993 ; courriers ; délibération suite à l'annulation du POS ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993 ; bilan de concertation et projet de création le 30/04/1994 ; courriers ; envoi aux services : 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994.

Date

1993-1995

Cote

1661W/56

Résultat n°76

Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près à GOMETZ-LE-CHATEL (suite), réunion ; groupe de travail du 14/03/1995 ; dossier de mise à l'enquête et arrêté du 28/03/1995 ; avis de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; annulation de la délibération de création du 07/07/1994 par le tribunal administratif du 27/02/1996. ZAC du Square à MASSY (dossier n°160), concertation par délibération du 29/04/1993 et contrôle de légalité du 22/06/1993 ; association demandée et modalités d'association signées le 11/08/1993 ; consultation et avis des services ; plan d'aménagement concerté : 11/10/1993 ; dossier de création approuvé par délibération du 24/06/1993 avec le bilan de concertation ; contrôle de légalité du 30/08/1993 ; projet de réalisation soumis à enquête publique par arrêté du 10/09/1993 ; rapport du commissaire-enquêteur. ZAC La Tremblaie au PLESSIS-PATE (dossier n°161), concertation par délibération du 19/05/1994 ; contrôle de légalité du 26/07/1994 ; convention par délibération du 24/09/1993 ; dossier de création par délibération du 31/01/1995 contenant le bilan de concertation ; contrôle de légalité réclamant le dossier complet : 24/02/ et 14/04/1995.

Date

1993-1996

Cote

1661W/55

Résultat n°77

LA NORVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 25/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 16/11/1979 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. NOZAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/07/1976, rapport, correspondance. OLLAINVILLE. - Arrêté d'enquête publique du 15/04/1977, avis du sous-préfet, délibération du 24/06/1977. 2e arrêté d'enquête publique du 26/12/1977, registre d'enquête avec les conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 06/09/1976. Enquête publique révisée du 12/01/1981 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 12/01/1981, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. ORSAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 07/06/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, dossier, plan. ORVEAU. - 2 registres d'enquête daté du 12/12/1980, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, rapport du commissaire-enquêteur. PARAY-VIEILLE-POSTE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 13/10/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LE PLESSIS-PATE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête signé du 01/09/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, correspondance. RICHARVILLE. - Registre d'enquête signé du 01/03/1982, 3 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre d'enquête du 05/03/1981, 33 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. SACLAS. - Registre d'enquête de mai 1981 avec les conclusions du commissaire-enquêteur et l' avis du sous-préfet. SACLAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/10/1979, 2 correspondances, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 14/06/1982 suite aux modifications à apporter au POS : arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur.

Date

1976-1982

Cote

1661W/2

Résultat n°78

Le Parc, cessions commune du PLESSIS-PATE M. Billey/ Vitronet/ SCI la Roseraie ; ZAC Bois de l'Epine ; Renault Automation ; Dagousset ; Digital 2.

Date

1971-1990

Cote

1632W/51

Résultat n°79

Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE ; sociétés civiles immobilières : Les Coquelicots, Plessis-parc, La Pointe, sociétés à responsablité limitée (SARL) SCLI ; sociétés civiles immobilières : SOCIPRAT, RB, Plessis-Parc ; société GP ; SCI Astree 4 ; SARL Texeira.

Date

1984-1989

Cote

1632W/50

Résultat n°80

Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les Lilas ; entreprise Maciel ; sociétés civiles immobilières : les Ginkgo, Biloba/Antoine, Plessi Bat./Styrel ; SED ; SCI Bellevue/Valente ; SCI Usiloc/SFE ; SCI Brenot ; M. Amsellem ; SC les Grandes Coutures ; SCI SOCIPRAT.

Date

1988-1993

Cote

1632W/49