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767 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrondissement de PALAISEAU.

Date

2008-2014

Cote

2896W/2

Résultat n°2

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17

Résultat n°3

ANNUAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'ESSONNE

Date

2006

Cote

4NUM/68

Résultat n°4

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/09/1993 - 10/09/1998).

Date

1993-1998

Cote

1837W/126

Résultat n°5

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°6

Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

Date

1967-1996

Cote

1779W/1

Résultat n°7

Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/5

Résultat n°8

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

Date

1968-1996

Cote

1779W/3

Résultat n°9

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

Date

1969-1996

Cote

1779W/2

Résultat n°10

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

Date

1995

Cote

1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

Résultat n°11

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (16/06/1993 - 21/07/1993).

Date

1993

Cote

1837W/124

Résultat n°12

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (17/11/1992 - 28/01/1993).

Date

1992-1993

Cote

1837W/120

Résultat n°13

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (28/01/1993 - 23/03/1993).

Date

1993

Cote

1837W/121

Résultat n°14

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/07/1993 - 21/09/1993).

Date

1993

Cote

1837W/125

Résultat n°15

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (23/03/1993 - 10/05/1993).

Date

1993

Cote

1837W/122

Résultat n°16

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/05/1993 - 16/06/1993).

Date

1993

Cote

1837W/123

Résultat n°17

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/01/1992 - 10/03/1992).

Date

1992

Cote

1837W/114

Résultat n°18

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (27/04/1992 - 09/06/1992).

Date

1992

Cote

1837W/116

Résultat n°19

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/07/1992 - 04/09/1992).

Date

1992

Cote

1837W/118

Résultat n°20

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/03/1992 - 27/04/1992).

Date

1992

Cote

1837W/115