2896W Élections municipales : lettres d'observation lors des mandats municipaux (2008-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2896W

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.3 ml, 3 article(s)

Origine

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Présentation du contenu

 classés par arrondissement puis par communes.

Mode de classement

Par communes

Mots clés matières

Arrondissement de PALAISEAU.

Cote/Cotes extrêmes

2896W/2

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Communes d'Athis-Mons, Ballainvilliers, Bièvres, Boullay-les-Troux, Briis-sous-Forges, Bruyères-le-Chatel, Cheptainville, Courson-Monteloup, Epinay-sur-Orge, Fontenay-les-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Chatel, Gometz-la-Ville, Guibeville, Janvry, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Limours-en-Hurepoix, Linas, Longjumeau, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, La Ville-du-Bois, Villebon-sur-Yvette, Villejust, Wissous.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Mots clés lieux