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Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

1Z/17

1938-1939

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE

budget

Travaux aménagement Vallée-de-l'Orge AP modif DIG (550).

2776W/1/2

2008-2010

ORGE (VALLEE DE L)

déclaration

Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

2518W/7

2005-2007

OLLAINVILLE, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

2119W/44

1930-1997

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, ULIS (LES) Commune

statut, déclaration

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

2119W/27

1990-1998

EVRY Commune, ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE

déclaration, statut

Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/65

1976

CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA), VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, YERRES Commune, NOZAY

dossier de procédure

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

1957W/18

2006-2008

ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)

rapport, brochure, statistique

Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

1673W/3

1983-1997

ORGE (VALLEE DE L), YVETTE (VALLEE DE L), ESSONNE

charte

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), étude et programmation pour les villes nouvelles dont EVRY dans le 6ème plan : rapports, plan, correspondance, notes, pièces jointes, (1966-1971) ; étude de projet de l'aménagement de la vallée de l'Essonne et du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'Orge : documentation, plans, rapport, délibérations des conseils municipaux des communes bordant la vallée de l'Orge, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1971) ; étude, commercialisation des logements et suivi des réformes de financement des logements dans les villes nouvelle d'Ile-de-France : documentation, circulaires du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978) ; agglomération nouvelle d'EVRY, commercialisation et information sur la construction des logements : programme, bilan, planning des Pyramides (EVRY I), correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1976).

1523W/1082

1966-1982

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, ESSONNE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), REGION ILE-DE-FRANCE

étude, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, délibération, rapport, plan, circulaire

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de l'Orge, travaux d'aménagement : correspondance. Subvention de l'Etat et du département. Emprunt, financement ; estimation : notice explicative et délibération.

1502W/1588

1945-1972

ORGE (VALLEE DE L)

correspondance, délibération

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteurs des eaux usées, construction : dossier d'exécution et correspondance.

1502W/1080

1962-1966

ORGE (VALLEE DE L)

marché public

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteur des eaux usées, construction : dossier d'exécution.

1502W/1078

1948-1967

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure, marché public

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Assainissement, affaires générales.

1502W/1049

1945-1967

ORGE (VALLEE DE L)

marché public

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

1434W/99

1996

VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), VILLECONIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune, MAISSE, YERRES (COURS D EAU)

VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande de classement. ATHIS-MONS. - Vignes : demande d'inscription. ORGE. - Vallée : demande d'inscription. WISSOUS. - Jardins familiaux : demande d'inscription. GOMETZ-LA-VILLE. - Parc de Graville : demande d'inscription. BURES-SUR-YVETTE. - Parc de la Grand Maison : demande d'inscription. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY. - Etangs de Ségrez : demande d'inscription. ETIOLLES. - Site archéologique : demande de classement. Notifications de classement en sites (1978-1980). BIEVRES. - Castors : certificat de capacité animalier donné par la commission des sites (1989). CORBEIL-ESSONNES. - Animalerie du pont : certificat de capacité animalier donné à Mersani par la commission des sites (1994).

1434W/97

1978-1994

VERT-LE-GRAND, ECHARCON, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L), WISSOUS, GOMETZ-LA-VILLE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY, ETIOLLES, BIEVRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRE (BASSIN DE LA)

dossier de procédure, certificat

BURES-SUR-YVETTE. - Suppression d'un passage à niveau, aménagement de la grande maison : travaux en site inscrit ou classé. YERRES. - Abbaye : demande de classement (1977). - Parc du Buet : travaux sur le site classé (1985-1987). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Moulin de Rochopt : projet de classement (1983). BREUILLET. - Terres soles : plainte Gaudry (1997). AVRAINVILLE. - Château, parc : demande de classement. MEREVILLE. - Bois sur l'avenue Poincaré : demande de classement. GRIGNY. - Parc de l'Arbalette : demande de classement. MENNECY. - Maronnier : demande de classement de M. Blondeaux. VIGNEUX-SUR-SEINE. - Parc du Gros Buisson : demande de classement. ETRECHY. - Construction d'un supermarché : plainte. FONTENAY-LE-VICOMTE. - Construction d'un Gel 2000 : plainte. JANVILLE-SUR-JUINE. - Château de Gillevoisin : subvention à l'association Koenigswarter (1985). DRAVEIL. - Allée de tilleuls en face du château Paris-Jardin, remise en état : subvention (1983). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Eglise : demande de classement. Haute vallée de l'Orge. - Demande de classement. ATHIS-MONS. - Ilôt Opivoy : demande de classement. - Aménagement des autoroutes A 10 et A 11, bassins de dépollution des eaux pluviales : dossier Cofiroute (1993).

1434W/89

1977-1997

BURES-SUR-YVETTE, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, AVRAINVILLE, MEREVILLE Commune, GRIGNY Commune, MENNECY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVILLE-SUR-JUINE, DRAVEIL Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L)

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance archéologie : La production de céramique dans la région de Dourdan des Gallo-romains à la fin de l'époque moderne (suite).

1429W/9

1984

CHAMARANDE, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), REMARDE (COURS D EAU)

document audiovisuel

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1992), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1992), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de la BIEVRE (1993 ; 1995), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1995), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de la JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993 ; 1995), commission d'exécution et d'entretien de l'ESSONNE (1995). - Rivières.

1409W/185

1992-1995

VAL-DE-MARNE, ORGE (VALLEE DE L), BIEVRE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de la JUINE et affluents (1994), commission d'exécution et d'entretien de l'ESSONNE (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994). - Rivières.

1409W/183

1994-1995

YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1996), BIEVRE et affluents (1996), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l' ORGE (1995-1996), ESSONNE et affluents (1996); syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). - Rivières.

1409W/181

1992-1996

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JUINE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), ESSONNE (COURS D EAU)

dossier de procédure