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N°343 : réouverture du Blutin en amont du Carouge à Brétigny-sur-Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/179

2010-2012

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/164

2009-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge Aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/153

2012-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge et de ses affluents, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/148

2010-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des crues du Carouge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/109

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

étude

N°23589 : études et travaux d'effacement des ouvrages hydrauliques sur l'Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/90

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

étude

N°45803 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2010, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/84

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°23540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2009, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/83

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2010-09743 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/75

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et valorisation des zones humides 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/73

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

N°2010-05238 : étude de faisabilité de réouverture du ru de Fleury, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/71

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

étude

N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/69

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/65

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval/Syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval SIVOA (91-2009-00016).

2776W/21/1

2009-2010

ORGE (COURS D EAU)

déclaration

Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux de traitement des eaux de ruissellement de la cuvette de l'Orge prévus dans le cadre de l'opération A6 Qualité sur SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS et RIS-ORANGIS au bénéfice de la DDEE et modificatif (578) (2005-2010).

2518W/20

2005-2010

ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune

Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

2518W/7

2005-2007

OLLAINVILLE, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

2137W/91

1998-2003

ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

2137W/69

1998-2003

JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°391: DIG - Programme triennal des travaux d'entretiens de l'Orge par le SVSO ; n°372 : DIG et autorisation de réaliser le programme quinquennal (2000-2004) par le SIVSO.

2137W/46

2000-2004

ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°330 : DIG et autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation à ITTEVILLE par le SIACRE ; n°334 : DIG et autorisation de réaliser un programme quinquennal (1999/2003) des travaux de l'orge par le SIVO.

2137W/39

1999-2003

ITTEVILLE, ORGE (COURS D EAU)

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisation N° 385 : DUP et périmètre de protection - SIA des eaux de la Ferté-Alais à ORVEAU ; autorisation n°388 : travaux de réhabilitation des berges de l'Orge - Conseil Régional Ile de France à SAVIGNY-SUR-ORGE.

2137W/7

2002-2009

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LA FERTE-ALAIS, ORVEAU, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

déclaration

Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Conduite des bords de l'Orge à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre socio-éducatif à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un centre sportif intercommunal à PARAY VIEILLE POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Implantation de locaux pour entreprises et pour transports à BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement entre la route nationale 446 et la route nationale 7 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/73

1977

CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), EVRY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, BRUNOY Commune

dossier de procédure

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/59

1976

CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune

dossier de procédure

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

2016W/21

1981-1993

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMATION DU PLATEAU DE SACLAY, SYNDICAT MIXTE D ETUDES D AMENAGEMENT ET DE GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE DOURDAN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE L ORME, SACLAY, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)

note, délibération, texte officiel

Inondations et crues des rivières YVETTE et ORGE: niveau de cote d'alerte, plans de lutte contre les inondations, plans de zones inondables, plans, messages, correspondance.

2006W/106

1976-1979

YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

plan de secours, plan, correspondance

Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : Administratif, compte rendus, arrêté loi sur l'eau (2001-2002) - Remise en état de la Rue J.P Bénard à ATHIS-MONS : Administratif, dossier technique, convention Aéroports de Paris /Conseil Général de l'Essonne (2001-2003).

1962W/34

2001-2003

ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune

compte rendu, arrêté du président du conseil général, convention, dossier de procédure

Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : plans, dossier géotechnique, dossier d'exécution (2000) ; Route Départementale 310 / Route Nationale 7 à GRIGNY, Route Départementale 25 / Autoroute A6 à SAVIGNY-SUR-ORGE : plans, administratif, Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) ; Route Départementale 27 sur LA REMARDE à VAL-SAINT-GERMAIN : plans, administratif, compte-rendu (1997) ; Route Départementale 25 sur l'YVETTE à SAVIGNY-SUR-ORGE : Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), administratif (2001).

1962W/32

1997-2001

ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, REMARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

dossier de procédure

Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

1962W/28

1999-2001

CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN, ULIS (LES) Commune, ETIOLLES, SEINE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, MARCOUSSIS, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

1705W/87

1996

AUVERS-SAINT-GEORGES, ESSONNE, CHAMPCUEIL, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, MONTLHERY Canton, MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLE-DU-BOIS (LA), BREUILLET, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), BALLAINVILLIERS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), FORGES-LES-BAINS, SAINT-CHERON Canton

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

BRETIGNY-SUR-ORGE, ORLY (VAL-DE-MARNE). - Nuisances dues au bruit suscité par les aérodromes : correspondance, notes, pièces jointes, (1984). ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, GRIGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'ORGE, élaboration : correspondance, documents d'urbanisme, (1974-1977). MENNECY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la vallée de l'ESSONNE : correspondance, étude de la direction régionale de l'équipement (DRE), arrêté 76-748, plans, (1976). ILE-DE-FRANCE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration en matière d'infrastructures routières : correspondance, documents d'urbanisme, plans, (1978-1986). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration : correspondance, notes, plans, documents d'urbanisme, (1969-1980).

1523W/81

1969-1986

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, ARPAJON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'urbanisme, correspondance

Assainissement à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, affaires générales.

1502W/985

1960-1970

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées du Rouillon, connexion avec le collecteur-antenne de LONGJUMEAU - EPINAY-SUR-ORGE (marché Pavours), la section collecteur de l'Yvette-CD117 (marché Cazals), la section BALLAINVILLIERS-CD117 (marché Société des Travaux Routiers).

1502W/973

1962-1967

EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette, service hydraulique. Rivière d'Orge, collecteur principal des eaux usées au CD25, construction (marché Chéza).

1502W/972

1960-1964

YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Pont de VIRY-CHATILLON sur le CD77, élargissement : projet d'exécution, marché public attribué aux entreprises C.G.T.P., Aubert et Prélex.

1502W/930

1962-1964

VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Syndicat hydraulique de la vallée de l'Orge, assainissement ; construction d'un collecteur des eaux usées à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : marché public, indication parcellaire ; création d'une servitude : convention.

1502W/929

1964-1966

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public, convention

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

1502W/928

1859-1967

DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU), YERRES (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

marché public, étude

Rivière d'Orge. - Reconstruction des ponts sur l'Orge et la boëlle Saint-Michel, empruntés par le CD25 aux limites de LONGPONT et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : projet d'exécution.

1502W/927

1950-1954

LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Ponts sur le CD133, reconstruction aux limites de LONGPONT, SAINT-MICHEL et BRETIGNY-SUR-ORGE ; rectification du tracé sur les deux berges.

1502W/926

1953-1961

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - le ''Mort-Rû'', affluent de l'Orge, aménagement ; canalisation ; suppression ; financement des opérations.

1502W/925

1933-1970

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Ponts et ouvrages divers, reconstruction : documentation.

1502W/924

1931-1959

ORGE (COURS D EAU)

marché public, documentation

Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement de la 1ère tranche ; revêtement bétonné entre SAVIGNY-SUR-ORGE et VILLEMOISSON (3e lot).

1502W/923

1947-1963

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Pont de VIRY-CHATILLON, élargissement sur le CD77 : études, avant-projets, projet d'exécution, plans et correspondance.

1502W/922

1962-1964

ORGE (COURS D EAU)

étude, avant-projet, plan, correspondance

Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement, 1ère tranche, reprofilage entre Boëlle et Sallemouille (7e lot) ; aménagement entre les moulins Cerpied et la Boisselle (8e lot) ; reprofilage entre le rû du Breuil et l'Yvette ; parachèvement des travaux sur la Boëlle et la rivière d'Epinay (9e lot).

1502W/921

1951-1955

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement : avant-projets, avant-projet général.

1502W/920

1951-1960

ORGE (COURS D EAU)

marché public, avant-projet

Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement de la 1ère tranche, lots 1 et 2 ; curage ; terrassement.

1502W/919

1945-1948

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Pont d'Athis-Mons sur la ''Morte Rivière'', boulevard Husson à VIRY-CHATILLON, emprunté par le CD77. VIRY-CHATILLON, MORSANG-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, limites.

1502W/918

1961-1970

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge, aménagements ; réunions : déclaration d'utilité publique, subventions, indemnités.

1502W/917

1946-1964

ORGE (COURS D EAU)

marché public, déclaration d'utilité publique

Rivière d'Orge, collecteur des eaux usées, construction des 1ère et 2e tranches : avant-projets, projets.

1502W/916

1950-1957

ORGE (COURS D EAU)

marché public, avant-projet

Rivière d'Orge. - Pont de Guipéreux sur le CD133, reconstruction : projet d'exécution ; rectification : projet d'exécution, tracés.

1502W/915

1959-1960

ORGE (COURS D EAU)

Rivière d'Orge, déversements ; autorisations .

1502W/914

1929-1965

ORGE (COURS D EAU)

marché public, autorisation d'urbanisme

Rivière d'Orge. - VIRY-CHATILLON, station de pompage. Le Champ Familier : projet d'aménagement .

1502W/913

1931

VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU)

Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement ; 1er lot, curage, terrassement et rectification entre la RN446 et le CD77 ; 2e lot, curage, terrassement et rectification entre le CD77 et la Seine ; 3e lot, construction et reconstruction d'ouvrages entre la RN446 et la Seine.

1502W/912

1941

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge, collecteur des eaux usées, construction de la 2e tranche, lots 1 à 14.

1502W/911

1958-1967

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - ATHIS-MONS, pont sur le chemin vicinal n°3 : études.

1502W/910

1950-1955

ATHIS-MONS Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public, étude

Rivière d'Orge. - BREUILLET, pont du Colombier sur la Rémarde emprunté par le CD116 : projet d'exécution, dossier administratif.

1502W/909

1950-1952

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur la boëlle Saint-Michel, reconstruction. CD35, lever tachéométrique, attachement.

1502W/908

1952-1955

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge, vallée inférieure. - Aménagement,1ère tranche ; 4e lot, curage et terrassement ; 5e lot, boëlle Saint-Michel ; 6e lot, boëlle de Leuville.

1502W/907

1943-1953

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge et affluents. - ''Morte rivière'', aménagement ; protection contre l'inondation ; barrage ; déversoir ; revêtement bétonné.

1502W/906

1929-1965

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Moulins, aménagement ; prise d'eau ; entretien ; taxes ; réclamations ; affaires générales.

1502W/905

1945-1970

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge et affluents. - Blutin, rû de Fleury, Rémarde et Sallemouille. Collecteur de Contin, aménagement.

1502W/904

1941-1970

ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge, section inférieure. - Aménagement : avant-projet.

1502W/894

1941

ORGE (COURS D EAU)

avant-projet

Collège Mozart à ATHIS-MONS, aménagement des berges de l'Orge : compte-rendu de chantier, corespondances, dossier de consultation des entreprises, clôtures extérieures.

1495W/4

1992-1995

ATHIS-MONS Commune, ORGE (COURS D EAU)

marché public

SIAPP. - Mise en chômage : programme (second semestre 1998, 1999). ORGE. - Berges, aménagement : projet du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1995). FERTE-ALAIS (LA). - Réservoir B 13 : remise en exploitation (février 1998).

1488W/51

1995-1999

ORGE (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune

ORGE. - Contrat de rivière : projet du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (SIVOA). SACLAY. - District du plateau de Saclay, schéma directeur d'assainissement : études préalables. Stations d'épuration. - Autorisation de rejet en rivière. Loi sur l'eau. - Notes d'information aux maires.

1488W/38

1996-1998

ORGE (COURS D EAU), SACLAY

S.I. Aménagement de la Vallée de l'Orge, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1994 ; LONGPONT-SUR-ORGE, 1994 ; S.I.A.V.B. ; GUILLERVAL, 1993 ; S.I.A.H.V.Y., 1994.

1484W/40

1993-1994

GUILLERVAL, LONGPONT-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)

CHAMARANDE, 1992 ; S.I.A.R.C.E., 1992 - 1993 ; S.A.R.V.S.G., 1991 - 1992 ; S.I. Aménagement Vallée inférieure de l'Orge ; SOISY-SUR-SEINE ; VIRY-CHATILLON, 1992 ; S.I.A.V.B., 1992- 1993 ; S.I.A. Vallée supérieure de l'Orge, 1992 ; VILLIERS-SUR-ORGE, 1991 ; ORMOY-LA-RIVIERE, 1992.

1484W/36

1991-1993

CHAMARANDE, ORMOY-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-SEINE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU)

S.I.A.R.V.S.G., 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1994 ; S.I.A.H.V.Y., 1994 ; S.I.A.R.C.E, 1994 ; A.S.L. Cressiculture Essonnienne, 1993 ; S.I.A.R.V.S.G., 1991 ; ATHIS-MONS, 1992 ; S.I.A.R.V.S.G., 1991.

1484W/13

1991-1994

ATHIS-MONS Commune, ORGE (COURS D EAU)

S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I. des Eaux de la Vallée de l'Ecole, 1993 ; S.l. BOUTIGNY-VAYRES, 1993 ; S.l. de la Vallée de la Juine, 1994 ; MENNECY, 1995 ; S.I. SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, 1994 ; LEUDEVILLE, 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; PUSSAY ; S.A.N. D'EVRY, 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1996.

1484W/12

1992-1996

BLANDY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, PUSSAY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ECOLE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations : programme décennal des préventions des inondations (1994). Annuaire piézométrique (1994). Convention cadre entre Météo-France et la direction de l'eau (1994). BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). Assainissement de l'eau : dossier de la préfecture de Seine-et-Marne (1994-1996). SEINE. - Schéma départemental des berges de Seine (1994-1996). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Chevry : évacuation des eaux pluviales par le ru de la Gruerie ou du Vaugondran (1994). Ru de BOIGNY. - Situation juridique (1994). DOURDAN. - Orge, réalisation d'un ouvrage hydraulique d'assainissement : demande d'autorisation de la société civile immobilière (SCI) les Rivages de l'Orge (1994). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Travaux de dérivation des eaux souterraines du champ captant Seine-Port (Seine-et-Marne) et Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne) et établissement d'ouvrages d'assainissement, déclaration d'utilité publique : demande de la société Lyonnaise des eaux (1994). VIRY-CHATILLON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Usines d'eau potable, prélèvement d'eau en Seine : demande de renouvellement des autorisations de la société Lyonnaise des eaux (1994). EVRY. - Rue du Bras de Fer, assainissement des eaux usées : demande des riverains de la rue du Bras de Fer (1995). - Syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry et pour le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : récépissés de déclaration de la mission interservices de l'eau (MISE) (1995). SACLAY. - Plateau de Saclay, urbanisation : demande du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (1995). Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Appelé du contingent : mise à disposition (1995). Direction de l'eau. - Délimitation des zones sensibles : correspondance (1995). ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Essonne, baisse du niveau des eaux de la rivière : plaintes des riverains (1995). Plateau de SACLAY. - Ruissellement des eaux vers la Bièvre : intervention du préfet des Yvelines (1996). ORMOY. - Réseau d'assainissement d'Ormoy et du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : déversement des eaux résiduaires de la société Aliser et de la société civile immobilière (SCI) du plateau d'Ormoy (1996).

1434W/98

1994-1996

SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU), GIF-SUR-YVETTE Commune, ORGE (COURS D EAU), DOURDAN Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EVRY Commune, SACLAY, ESSONNE (COURS D EAU), ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRE (COURS D EAU), ORMOY, BIEVRE (BASSIN DE LA)

ESSONNE. - Etiage de larivière (1996). Eutrophisation (1994). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin laminoir (1994). BIEVRES. - Compétence de la police des eaux. Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Activités (1987). ORGE YVETTE vives (1995). Objectifs de qualité (1983). ORGE. - Contrat de rivière (1990). JUINE. - Livre blanc (1992). Mémoire Sayag electronic : publicité (1992).

1434W/90

1983-1996

ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)

contrat, dossier de procédure

Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (mai à décembre 1995). LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, ATHIS-MONS. - Orge, automatisation d'ouvrages hydrauliques : demande d'autorisation temporaire du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (SIVOA) (1995-1996).

1434W/21

1995-1996

ORGE (COURS D EAU), LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune

CORBREUSE, DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux d'aménagement des ouvrages hydrauliques et renforcement des berges de l'Orge et de la Renarde : autorisation du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. MASSY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Pérou, création de zones imperméabilisées supérieures à 5 hectares et construction d'ouvrages d'assainissement : autorisation de la commune de Massy.

1434W/6

1996

CORBREUSE, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ORGE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), MASSY Commune

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance archéologie : La production de céramique dans la région de Dourdan des Gallo-romains à la fin de l'époque moderne (suite).

1429W/9

1984

CHAMARANDE, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), REMARDE (COURS D EAU)

document audiovisuel

BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993-1994), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1994), FONTENAY-LE-VICOMTE(1996), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994-1995). - Rivières.

1409W/187

1992-1996

BURES-SUR-YVETTE, BIEVRE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), FONTENAY-LE-VICOMTE, VAL-DE-MARNE, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1993-1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1992-1996), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1994). - Rivières.

1409W/186

1992-1996

VAL-DE-MARNE, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (1993 ; 1995), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994), ORGE - YVETTE vives (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1995). - Rivières.

1409W/184

1992-1995

YVETTE (VALLEE DE L), ECOLE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Plateau de BEAUCE (LA) (1195), MEREVILLE(1995), ULIS (LES) (1992), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1993), VAYRES-SUR-ESSONNE (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994-1996), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1993), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1995).

1409W/171

1993-1997

BEAUCE (LA), MEREVILLE Commune, ULIS (LES) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), ORGE YVETTE vives (1993), FERTE-ALAIS (LA) (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), GOMETZ-LE-CHATEL (1993).

1409W/166

1992-1995

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LE-CHATEL

dossier de procédure

VERT-LE-PETIT (1994), DOURDAN (1994), JUVISY-SUR-ORGE(1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994), MARCOUSSIS (1995), syndicat intercommunal d'aménagement de LARDY (1992), YVETTE (VALLEE DE L') (1993), ETAMPES (1995), COURSON-MONTELOUP (1995), EVRY (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1992).

1409W/161

1992-1995

VERT-LE-PETIT, DOURDAN Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, YVETTE (VALLEE DE L), MARCOUSSIS, LARDY, ETAMPES Commune, COURSON-MONTELOUP, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

VILLECONIN (1994), DOURDAN (1994), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1994), ATHIS-MONS (1994), VAUGRIGNEUSE (1993).

1409W/159

1993-1994

VILLECONIN, DOURDAN Commune, ATHIS-MONS Commune, VAUGRIGNEUSE, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure