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786 résultats

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  1. Résultat n°1

    N°343 : réouverture du Blutin en amont du Carouge à Brétigny-sur-Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/179

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°343 : réouverture du Blutin en amont du Carouge à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/164

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Appel à projet d'initiative local (APIL).
    • N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge Aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/153

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge et de ses affluents, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/148

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des crues du Carouge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/109

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Lutte contre les inondations.
    • N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°23589 : études et travaux d'effacement des ouvrages hydrauliques sur l'Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/90

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°23589 : études et travaux d'effacement des ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°45803 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2010, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/84

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°45803 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2010,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°23540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2009, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°23540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2009,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°2010-09743 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/75

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-09743 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et valorisation des zones humides 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/73

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°2010-05238 : étude de faisabilité de réouverture du ru de Fleury, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/71

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-05238 : étude de faisabilité de réouverture...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval/Syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval SIVOA (91-2009-00016).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/21/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux de traitement des eaux de ruissellement de la cuvette de l'Orge prévus dans le cadre de l'opération A6 Qualité sur SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS et RIS-ORANGIS au bénéfice de la DDEE et modificatif (578) (2005-2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2518W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2518W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/91

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°391: DIG - Programme triennal des travaux d'entretiens de l'Orge par le SVSO ; n°372 : DIG et autorisation de réaliser le programme quinquennal (2000-2004) par le SIVSO.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2137W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°330 : DIG et autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation à ITTEVILLE par le SIACRE ; n°334 : DIG et autorisation de réaliser un programme quinquennal (1999/2003) des travaux de l'orge par le SIVO.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2137W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisation N° 385 : DUP et périmètre de protection - SIA des eaux de la Ferté-Alais à ORVEAU ; autorisation n°388 : travaux de réhabilitation des berges de l'Orge - Conseil Régional Ile de France à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Conduite des bords de l'Orge à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre socio-éducatif à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un centre sportif intercommunal à PARAY VIEILLE POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Implantation de locaux pour entreprises et pour transports à BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement entre la route nationale 446 et la route nationale 7 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/73

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/59

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  24. Résultat n°24

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1981-1993

    Cote

    2016W/21

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Inondations et crues des rivières YVETTE et ORGE: niveau de cote d'alerte, plans de lutte contre les inondations, plans de zones inondables, plans, messages, correspondance.

    Date

    1976-1979

    Cote

    2006W/106

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Inondations et crues des rivières YVETTE et ORGE: niveau...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : Administratif, compte rendus, arrêté loi sur l'eau (2001-2002) - Remise en état de la Rue J.P Bénard à ATHIS-MONS : Administratif, dossier technique, convention Aéroports de Paris /Conseil Général de l'Essonne (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1962W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : plans, dossier géotechnique, dossier d'exécution (2000) ; Route Départementale 310 / Route Nationale 7 à GRIGNY, Route Départementale 25 / Autoroute A6 à SAVIGNY-SUR-ORGE : plans, administratif, Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) ; Route Départementale 27 sur LA REMARDE à VAL-SAINT-GERMAIN : plans, administratif, compte-rendu (1997) ; Route Départementale 25 sur l'YVETTE à SAVIGNY-SUR-ORGE : Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), administratif (2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    1962W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/87

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    BRETIGNY-SUR-ORGE, ORLY (VAL-DE-MARNE). - Nuisances dues au bruit suscité par les aérodromes : correspondance, notes, pièces jointes, (1984). ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, GRIGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'ORGE, élaboration : correspondance, documents d'urbanisme, (1974-1977). MENNECY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la vallée de l'ESSONNE : correspondance, étude de la direction régionale de l'équipement (DRE), arrêté 76-748, plans, (1976). ILE-DE-FRANCE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration en matière d'infrastructures routières : correspondance, documents d'urbanisme, plans, (1978-1986). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration : correspondance, notes, plans, documents d'urbanisme, (1969-1980).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/81

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, ORLY (VAL-DE-MARNE). - Nuisances...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Assainissement à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, affaires générales.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1502W/985

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, affaires générales....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées du Rouillon, connexion avec le collecteur-antenne de LONGJUMEAU - EPINAY-SUR-ORGE (marché Pavours), la section collecteur de l'Yvette-CD117 (marché Cazals), la section BALLAINVILLIERS-CD117 (marché Société des Travaux Routiers).

    Date

    1962-1967

    Cote

    1502W/973

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Rivière d'Yvette, service hydraulique. Rivière d'Orge, collecteur principal des eaux usées au CD25, construction (marché Chéza).

    Date

    1960-1964

    Cote

    1502W/972

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Yvette, service hydraulique. Rivière d'Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Rivière d'Orge. - Pont de VIRY-CHATILLON sur le CD77, élargissement : projet d'exécution, marché public attribué aux entreprises C.G.T.P., Aubert et Prélex.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1502W/930

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Pont de VIRY-CHATILLON sur le CD77,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Rivière d'Orge. - Syndicat hydraulique de la vallée de l'Orge, assainissement ; construction d'un collecteur des eaux usées à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : marché public, indication parcellaire ; création d'une servitude : convention.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1502W/929

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Syndicat hydraulique de la vallée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

    Date

    1859-1967

    Cote

    1502W/928

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rivière d'Orge. - Reconstruction des ponts sur l'Orge et la boëlle Saint-Michel, empruntés par le CD25 aux limites de LONGPONT et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : projet d'exécution.

    Date

    1950-1954

    Cote

    1502W/927

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Reconstruction des ponts sur l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Rivière d'Orge. - Ponts sur le CD133, reconstruction aux limites de LONGPONT, SAINT-MICHEL et BRETIGNY-SUR-ORGE ; rectification du tracé sur les deux berges.

    Date

    1953-1961

    Cote

    1502W/926

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Ponts sur le CD133, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Rivière d'Orge. - le ''Mort-Rû'', affluent de l'Orge, aménagement ; canalisation ; suppression ; financement des opérations.

    Date

    1933-1970

    Cote

    1502W/925

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - le ''Mort-Rû'', affluent de l'Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Rivière d'Orge. - Ponts et ouvrages divers, reconstruction : documentation.

    Date

    1931-1959

    Cote

    1502W/924

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Ponts et ouvrages divers, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement de la 1ère tranche ; revêtement bétonné entre SAVIGNY-SUR-ORGE et VILLEMOISSON (3e lot).

    Date

    1947-1963

    Cote

    1502W/923

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Rivière d'Orge. - Pont de VIRY-CHATILLON, élargissement sur le CD77 : études, avant-projets, projet d'exécution, plans et correspondance.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1502W/922

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Pont de VIRY-CHATILLON, élargissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement, 1ère tranche, reprofilage entre Boëlle et Sallemouille (7e lot) ; aménagement entre les moulins Cerpied et la Boisselle (8e lot) ; reprofilage entre le rû du Breuil et l'Yvette ; parachèvement des travaux sur la Boëlle et la rivière d'Epinay (9e lot).

    Date

    1951-1955

    Cote

    1502W/921

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement, 1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement : avant-projets, avant-projet général.

    Date

    1951-1960

    Cote

    1502W/920

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement de la 1ère tranche, lots 1 et 2 ; curage ; terrassement.

    Date

    1945-1948

    Cote

    1502W/919

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Rivière d'Orge. - Pont d'Athis-Mons sur la ''Morte Rivière'', boulevard Husson à VIRY-CHATILLON, emprunté par le CD77. VIRY-CHATILLON, MORSANG-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, limites.

    Date

    1961-1970

    Cote

    1502W/918

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Pont d'Athis-Mons sur la ''Morte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Rivière d'Orge, aménagements ; réunions : déclaration d'utilité publique, subventions, indemnités.

    Date

    1946-1964

    Cote

    1502W/917

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge, aménagements ; réunions : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Rivière d'Orge, collecteur des eaux usées, construction des 1ère et 2e tranches : avant-projets, projets.

    Date

    1950-1957

    Cote

    1502W/916

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge, collecteur des eaux usées, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Rivière d'Orge. - Pont de Guipéreux sur le CD133, reconstruction : projet d'exécution ; rectification : projet d'exécution, tracés.

    Date

    1959-1960

    Cote

    1502W/915

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Pont de Guipéreux sur le CD133, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Rivière d'Orge, déversements ; autorisations .

    Date

    1929-1965

    Cote

    1502W/914

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge, déversements ; autorisations .

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Rivière d'Orge. - VIRY-CHATILLON, station de pompage. Le Champ Familier : projet d'aménagement .

    Date

    1931

    Cote

    1502W/913

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - VIRY-CHATILLON, station de pompage....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement ; 1er lot, curage, terrassement et rectification entre la RN446 et le CD77 ; 2e lot, curage, terrassement et rectification entre le CD77 et la Seine ; 3e lot, construction et reconstruction d'ouvrages entre la RN446 et la Seine.

    Date

    1941

    Cote

    1502W/912

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Rivière d'Orge, collecteur des eaux usées, construction de la 2e tranche, lots 1 à 14.

    Date

    1958-1967

    Cote

    1502W/911

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge, collecteur des eaux usées, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Rivière d'Orge. - ATHIS-MONS, pont sur le chemin vicinal n°3 : études.

    Date

    1950-1955

    Cote

    1502W/910

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - ATHIS-MONS, pont sur le chemin vicinal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Rivière d'Orge. - BREUILLET, pont du Colombier sur la Rémarde emprunté par le CD116 : projet d'exécution, dossier administratif.

    Date

    1950-1952

    Cote

    1502W/909

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - BREUILLET, pont du Colombier sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur la boëlle Saint-Michel, reconstruction. CD35, lever tachéométrique, attachement.

    Date

    1952-1955

    Cote

    1502W/908

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Rivière d'Orge, vallée inférieure. - Aménagement,1ère tranche ; 4e lot, curage et terrassement ; 5e lot, boëlle Saint-Michel ; 6e lot, boëlle de Leuville.

    Date

    1943-1953

    Cote

    1502W/907

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge, vallée inférieure. - Aménagement,1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Rivière d'Orge et affluents. - ''Morte rivière'', aménagement ; protection contre l'inondation ; barrage ; déversoir ; revêtement bétonné.

    Date

    1929-1965

    Cote

    1502W/906

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge et affluents. - ''Morte rivière'', aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    Rivière d'Orge. - Moulins, aménagement ; prise d'eau ; entretien ; taxes ; réclamations ; affaires générales.

    Date

    1945-1970

    Cote

    1502W/905

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - Moulins, aménagement ; prise d'eau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Rivière d'Orge et affluents. - Blutin, rû de Fleury, Rémarde et Sallemouille. Collecteur de Contin, aménagement.

    Date

    1941-1970

    Cote

    1502W/904

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge et affluents. - Blutin, rû de Fleury,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Rivière d'Orge, section inférieure. - Aménagement : avant-projet.

    Date

    1941

    Cote

    1502W/894

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge, section inférieure. - Aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    Collège Mozart à ATHIS-MONS, aménagement des berges de l'Orge : compte-rendu de chantier, corespondances, dossier de consultation des entreprises, clôtures extérieures.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1495W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Mozart à ATHIS-MONS, aménagement des berges...

    Producteur :

    DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur), DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    SIAPP. - Mise en chômage : programme (second semestre 1998, 1999). ORGE. - Berges, aménagement : projet du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1995). FERTE-ALAIS (LA). - Réservoir B 13 : remise en exploitation (février 1998).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1488W/51

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • SIAPP. - Mise en chômage : programme (second semestre...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  64. Résultat n°64

    ORGE. - Contrat de rivière : projet du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (SIVOA). SACLAY. - District du plateau de Saclay, schéma directeur d'assainissement : études préalables. Stations d'épuration. - Autorisation de rejet en rivière. Loi sur l'eau. - Notes d'information aux maires.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1488W/38

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • ORGE. - Contrat de rivière : projet du syndicat intercommunal...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  65. Résultat n°65

    S.I. Aménagement de la Vallée de l'Orge, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1994 ; LONGPONT-SUR-ORGE, 1994 ; S.I.A.V.B. ; GUILLERVAL, 1993 ; S.I.A.H.V.Y., 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1484W/40

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. Aménagement de la Vallée de l'Orge, 1993 ; S.I.A.R.C.E.,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHAMARANDE, 1992 ; S.I.A.R.C.E., 1992 - 1993 ; S.A.R.V.S.G., 1991 - 1992 ; S.I. Aménagement Vallée inférieure de l'Orge ; SOISY-SUR-SEINE ; VIRY-CHATILLON, 1992 ; S.I.A.V.B., 1992- 1993 ; S.I.A. Vallée supérieure de l'Orge, 1992 ; VILLIERS-SUR-ORGE, 1991 ; ORMOY-LA-RIVIERE, 1992.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1484W/36

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • CHAMARANDE, 1992 ; S.I.A.R.C.E., 1992 - 1993 ; S.A.R.V.S.G.,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    S.I.A.R.V.S.G., 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1994 ; S.I.A.H.V.Y., 1994 ; S.I.A.R.C.E, 1994 ; A.S.L. Cressiculture Essonnienne, 1993 ; S.I.A.R.V.S.G., 1991 ; ATHIS-MONS, 1992 ; S.I.A.R.V.S.G., 1991.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1484W/13

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.A.R.V.S.G., 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I. des Eaux de la Vallée de l'Ecole, 1993 ; S.l. BOUTIGNY-VAYRES, 1993 ; S.l. de la Vallée de la Juine, 1994 ; MENNECY, 1995 ; S.I. SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, 1994 ; LEUDEVILLE, 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; PUSSAY ; S.A.N. D'EVRY, 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/12

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations : programme décennal des préventions des inondations (1994). Annuaire piézométrique (1994). Convention cadre entre Météo-France et la direction de l'eau (1994). BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). Assainissement de l'eau : dossier de la préfecture de Seine-et-Marne (1994-1996). SEINE. - Schéma départemental des berges de Seine (1994-1996). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Chevry : évacuation des eaux pluviales par le ru de la Gruerie ou du Vaugondran (1994). Ru de BOIGNY. - Situation juridique (1994). DOURDAN. - Orge, réalisation d'un ouvrage hydraulique d'assainissement : demande d'autorisation de la société civile immobilière (SCI) les Rivages de l'Orge (1994). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Travaux de dérivation des eaux souterraines du champ captant Seine-Port (Seine-et-Marne) et Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne) et établissement d'ouvrages d'assainissement, déclaration d'utilité publique : demande de la société Lyonnaise des eaux (1994). VIRY-CHATILLON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Usines d'eau potable, prélèvement d'eau en Seine : demande de renouvellement des autorisations de la société Lyonnaise des eaux (1994). EVRY. - Rue du Bras de Fer, assainissement des eaux usées : demande des riverains de la rue du Bras de Fer (1995). - Syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry et pour le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : récépissés de déclaration de la mission interservices de l'eau (MISE) (1995). SACLAY. - Plateau de Saclay, urbanisation : demande du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (1995). Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Appelé du contingent : mise à disposition (1995). Direction de l'eau. - Délimitation des zones sensibles : correspondance (1995). ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Essonne, baisse du niveau des eaux de la rivière : plaintes des riverains (1995). Plateau de SACLAY. - Ruissellement des eaux vers la Bièvre : intervention du préfet des Yvelines (1996). ORMOY. - Réseau d'assainissement d'Ormoy et du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : déversement des eaux résiduaires de la société Aliser et de la société civile immobilière (SCI) du plateau d'Ormoy (1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1434W/98

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ESSONNE. - Etiage de larivière (1996). Eutrophisation (1994). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin laminoir (1994). BIEVRES. - Compétence de la police des eaux. Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Activités (1987). ORGE YVETTE vives (1995). Objectifs de qualité (1983). ORGE. - Contrat de rivière (1990). JUINE. - Livre blanc (1992). Mémoire Sayag electronic : publicité (1992).

    Date

    1983-1996

    Cote

    1434W/90

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ESSONNE. - Etiage de larivière (1996). Eutrophisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (mai à décembre 1995). LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, ATHIS-MONS. - Orge, automatisation d'ouvrages hydrauliques : demande d'autorisation temporaire du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (SIVOA) (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1434W/21

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (mai...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  72. Résultat n°72

    CORBREUSE, DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux d'aménagement des ouvrages hydrauliques et renforcement des berges de l'Orge et de la Renarde : autorisation du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. MASSY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Pérou, création de zones imperméabilisées supérieures à 5 hectares et construction d'ouvrages d'assainissement : autorisation de la commune de Massy.

    Date

    1996

    Cote

    1434W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CORBREUSE, DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  73. Résultat n°73

    PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance archéologie : La production de céramique dans la région de Dourdan des Gallo-romains à la fin de l'époque moderne (suite).

    Date

    1984

    Cote

    1429W/9

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993-1994), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1994), FONTENAY-LE-VICOMTE(1996), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994-1995). - Rivières.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1409W/187

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal de...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1993-1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1992-1996), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1994). - Rivières.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1409W/186

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (1993 ; 1995), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994), ORGE - YVETTE vives (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1995). - Rivières.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/184

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    Plateau de BEAUCE (LA) (1195), MEREVILLE(1995), ULIS (LES) (1992), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1993), VAYRES-SUR-ESSONNE (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994-1996), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1993), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1995).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1409W/171

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Plateau de BEAUCE (LA) (1195), MEREVILLE(1995), ULIS...

    Producteur :

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  78. Résultat n°78

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), ORGE YVETTE vives (1993), FERTE-ALAIS (LA) (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), GOMETZ-LE-CHATEL (1993).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/166

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), ORGE YVETTE vives (1993),...

    Producteur :

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  79. Résultat n°79

    VERT-LE-PETIT (1994), DOURDAN (1994), JUVISY-SUR-ORGE(1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994), MARCOUSSIS (1995), syndicat intercommunal d'aménagement de LARDY (1992), YVETTE (VALLEE DE L') (1993), ETAMPES (1995), COURSON-MONTELOUP (1995), EVRY (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1992).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/161

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • VERT-LE-PETIT (1994), DOURDAN (1994), JUVISY-SUR-ORGE(1994),...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    VILLECONIN (1994), DOURDAN (1994), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1994), ATHIS-MONS (1994), VAUGRIGNEUSE (1993).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1409W/159

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • VILLECONIN (1994), DOURDAN (1994), syndicat intercommunal...

    Producteur :

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