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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1699

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  2. Résultat n°2

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
    1906.

    18 medias

    1906.

    Date

    1906

    Cote

    6M/223

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ollainville.
    • 1906.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) : budgets, comptes financiers.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1218W/168

    • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

    • OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) :...

    Producteur :

    RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service producteur), RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    OLLAINVILLE. - M. CHEVALIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 47726 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DUPAIN Louis : permis de construire 91 - 65 - 47727 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CELEREAU Jean : permis de construire 91 - 65 - 47728 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ORLHAC Eugène : permis de construire 91 - 65 - 47729 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PASSERAT Jean : permis de construire 91 - 65 - 47730 (1965). ATHIS-MONS. - M. BRUNNEVAL Maurice : permis de construire 91 - 65 - 47731 (1965). ATHIS-MONS. - M. MAGNAT Jean : permis de construire 91 - 65 - 47732 (1965). EGLY. - M. MOUSQUE Germain : permis de construire 91 - 65 - 47733 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. HURE Emile : permis de construire 91 - 65 - 47734 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SARRAZIN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 47735 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DANNE Paul : permis de construire 91 - 65 - 47736 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. FLATRES Gaston : permis de construire 91 - 65 - 47737 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VAIRETTE Roger : permis de construire 91 - 65 - 47738 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. SAUVEGRAIN Gérard : permis de construire 91 - 65 - 47739 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. TAMBINI René : permis de construire 91 - 65 - 47740 (1965). GRIGNY. - M. BORGNE André : permis de construire 91 - 65 - 47741 (1965). MORANGIS. - M. LE MORZADEC Noel : permis de construire 91 - 65 - 47742 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DESPORTES Jean Louis : permis de construire 91 - 65 - 47743 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/857

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • OLLAINVILLE. - M. CHEVALIER Gaston : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  15. Résultat n°15

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°461 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de Couard à OLLAINVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1648

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Division de terrains.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1011W/189

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD : permis de construire 91 - 81 - 195 (1981). OLLAINVILLE. - M. GAUMER : permis de construire 91 - 81 - 206 (1981). QUINCY-SOUS-SENART. - M. BESSE et LE MOING : permis de construire 91 - 81 - 204 (1981). NORVILLE (LA). - M. BARBOTTE : permis de construire 91 - 81 - 200 (1981). PALAISEAU. - Société ECRI : permis de construire 91 - 81 - 199 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4335

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

    Date

    1954-1966

    Cote

    1031W/86

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°461 C 04 : réseau d'eau potable CEA à OLLAINVILLE (31/05/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/1656

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 04 : réseau d'eau potable CEA à OLLAINVILLE...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Plan n°461 C 12 16 : réseau d'eau potable CD 152 à OLLAINVILLE (31/05/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/1684

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 12 16 : réseau d'eau potable CD 152 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2363

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Un site gallo-romain dévoilé à Ollainville

    Date

    février 2022

    Cote

    PER330/3/120/1

    • Contexte : OLLAINVILLE : Bulletin municipal PER330 (1972-...)

    • N° 104-124 (février 2016-...)
    • n° 120 (février 2022)
    • Un site gallo-romain dévoilé à Ollainville
  25. Résultat n°25

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26
    1817.

    6 medias

    1817.

    Date

    1817

    Cote

    6M/223

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ollainville.
    • 1817.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRUNET Marius : permis de construire 91 - 65 - 49613 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. QUEFFELEC Yvon : permis de construire 91 - 65 - 49614 (1965). CHAMPLAN. - M. BOUCHER Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 49616 (1965). GRIGNY. - M. BONHOMME : permis de construire 91 - 65 - 49617 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. DRIEUX Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49618 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AUVRAY Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49619 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIN Bernard : permis de construire 91 - 65 - 49620 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. RENAULT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49621 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Roger : permis de construire 91 - 65 - 49622 (1965). ATHIS-MONS. - M. GAUTIER Albert : permis de construire 91 - 65 - 49623 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. HANTRAYE Michel : permis de construire 91 - 65 - 49624 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GUSTIN Claude : permis de construire 91 - 65 - 49625 (1965). MORANGIS. - M. HELOUR Emile : permis de construire 91 - 65 - 49626 (1965). MORANGIS. - M. TESTA Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49627 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. JOFFO Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 49628 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DAULHAC Paul : permis de construire 91 - 65 - 49629 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GRISERIE Simon : permis de construire 91 - 65 - 49630 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LEMAITRE : permis de construire 91 - 65 - 49631 (1965). GRIGNY. - M. THEROUIN Jean : permis de construire 91 - 65 - 49632 (1965). LEUDEVILLE. - M. GITON Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49633 (1965). OLLAINVILLE. - M. DUFOUR Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49634 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. JOUET Michel : permis de construire 91 - 65 - 49635 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/850

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRUNET Marius : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/84

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    OLLAINVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 998 (1957-1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    872W/627

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • OLLAINVILLE. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

    Date

    1622

    Cote

    E/4680

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. PLAQUET Jean : permis de construire 91 - 65 - 48782 (1965) ; M. RIEUTORT Jean Marie : permis de construire 91 - 65 - 48783 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. FEREIRA Dos Santos : permis de construire 91 - 65 - 48784 (1965). ATHIS-MONS. - M. MARTY André : permis de construire 91 - 65 - 48720 (1965). GRIGNY. - M. KOSTIW Edouard : permis de construire 91 - 65 - 48721 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DELMAS Maurice : permis de construire 91 - 65 - 48722 (1965). GRIGNY. - M. BONHOMME : permis de construire 91 - 65 - 48723 (1965). MONTLHERY. - M. DESCUBES Lionel : permis de construire 91 - 65 - 48724 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. MASERA Jean : permis de construire 91 - 65 - 48725 (1965) ; M. BEAUSSART Raymonde : permis de construire 91 - 65 - 48727 (1965). WISSOUS. - M. GIROUARD Georges : permis de construire 91 - 65 - 48728 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. HEUCLIN MARATON : permis de construire 91 - 65 - 48729 (1965) ; M. BARBIER Fernand : permis de construire 91 - 65 - 48730 (1965) ; M. LAINE André : permis de construire 91 - 65 - 48731 (1965). OLLAINVILLE. - M. SINKLER Jean : permis de construire 91 - 65 - 48732 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CICCHELERO Joseph : permis de construire 91 - 65 - 48733 (1965). ATHIS-MONS. - M. PRUVOST Georges : permis de construire 91 - 65 - 48734 (1965) ; M. ANDREUX Michel : permis de construire 91 - 65 - 48735 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BOURDEAU Eugène : permis de construire 91 - 65 - 48736 (1965). ATHIS-MONS. - M. ZAMBEAU Serge : permis de construire 91 - 65 - 48737 (1965). MONTLHERY. - M. BARBOT François : permis de construire 91 - 65 - 48738 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1242

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. PLAQUET Jean : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Volume 576 (5 juillet - 5 août 1844).

    Date

    1844

    Cote

    4Q1/1333

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 576 (5 juillet - 5 août 1844).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1011W/188

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37
    BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE. - Vente par adjudication, par expropriation forcée de six maisons, divers bâtiments, jardins, terres labourables, vignes, prés et bois, 16 germinal an onze.

    1 media

  38. Résultat n°38

    OLLAINVILLE. - Voirie urbaine (1859) ; rue des Prés (1892-1896) ; acquisition GARY (1884-1885) ; acquisition de la place publique (1884-1885).

    Date

    1859-1896

    Cote

    3O/333

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • OLLAINVILLE. - Voirie urbaine (1859) ; rue des Prés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    OLLAINVILLE : plan des alignements, rue du Château, chemin rural n° 35, dit du Château, 24 septembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    2500W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, rue du Château,...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40