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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°2

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

Cote
4X/10
 Date
1850-1929
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels.
Cote
4X/1
 Date
1869-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels.
Résultat n°5

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Cote
3X/9
 Date
1895-1938
 Lieu
ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS
 Type de document
liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...
Résultat n°6

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Cote
2X/18
 Date
1804-1952
 Lieu
MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°7

Dossier 3/3.
Cote
3336W/141
 Date
1994
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC du Vieux Bourg.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°8

Dossier 2/3.
Cote
3336W/140
 Date
1994
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC du Vieux Bourg.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°9

Dossier 1/3.
Cote
3336W/139
 Date
1994-1997
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC du Vieux Bourg.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°10

ZAC de Morsang-sur-Orge.
Cote
3336W/20
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC de Morsang-sur-Orge.
Résultat n°11

2011.
Cote
3315W/14
 Date
2011
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 2011.
Résultat n°12

MAU - Z
Cote
3315W/13
 Date
2010
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 2010.
  • MAU - Z
Résultat n°13

COUT - MAR
Cote
3315W/12
 Date
2010
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 2010.
  • COUT - MAR
Résultat n°14

A - COUF
Cote
3315W/11
 Date
2010
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 2010.
  • A - COUF
Résultat n°15

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.
Cote
3307W/30
 Date
2016
 Lieu
GUIBEVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONDEVILLE, PECQUEUSE, MEROBERT, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, CROSNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...
Résultat n°16

Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge (football) ; US Fleury-Mérogis (football), Lisses athlétic, Morsang-sur-Orge (étoile gym et tir à l'arc) ; US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).
Cote
3256W/24
 Date
2014-2015
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, LISSES, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 3.
  • Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge...
Résultat n°17

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.
Cote
3256W/23
 Date
2015
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, ITTEVILLE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 3.
  • Aide à l'investissement des associations sportives...
Résultat n°18

Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.
Cote
3256W/22
 Date
2015
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, LEUDEVILLE, LISSES, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 3.
  • Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil,...
Résultat n°19

Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté.
Cote
3256W/19
 Date
2015
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 3.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté.
Résultat n°20

Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.
Cote
3255W/22
 Date
2013-2014
 Lieu
BAULNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, FLEURY-MEROGIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 3.
  • Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge,...
Résultat n°21

Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.
Cote
3255W/20
 Date
2008-2014
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 3.
  • Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge,...
Résultat n°22

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.
Cote
3255W/19
 Date
2014
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 3.
  • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
  • Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain,...
Résultat n°23

Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Morsang-sur-Orge (étoile gym, tir), Morsang-sur-Orge - Fleury (handball), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).
Cote
3255W/17
 Date
2014
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 3.
  • Aide aux clubs de haut niveau.
  • Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis...
Résultat n°24

Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).
Cote
3235W/14
 Date
2005-2013
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 3.
  • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...
Résultat n°25

Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.
Cote
3235W/12
 Date
2012-2013
 Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 3.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté,...
Résultat n°26

Morsang-sur-Orge (tir, étoile gym), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).
Cote
3235W/9
 Date
2012-2013
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 3.
  • Aide aux clubs de haut niveau.
  • Morsang-sur-Orge (tir, étoile gym), Sainte-Geneviève-des-Bois...
Résultat n°27

Morsang-sur-Orge à Villemoisson-sur-Orge.
Cote
3123W/249
 Date
2016-2017
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Morsang-sur-Orge à Villemoisson-sur-Orge.
Résultat n°28

Montgeron à Morsang-sur-Orge.
Cote
3123W/232
 Date
2015-2016
 Lieu
MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Montgeron à Morsang-sur-Orge.
Résultat n°29

Massy à Morsang-sur-Orge.
Cote
3123W/227
 Date
2015-2016
 Lieu
MASSY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Massy à Morsang-sur-Orge.
Résultat n°30

Longjumeau à Morsang-sur-Orge
Cote
3123W/172
 Date
2014-2015
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Longjumeau à Morsang-sur-Orge
Résultat n°31

Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/138
 Date
2014-2015
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°32

Montgeron à Morsang-sur-Orge.
Cote
3123W/129
 Date
2014-2015
 Lieu
MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Montgeron à Morsang-sur-Orge.
Résultat n°33

Itteville à Morsang-sur-Orge.
Cote
3123W/72
 Date
2013-2014
 Lieu
ITTEVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Itteville à Morsang-sur-Orge.
Résultat n°34

Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.
Cote
3073W/433
 Date
1995-1999
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...
Résultat n°35

9 allée de Navarre, Code fiche n°364, arrêté d'abrogation le 12 septembre 2000.
Cote
3073W/204
 Date
1970-2000
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Morsang-sur-Orge.
  • 9 allée de Navarre, Code fiche n°364, arrêté d'abrogation...
Résultat n°36

47 rue Paillard, Code fiche n°178, arrêté d'abrogation le 31 août 2000.
Cote
3073W/203
 Date
1981-2000
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Morsang-sur-Orge.
  • 47 rue Paillard, Code fiche n°178, arrêté d'abrogation...
Résultat n°37

41 voie de Compiègne, Code fiche n°394, arrêté d'abrogation le 3 mai 2004.
Cote
3073W/202
 Date
1995-2004
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Morsang-sur-Orge.
  • 41 voie de Compiègne, Code fiche n°394, arrêté d'abrogation...
Résultat n°38

40 rue Jean Raynal, Code fiche n°807, arrêté d'abrogation le 23 août 1990.
Cote
3073W/201
 Date
1988-1990
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Morsang-sur-Orge.
  • 40 rue Jean Raynal, Code fiche n°807, arrêté d'abrogation...
Résultat n°39

38 ter avenue du commandant Barré, Code fiche n°405, arrêté d'abrogation le 2 mai 1996.
Cote
3073W/200
 Date
1990-1996
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Morsang-sur-Orge.
  • 38 ter avenue du commandant Barré, Code fiche n°405,...
Résultat n°40

38 avenue du commandant Barré, Code fiche n°174, arrêté d'abrogation le 13 octobre 1995.
Cote
3073W/199
 Date
1975-1995
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Morsang-sur-Orge.
  • 38 avenue du commandant Barré, Code fiche n°174, arrêté...
Résultat n°41

3 avenue de la Gilquinière, Code fiche n°173, arrêté d'abrogation le 12 février 1993.
Cote
3073W/198
 Date
1971-1993
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Morsang-sur-Orge.
  • 3 avenue de la Gilquinière, Code fiche n°173, arrêté...
Résultat n°42

12 avenue de Guise, Code fiche n°821, arrêté d'abrogation le 13 avril 1987.
Cote
3073W/197
 Date
1980-1987
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Morsang-sur-Orge.
  • 12 avenue de Guise, Code fiche n°821, arrêté d'abrogation...
Résultat n°43

Morsang-sur-Orge, lettres A-P.
Cote
3028W/4
 Date
2010-2014
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Morsang-sur-Orge, lettres A-P.
Résultat n°44

D132 : BALLAINVILLIERS, société Essonne poids Lourds. EPINAY-SUR-ORGE, boulangerie coeffet. MORSANG-SUR-ORGE, entreprise Wallon ; R.V. impression ; société Sismann; boulangerie Levallois ; éclair pressing Morsang ; boulangerie Kimpe ; Deleglise horticulteur ; carrosserie Yvonnet ; garage-carrosserie Duvernois ; carrosserie-peinture-remoquage-mécanique société Favier. VILLEMOISSON-SUR-ORGE, les jardin de l'Essonne. VIRY-CHATILLON, carrosserie style ; boulangerie Goudy ; carrosserie Caeanese.
Cote
2962W/5
 Date
1980-1981
 Lieu
BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Pianegonda.
  • D132 : BALLAINVILLIERS, société Essonne poids Lourds....
Résultat n°45

Morsang-sur-Orge.
Cote
2939W/52
 Date
2019
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Morsang-sur-Orge.
Résultat n°46

COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
2885W/19
 Date
2012
 Lieu
COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...
Résultat n°47

2014.
Cote
2884W/8
 Date
2014
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 2014.
Résultat n°48

2006.
Cote
2884W/7
 Date
2006
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 2006.
Résultat n°49

2002.
Cote
2884W/6
 Date
2002
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 2002.
Résultat n°50

1998-2008.
Cote
2884W/5
 Date
1998-2008
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 1998-2008.
Résultat n°51

N° 180 Dellavalle gerard Morsang-sur-Orge.
Cote
2865W/40/1
 Date
2007
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 180-182 ; 184-189.
  • N° 180 Dellavalle gerard Morsang-sur-Orge.
Résultat n°52

N° 123 Flash immobilier Morsang-sur-Orge 91390.
Cote
2865W/27/4
 Date
2007
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 120-129.
  • N° 123 Flash immobilier Morsang-sur-Orge 91390.
Résultat n°53

N° 69 Inox auto Morsang-sur-Orge *1390.
Cote
2865W/21/9
 Date
2007
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 60-66 ; 68-69
  • N° 69 Inox auto Morsang-sur-Orge *1390.
Résultat n°54

N° 9 Bricomarché Morsang-sur-Orge 91390.
Cote
2865W/18/6
 Date
2007
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
  • N° 9 Bricomarché Morsang-sur-Orge 91390.
Résultat n°55

N° 133 Sarl mamma mia Morsang-sur-Orge 91390.
Cote
2865W/13/4
 Date
2006
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 130-149 ; 151.
  • N° 133 Sarl mamma mia Morsang-sur-Orge 91390.
Résultat n°56

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).
Cote
2858W/34
 Date
2014
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
profession de foi, circulaire, bulletin de vote

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...
Résultat n°57

Demandes des communes : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes d'ONCY-SUR-ECOLE et VILLABE). ONCY-SUR-ECOLE : correspondance entre la mairie et le Préfet (14 mai 1992) demandant d'organiser un recensement complémentaire, feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population d'ONCY-SUR-ECOLE. VILLABE : correspondance entre la mairie et le Préfet (19 mai 1992) indiquant que la commune entend procéder à un recensement complémentaire pour l'année 1992, arrêtés du maire portant nomination d'agents recenseurs, feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population de VILLABE. ARPAJON : correspondance de la mairie au Préfet (25 mai 1992) sollicitant la réalisation d'une opération de recensement complémentaire, extrait du registre des délibérations d'ARPAJON proposant au conseil municipal de décider d'engager une procédure de recensement complémentaire en octobre 1992. MORSANG-SUR-ORGE : correspondance de la mairie au Préfet l'informant que pour l'année 1992 la ville ne peut prétendre à un recensement complémentaire.
Cote
2749W/3/3/2
 Date
1992
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE, VILLABE, ARPAJON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1992.
  • Demandes des communes : tableau de recensement complémentaire...
Résultat n°58

Organisation logistique : délégation de crédits, liste alphabétique des sommes dues aux communes, courriers de l'INSEE, 1989-1991. Solde des crédits dus aux communes et mise en place de crédits de recensement (février 1991), télécopies de l'INSEE (novembre 1990) pour modification de la somme attribuée à la commune d'EGLY et la mise en place des crédits de recensement, courriers de l'INSEE (mai et septembre 1990) pour la mise en place des crédits de recensement, courrier de l'INSEE (février 1990) pour la délégation de crédits aux communes, ordonnance de délégation de crédits de l'INSEE du 16 février 1990, courrier de l'INSEE (février 1990) sur la mise en place de la première tranche de crédits, listes par arrondissements des communes bénéficiant de sommes allouées, doubles des courriers adressés à la Préfecture avec des pièces jointes (février et novembre 1990). Désignation des délégués : courriers de la Préfecture (janvier et février 1990) de demande de désignation des délégués, télécopies concernant la nomination des délégués, arrêtés n°900603, n°900397 et n°900166 de nomination des délégués et courriers de transmission, courriers de l'INSEE pour une liste et une liste complémentaire de candidats délégués, circulaire du 5 décembre 1989, listes des propositions de candidats et des candidats retenus, modèle de contrat de travail pour les délégués de l'INSEE, circulaires aux maires des 5 et 20 décembre 1989 et du 12 février 1990. Sans Domicile Fixe : courriers de la Préfecture (février- mars 1990) du nombre de personnes SDF en Essonne. Désignation des conseillers techniques : courriers de l'INSEE (juillet et novembre 1989) concernant les conseillers techniques et liste, arrêté (s.d.). Contentieux : communes de FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LA NORVILLE, VIRY-CHATILLON, MORSANG-SUR-ORGE, courriers de la Préfecture, de l'INSEE, de mairies et de particuliers. Désignation des agents recenseurs : arrêtés de la mairie de CHAMPCUEIL. Aide logistique : courrier de la Préfecture (décembre 1989), note de la Préfecture sur l'organisation matérielle. Presse : supplément à La Lettre du Préfet (avril 1990), coupure de presse Le Monde du 12 mai 1990 sur le rôle des mairies dans le recensement, revues de presse de la Préfecture des 28 février 1990 et 7 mars 1990, coupure de presse Le Monde du 3 mars 1990. Textes officiels : circulaire du 22 août 1989 portant modification des limites territoriales, décret du 26 avril 1989 fixant la date du recensement et arrêté, supplément à La Lettre du Préfet de mars 1990, plaquette de présentation du 32ème recensement général de la population. Imprimés : imprimés vierges du recensement, avis de passage et carnet de tournée de l'agent recenseur.
Cote
2749W/1/2
 Date
1989-1991
 Lieu
EGLY, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement général de la population mars 1990.
  • Organisation logistique : délégation de crédits, liste...
Résultat n°59

MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.
Cote
2737W/171
 Date
2007-2015
 Lieu
MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.
Résultat n°60

CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.
Cote
2737W/137
 Date
2011
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...
Résultat n°61

CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.
Cote
2737W/127
 Date
2010
 Lieu
CHAMPCUEIL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS...
Résultat n°62

Lettres I - Z.
Cote
2724W/8
 Date
2006
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MORSANG-SUR-ORGE

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • Lettres I - Z.
Résultat n°63

Lettres A - H.
Cote
2724W/7
 Date
2006
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MORSANG-SUR-ORGE

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • Lettres A - H.
Résultat n°64

Lettres M - Z.
Cote
2724W/6
 Date
2005
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MORSANG-SUR-ORGE

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • Lettres M - Z.
Résultat n°65

Lettres D - L.
Cote
2724W/5
 Date
2005
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MORSANG-SUR-ORGE

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • Lettres D - L.
Résultat n°66

Lettres A - C.
Cote
2724W/4
 Date
2005
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MORSANG-SUR-ORGE

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • Lettres A - C.
Résultat n°67

Lettres M - Z.
Cote
2724W/3
 Date
2004
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MORSANG-SUR-ORGE

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • Lettres M - Z.
Résultat n°68

Lettres F - L.
Cote
2724W/2
 Date
2004
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MORSANG-SUR-ORGE

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • Lettres F - L.
Résultat n°69

Lettres A - D.
Cote
2724W/1
 Date
2004
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MORSANG-SUR-ORGE

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • Lettres A - D.
Résultat n°70

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°71

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°72

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier 1985) ; n°85/04 CHALOUX-MOULINEUX (mars 1985) ; n°85/03 SAULX LES CHARTREUX, n°85/06 MASSY (avril 1985) ; n°85/07 IGNY, n°85/08 SAULX LES CHARTREUX, n°85/09 DOURDAN, n°85/10 GIF-SUR-YVETTE (mai 1985) ; n°85/11 SAULX LES CHARTREUX, n°85/12 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/13 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°85/14 VERRIERES-LE-BUISSON (juillet 1985) ; n°85/15 MORSANG-SUR-ORGE, n°85/16 LEUVILLE-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°85/17 VERRIERES-LE-BUISSON, n°85/18 BONDOUFLE (septembre 1985) ; n°85/19 ARPAJON, n°85/20 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/21 VILLEJUST, n°85/22 MASSY (octobre 1985) ; n°85/23 SAULX LES CHARTREUX, n°85/24 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°85/25 BRIIS-SOUS-FORGES, n°85/26 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (novembre 1985) ; n°85/30 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (décembre 1985). Jugements d'indemnisation n°85/54, n°85/55 (décembre 1985). Jugements en appel n°85/01 (janvier 1985) ; n°85/02, n°85/03, n°85/04, n°85/05, n°85/06 (avril 1985) ; n°85/07, n°85/08, n°85/09, n°85/10, n°85/11, n°85/12, n°85/13 (mai 1985) ; n°85/14, n°85/1 (juin 1985), n°85/16, n°85/17 (juillet 1985) ; n°85/18 (août 1985) ; n°85/19, n°85/20, n°85/21, n°85/22, n°85/23 (octobre 1985) ; n°85/24, n°85/25 (novembre 1985), n°85/26 (décembre 1985).

Cote
2657W/43
 Date
1985
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN, CHALOU-MOULINEUX, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, IGNY, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, VILLEJUST, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°73

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, septembre 1974 n°74/100 BIEVRES (septembre 1974) ; n°74 : ordonnance d'expropriation FONTENAY-LE-FLEURY (Yvelines) (octobre 1974) ; n°74/100 IGNY et BIEVRES, n°74/101 LIMOURS-EN-HUREPOIX, n°74/102 LA VILLE-DU-BOIS ; n°74/103 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - FLEURY-MEROGIS, n°74/104 MILLY-LA-FORÊT, n°74/105 MENNECY (novembre 1974) ; n° 74/106 PALAISEAU, n°74/107 IGNY, n°74/109 GOMETZ-LE-CHATEL, n°74/110 BOISSY-SOUS-SAINT-YON, n°74/111 MORSANG-SUR-ORGE, n°74/112 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (décembre 1974).

Cote
2657W/12
 Date
1974
 Lieu
YVELINES, IGNY, BIEVRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, PALAISEAU Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°74

Etablissements pour personnes âgées. - Les Merisiers à Morsang-sur-Orge : projets et courriers divers (2004-2009).
Cote
2617W/94
 Date
2004-2009
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées. - Les Merisiers...
Résultat n°75

Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, PALAISEAU : demandes de travaux ou d'équipement (1970-1980).

Cote
2616W/6
 Date
1970-1980
 Lieu
MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de...
Résultat n°76

Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/108
 Date
1999-2007
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations,...
Résultat n°77

Etablissements adultes handicapés, MORSANG-SUR-ORGE, Guérinière (2002-2006).

Cote
2603W/32
 Date
2002-2006
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : HANDICAP.

  • Etablissements adultes handicapés, MORSANG-SUR-ORGE,...
Résultat n°78

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSO AIDE A DOMICILE ORSAY ; LIS SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS AIDE A DOMICILE MORIGNY-CHAMPIGNY ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS DEMANDE AIDE DOMICILE MILLY-LA-FORET ; CCAS MENNECY ; MATH EVOLUTION MASSY ; ASS DOMINO MASSY ; CCAS MASSY ; ENFANT SERVICE MASSY.

Cote
2570W/26
 Date
2005
 Lieu
ORSAY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MONTGERON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°79

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE MILLY-LA-FORET ; ASS D'AIDE MENAGERE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE MORIGNY-CHAMPIGNY ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; LI SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS MANDATAIRE ; ASS D'AIDE ORSAY ; CCAS PALAISEAU ; ASS ENTRAIDE ET VIE PALAISEAU.

Cote
2570W/19
 Date
2004
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°80

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS DE MASSY ; CCAS DE MENNECY ; ASS DE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; CCAS PALAISEAU ; ASS PARAY-VIEILLE-POSTE ; ASS de MORIGNY-CHAMPIGNY.

Cote
2570W/7
 Date
2003
 Lieu
MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...