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Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16

Résultat n°2

2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

Date

2007-2008

Cote

3357W/18

Résultat n°3

2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

Date

2006-2007

Cote

3357W/17

Résultat n°4

2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

3357W/16

Résultat n°5

2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

3357W/15

Résultat n°6

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

3357W/14

Résultat n°7

2001-2002 ; 2002-2003.

Date

2001-2003

Cote

3357W/13

Résultat n°8

2000-2001.

Date

2000-2001

Cote

3357W/12

Résultat n°9

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°10

Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.

Date

1998-1999

Cote

3357W/10

Résultat n°11

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°12

La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

Date

1995-2013

Cote

3261W/17

Résultat n°13

Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny, La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-La-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray.

Date

2016

Cote

3257W/3

Résultat n°14

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

2015

Cote

3256W/2

Résultat n°15

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°16

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

2007-2016

Cote

3129W/18

Résultat n°17

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Date

2008-2016

Cote

2737W/170

Résultat n°18

BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

Date

2009

Cote

2737W/124

Résultat n°19

Associations, financement : dossiers de subventions : Unions des associations des ULIS ; Cercle celtique de Koroll Breizh ; AVAG ; Amicale de Nouzet de la glacière ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Société mycologique de MONTGERON ; Art sport et entraide ; amicale des locataires ; café débats ; Métissage des styles ; RERS ; Amicale des locations Résidence GALUONI.

Date

2010

Cote

2551W/16

Résultat n°20

Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

Date

2009

Cote

2551W/12

Résultat n°21

Associations, financement : dossiers de subventions : GRENE ; Les bosalinos ; France Québec Essonne ; MLA ; Art sports et entraide ; déportation, persécutions, mémoire (3 dossiers) ; Amicale des locataires ; café débat ; Les amis du modélisme ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Air de rien ; AOSE ; Amicale sport et Loisir ; Amicale philatélique rissoise ; Association des familles de MONTGERON ; Philatélique cartophile ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Amicale de Nouzet la glacière ; Société mycologique de MONTGERON ; Cercle celtique Koroll Breizh ; Association la route de l'olivier ; association amitié avec le peuple Sahroui ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseaux d'échanges réciproques du savoirs ; association la mondevilloise ; LR Production.

Date

2008

Cote

2551W/11

Résultat n°22

Associations, financement : dossiers de subventions : association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Ka manioc ; TEPHAL ; Café débats ; RERS ; An de MIL ; ETRECHY express ; CEIPP ; Les fripouilles de PUSSAY ; AGDE ; Association atelier de l'Orge ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; liberty langues ; Association Jean-Marc A. ; Arts et Loisirs ; UDSOR Essonne ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; forum démocratie et outremer ; RERS la homonière ; Loisirs et culture ; spots et vidéo VIRY Essonne ; Village évasion ; club géologique du Val d'Yerres ; Néomaroc ; ASEI ; EPP ; commune Libre du Pileu ; ARA ; APR ; GRENE ; Patchwork évasion ; déportation, persécution et mémoire ; Association amicale des locataires du foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE.

Date

2007

Cote

2551W/7

Résultat n°23

Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

Date

2005

Cote

2551W/2

Résultat n°24

Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2518W/17

Résultat n°25

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MOIGNY SUR ECOLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/459

Résultat n°26

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/414

Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395

Résultat n°28

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/378

Résultat n°29

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/356

Résultat n°30

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Résultat n°31

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2010).

Date

2010

Cote

2491W/316

Résultat n°32

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/301

Résultat n°33

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225

Résultat n°34

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°35

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG SUR ORGE, MOIGNY SUR ECOLE, MÉROBERT, MASSY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/168

Résultat n°36

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORANGIS, MONTGERON, MOIGNY-SUR-ECOLE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/115

Résultat n°37

Contrats départementaux triennaux : dossiers MONTGERON, MOIGNY-SUR-ECOLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/30

Résultat n°38

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS, PUISELET-LE-MARAIS, PECQUEUSE, MOIGNY-SUR-ECOLE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/14

Résultat n°39

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Date

2004

Cote

2226W/6

Résultat n°40

Plan n°408 ASS R 05 : réseau d'assainissement Rue Rousseau à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1500

Résultat n°41

Plan n°408 ASS R 04 : réseau d'assainissement Rue des Rochettes à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1499

Résultat n°42

Plan n°408 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue des Gros Mahaux à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/12/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1498

Résultat n°43

Plan n°408 ASS R 03 : réseau d'assainissement Grande rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1497

Résultat n°44

Plan n°408 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue des Hopitaux à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/04/1992).

Date

1992

Cote

2159W/1496

Résultat n°45

Plan n°408 ASS CD 01 : réseau d'assainissement CD 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1495

Résultat n°46

Plan n°408 ASS P 01 : réseau d'assainissement Ruelle Pouteau à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1494

Résultat n°47

Plan n°408 ASS V 02 : réseau d'assainissement Ruelle courtis de ville à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1493

Résultat n°48

Plan n°408 ASS V 01 : réseau d'assainissement Rue de Verdun à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1492

Résultat n°49

Plan n°408 ASS 01 : Plan de Recolement du réseau d'assainissement à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1491

Résultat n°50

Plan n°408 ASS R 02 : réseau d'assainissement Grande rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1490

Résultat n°51

Plan n°408 ASS R 01 : réseau d'assainissement Grande Rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1489

Résultat n°52

Plan n°408 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à MOIGNY-SUR-ECOLE (06/02/2001).

Date

2001

Cote

2159W/1488

Résultat n°53

Plan n°408 00 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à MOIGNY-SUR-ECOLE (24/09/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1487

Résultat n°54

Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le territoire de la commune d'ANGERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1977) ; VAUHALLAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), VAYRES-SUR-ESSONNE avec extension dur le territoire de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1968), VIDELLES avec extension sur le territoire des communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE et MONDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972), VILLENEUVE-SUR-AUVERS avec extension sur le territoire de la commune de BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

Date

1959-1984

Cote

2117W/10

Résultat n°55

Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

Date

1959-1994

Cote

2117W/6

Résultat n°56

Remembrement rural - MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1954); MESPUITS : procès-verbal des opérations de remembrement (1956-1979); MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979); MORIGNY-CHAMPIGNY: procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1970).

Date

1951-1979

Cote

2107W/8

Résultat n°57

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Tou-Wel (1993-1999)

Date

1993-1999

Cote

2024W/746

Résultat n°58

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Sc-So (1978-1998)

Date

1978-1998

Cote

2024W/745

Résultat n°59

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Pi-Ro (1977-1997)

Date

1977-1997

Cote

2024W/744

Résultat n°60

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Mos-Phb (1979-1997)

Date

1979-1997

Cote

2024W/743

Résultat n°61

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres La-Mc (1983-1997)

Date

1983-1997

Cote

2024W/742

Résultat n°62

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres F-J (1992-1998)

Date

1992-1998

Cote

2024W/741

Résultat n°63

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Ca-De (1980-1999)

Date

1980-1999

Cote

2024W/740

Résultat n°64

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Agd-Boy (1993-1997)

Date

1993-1997

Cote

2024W/739

Résultat n°65

MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

Date

1998

Cote

2023W/159

Résultat n°66

MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE.

Date

1997

Cote

2023W/141

Résultat n°67

MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE.

Date

1996

Cote

2023W/132

Résultat n°68

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MILLY LA FORET, LES MOLIERES, MONNERVILLE, MONTHLERY, MORSANG SUR ORGE, MORIGNY CHAMPIGNY, MOIGNY SUR ECOLE . Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1991-1996

Cote

2016W/10

Résultat n°69

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°70

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°71

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de LISSES, MOIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, MENNECY, ONCY-SUR-ÉCOLE, ORMOY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/436

Résultat n°72

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

Date

1956-1969

Cote

2006W/405

Résultat n°73

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

Résultat n°74

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°75
Plans minutes de conservation : MOIGNY-SUR-ECOLE : sections B1, F1, I, L1, O1, O2, P, Q1, Q2, ech. 1/1250 (1957), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1957), sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1957) ; tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1957-1968), sections B1, B2, C, D2, F2, G1, G2, L2, M, N, Q2, AC, ech. 1/1250 (1957-1968), section ZC, ech. 1/2000 (1957-1968) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1957-1974), sections B1, B2, ZA, ech. 1/2000 (1957-1974) ; sections ZD, ZE, ZH, ZI, ech. 1/2000 (1966) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (sans date), NB et couleur, papier, 105x80 [38 plans].

38 medias

Plans minutes de conservation : MOIGNY-SUR-ECOLE : sections B1, F1, I, L1, O1, O2, P, Q1, Q2, ech. 1/1250 (1957), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1957), sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1957) ; tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1957-1968), sections B1, B2, C, D2, F2, G1, G2, L2, M, N, Q2, AC, ech. 1/1250 (1957-1968), section ZC, ech. 1/2000 (1957-1968) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1957-1974), sections B1, B2, ZA, ech. 1/2000 (1957-1974) ; sections ZD, ZE, ZH, ZI, ech. 1/2000 (1966) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (sans date), NB et couleur, papier, 105x80 [38 plans].

Date

1957-1974

Cote

2002W/59

Résultat n°76

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

Date

1996-2003

Cote

1962W/29

Résultat n°77

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°78

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°79

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

Date

2000

Cote

1950W/7

Résultat n°80

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18