MOIGNY-SUR-ECOLE - Recherche

Résultat n°1
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°3
Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

2015

Cote

3256W/2
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide en fonctionnement des associations sportives.
- Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°4
Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25
- Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
- Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°5
Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

2007-2016

Cote

3129W/18
- Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2016.
- Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°6
MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Date

2008-2016

Cote

2737W/170
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°7
BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

Date

2009

Cote

2737W/124
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°8
Associations, financement : dossiers de subventions : Unions des associations des ULIS ; Cercle celtique de Koroll Breizh ; AVAG ; Amicale de Nouzet de la glacière ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Société mycologique de MONTGERON ; Art sport et entraide ; amicale des locataires ; café débats ; Métissage des styles ; RERS ; Amicale des locations Résidence GALUONI.

Date

2010

Cote

2551W/16
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°9
Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

Date

2009

Cote

2551W/12
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°10
Associations, financement : dossiers de subventions : GRENE ; Les bosalinos ; France Québec Essonne ; MLA ; Art sports et entraide ; déportation, persécutions, mémoire (3 dossiers) ; Amicale des locataires ; café débat ; Les amis du modélisme ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Air de rien ; AOSE ; Amicale sport et Loisir ; Amicale philatélique rissoise ; Association des familles de MONTGERON ; Philatélique cartophile ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Amicale de Nouzet la glacière ; Société mycologique de MONTGERON ; Cercle celtique Koroll Breizh ; Association la route de l'olivier ; association amitié avec le peuple Sahroui ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseaux d'échanges réciproques du savoirs ; association la mondevilloise ; LR Production.

Date

2008

Cote

2551W/11
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°11
Associations, financement : dossiers de subventions : association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Ka manioc ; TEPHAL ; Café débats ; RERS ; An de MIL ; ETRECHY express ; CEIPP ; Les fripouilles de PUSSAY ; AGDE ; Association atelier de l'Orge ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; liberty langues ; Association Jean-Marc A. ; Arts et Loisirs ; UDSOR Essonne ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; forum démocratie et outremer ; RERS la homonière ; Loisirs et culture ; spots et vidéo VIRY Essonne ; Village évasion ; club géologique du Val d'Yerres ; Néomaroc ; ASEI ; EPP ; commune Libre du Pileu ; ARA ; APR ; GRENE ; Patchwork évasion ; déportation, persécution et mémoire ; Association amicale des locataires du foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE.

Date

2007

Cote

2551W/7
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°12
Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

Date

2005

Cote

2551W/2
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°13
Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2518W/17
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
- Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Résultat n°14
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MOIGNY SUR ECOLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/459
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°15
Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/414
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°16
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°17
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/378
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°18
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/356
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°19
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°20
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2010).

Date

2010

Cote

2491W/316
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°21
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/301
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°22
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°23
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°24
Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG SUR ORGE, MOIGNY SUR ECOLE, MÉROBERT, MASSY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/168
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°25
Contrats départementaux triennaux : dossiers MORANGIS, MONTGERON, MOIGNY-SUR-ECOLE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/115
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers MORANGIS,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°26
Contrats départementaux triennaux : dossiers MONTGERON, MOIGNY-SUR-ECOLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/30
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers MONTGERON,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°27
Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS, PUISELET-LE-MARAIS, PECQUEUSE, MOIGNY-SUR-ECOLE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/14
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°28
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Date

2004

Cote

2226W/6
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°29
Plan n°408 ASS R 05 : réseau d'assainissement Rue Rousseau à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1500
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 05 : réseau d'assainissement Rue Rousseau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°30
Plan n°408 ASS R 04 : réseau d'assainissement Rue des Rochettes à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1499
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 04 : réseau d'assainissement Rue des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°31
Plan n°408 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue des Gros Mahaux à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/12/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1498
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°32
Plan n°408 ASS R 03 : réseau d'assainissement Grande rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1497
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 03 : réseau d'assainissement Grande...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°33
Plan n°408 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue des Hopitaux à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/04/1992).

Date

1992

Cote

2159W/1496
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°34
Plan n°408 ASS CD 01 : réseau d'assainissement CD 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1495
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS CD 01 : réseau d'assainissement CD 948...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°35
Plan n°408 ASS P 01 : réseau d'assainissement Ruelle Pouteau à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1494
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS P 01 : réseau d'assainissement Ruelle...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°36
Plan n°408 ASS V 02 : réseau d'assainissement Ruelle courtis de ville à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1493
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS V 02 : réseau d'assainissement Ruelle...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°37
Plan n°408 ASS V 01 : réseau d'assainissement Rue de Verdun à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1492
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS V 01 : réseau d'assainissement Rue de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°38
Plan n°408 ASS 01 : Plan de Recolement du réseau d'assainissement à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1491
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS 01 : Plan de Recolement du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°39
Plan n°408 ASS R 02 : réseau d'assainissement Grande rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1490
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 02 : réseau d'assainissement Grande...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°40
Plan n°408 ASS R 01 : réseau d'assainissement Grande Rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1489
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 01 : réseau d'assainissement Grande...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°41
Plan n°408 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à MOIGNY-SUR-ECOLE (06/02/2001).

Date

2001

Cote

2159W/1488
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°42
Plan n°408 00 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à MOIGNY-SUR-ECOLE (24/09/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1487
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 00 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°43
Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le territoire de la commune d'ANGERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1977) ; VAUHALLAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), VAYRES-SUR-ESSONNE avec extension dur le territoire de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1968), VIDELLES avec extension sur le territoire des communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE et MONDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972), VILLENEUVE-SUR-AUVERS avec extension sur le territoire de la commune de BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

Date

1959-1984

Cote

2117W/10
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°44
Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

Date

1959-1994

Cote

2117W/6
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°45
Remembrement rural - MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1954); MESPUITS : procès-verbal des opérations de remembrement (1956-1979); MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979); MORIGNY-CHAMPIGNY: procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1970).

Date

1951-1979

Cote

2107W/8
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - MEROBERT : procès-verbal des opérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°46
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Tou-Wel (1993-1999)

Date

1993-1999

Cote

2024W/746
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°47
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Sc-So (1978-1998)

Date

1978-1998

Cote

2024W/745
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°48
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Pi-Ro (1977-1997)

Date

1977-1997

Cote

2024W/744
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°49
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Mos-Phb (1979-1997)

Date

1979-1997

Cote

2024W/743
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°50
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres La-Mc (1983-1997)

Date

1983-1997

Cote

2024W/742
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°51
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres F-J (1992-1998)

Date

1992-1998

Cote

2024W/741
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°52
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Ca-De (1980-1999)

Date

1980-1999

Cote

2024W/740
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°53
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MOIGNY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Agd-Boy (1993-1997)

Date

1993-1997

Cote

2024W/739
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°54
MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

Date

1998

Cote

2023W/159
- Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
- Déclarations et paiement des droit de bail classés...
- 1998.
- MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)
Résultat n°55
MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE.

Date

1997

Cote

2023W/141
- Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
- Déclarations et paiement des droit de bail classés...
- 1997.
- MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)
Résultat n°56
MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE.

Date

1996

Cote

2023W/132
- Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
- Déclarations et paiement des droit de bail classés...
- 1996.
- MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)
Résultat n°57
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MILLY LA FORET, LES MOLIERES, MONNERVILLE, MONTHLERY, MORSANG SUR ORGE, MORIGNY CHAMPIGNY, MOIGNY SUR ECOLE . Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1991-1996

Cote

2016W/10
- Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°58
Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°59
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°60
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de LISSES, MOIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, MENNECY, ONCY-SUR-ÉCOLE, ORMOY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/436
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°61
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

Date

1956-1969

Cote

2006W/405
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°62
Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Etablissements classés pour les communes ME à O.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°63
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°64

38 medias
Plans minutes de conservation : MOIGNY-SUR-ECOLE : sections B1, F1, I, L1, O1, O2, P, Q1, Q2, ech. 1/1250 (1957), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1957), sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1957) ; tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1957-1968), sections B1, B2, C, D2, F2, G1, G2, L2, M, N, Q2, AC, ech. 1/1250 (1957-1968), section ZC, ech. 1/2000 (1957-1968) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1957-1974), sections B1, B2, ZA, ech. 1/2000 (1957-1974) ; sections ZD, ZE, ZH, ZI, ech. 1/2000 (1966) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (sans date), NB et couleur, papier, 105x80 [38 plans].

Date

1957-1974

Cote

2002W/59
- Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- Plans minutes de conservation : MOIGNY-SUR-ECOLE :...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°65
Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

Date

1996-2003

Cote

1962W/29
- Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
Résultat n°66
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°67
Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°68
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

Date

2000

Cote

1950W/7
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°69
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18
- Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°70
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 393 à 457 MEROBERT à LA NORVILLE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/11
- Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°71
Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/131
- Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : bordereaux de district,...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°72

27 medias
MOIGNY-SUR-ECOLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1957, Ech. 1/10000 ; plans des sections B1, B2, C, D, F1, F2, G1, I, L1, L2, N, O1, O2, P, Q1, Q2, 1957, Ech. 1/1250, sections AB, AC, AD, 1957, Ech. 1/1000, sections ZA, ZB, ZC, 1957, Ech. 1/2000, sections ZD, ZE, ZH, ZI, 1966, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [27 plans].

Date

1957-1966

Cote

1890W/59
- Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- MOIGNY-SUR-ECOLE, plans minutes de conservation : tableau...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°73
MENNECY, ancienne porte de Paris. - Travaux de restauration, maçonnerie, couverture : correspondance, devis, marché, cahier des prescriptions spéciales, mémoire concernant les travaux avec plan, (1972-1974) . MILLI-LA-FORET, halle. - Travaux de restauration de la charpente et des couvertures par suite d'accident automobile : correspondance, devis, mémoire concernant les travaux, une photographie noir et blanc, (1955-1969) ; travaux de traitement des bois et mise en valeur de la halle : correspondance, devis, (1959-1973) ; travaux d'éclairage public : correspondance, cinq photographies noir et blanc, (1956) ; règlement applicable aux travaux concernant les monuments historiques, (sans date) . MOIGNY-SUR-ECOLE, église. - Refection de la toiture : correspondance, devis, demande et délibération relative à la subvention, marché, deux photographies noir et blanc, une carte postale, (1969-1974) ; restauration des fenêtres et vitraux : correspondance, rapport, marché, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, huit photographies noir et blanc, un article de la gazette du 22 décembre 1970, un article en deux exemplaires extrait du Figaro du 5 avril 1955, (1952-1971)

Date

1952-1974

Cote

1798W/29
- Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE
- MENNECY, ancienne porte de Paris. - Travaux de restauration,...
Producteur :

CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)
Résultat n°74
MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

Date

1959-1962

Cote

1781W/115
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°75
BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Date

1837-1963

Cote

1781W/114
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°76
Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- Direction départementale de l'Equipement, subdivision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°77
LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

Date

1981-1983

Cote

1781W/111
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°78
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/108
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°79
Chemin départemental 948.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Milly-la-Forêt, Moignys-ur-Ecole, Oncy-sur-Ecole et Dannemois : arrêtés d'autorisation de travaux (1964-1979).

Date

1964-1979

Cote

1781W/95
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- Chemin départemental 948.- Demandes d'alignement par...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°80
DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

1781W/47
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

Cote

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Producteur :

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MOIGNY SUR ECOLE (1998-2005).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Date

Cote