MILLY-LA-FORET Commune - Recherche

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1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

2

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

4

26 mai 1904 - 27 avril 1913.

Date

1904-1913

Cote

2Y/150

5

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

Date

1850-1930

Cote

4X/9

6

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

7

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

8

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16

9

Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes de gestion (1834-1840), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1835, 1861-1865), budgets (1860-1864).

Date

1834-1865

Cote

1X/43

10

Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

Date

1802-1925

Cote

1X/42

11

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

12

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

13

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

14

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

15

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2015-2015

Cote

3256W/7

16

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

2015

Cote

3256W/2

17

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

18

Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2013-2014

Cote

3255W/1

19

N°2010-04273 : étude de l'aire d'alimentation des deux forages communaux à Milly-la-Forêt.

Date

2010-2012

Cote

3170W/106

20

Ballancourt à Milly-la-Forêt.

Date

2016-2017

Cote

3123W/256

21

Les Ulis à Milly-la Forêt.

Date

2015-2016

Cote

3123W/223

22

Les Ulis à Milly-la Forêt.

Date

2014-2015

Cote

3123W/150

23

Evry à Milly-la-Forêt.

Date

2013-2014

Cote

3123W/90

24

Milly-la-Forêt à Nozay.

Date

2013-2014

Cote

3123W/62

25

Milly-la-Forêt, Camping La Musardière, route des Grande Vallées, inspection, classement.

Date

1969-2005

Cote

3073W/423

26

67 rue Saint Pierre, Code fiche n°779, arrêté d'abrogation le 4 février 1988.

Date

1986-1988

Cote

3073W/178

27

3 rue des Reculés, Code fiche n°154, arrêté d'abrogation le 1er août 1991.

Date

1987-1991

Cote

3073W/177

28

15 rue Saint Pierre, Code fiche n°778, arrêté d'abrogation le 8 septembre 1990.

Date

1987-1990

Cote

3073W/176

29

1 rue des Môles, Code fiche n°153, arrêté d'abrogation le 11 décembre 1993.

Date

1974-1993

Cote

3073W/175

30

Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu. CORBEIL-ESSONNES, coopérative Agricole de Corbeil ; carrosserie d'Angoulème. DANNEMOIS, GAEC Le village. MILLY-LA-FORET, Bouché Roger agriculteur. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA ED Fragner.

Date

1980-1981

Cote

2962W/14

31

Milly-la-Forêt.

Date

2019

Cote

2939W/48

32

1992, lettres A-V.

Date

1992

Cote

2888W/3/3

33

1991, lettres A-V.

Date

1991

Cote

2888W/3/2

34

1990, lettres A-Y.

Date

1990

Cote

2888W/3/1

35

1989, lettres A-W.

Date

-

Cote

2888W/2/3

36

1988, lettres A-Z.

Date

1988

Cote

2888W/2/2

37

1987, lettres A-V.

Date

-

Cote

2888W/2/1

38

1986, lettres A-Z.

Date

1986

Cote

2888W/1/2

39

1985, lettres A-W.

Date

1985

Cote

2888W/1/1

40

N° 158 Univ'hair Milly-la-forêt 91490.

Date

2007

Cote

2865W/32/7

41

N°2 Milly immobilier 91490.

Date

2006

Cote

2865W/1/1

42

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

43

Réponses positives des mairies : courrier de la commune de BIEVRES contestant des chiffres et demandant un recensement complémentaire, feuilles récapitulatives des communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, ETIOLLES, LARDY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal), LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BRETIGNY-SUR-ORGE, PALAISEAU, MILLY-LA-FORET, VILLIERS-LE-BACLE.

Date

2000

Cote

2749W/8/1/2

44

Bornage, voie de la Liberté pour les communes de MILLY-LA-FORET, AUTHON-LA-PLAINE et MAISSE pour la route nationale 191, ETAMPES et BOUVILLE pour la route nationale 837 : notes, correspondances du préfet, du maire et des ingénieurs, une photo d'une borne, croquis de levé des lieux.

Date

1947-1969

Cote

2742W/124

45

Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement du patrimoine de l'Ile-de-France) et ARIAM (Association Régionale d'Informations et d'Actions Musicales d'Ile-de-France).

Date

2005-2007

Cote

2713W/22

46

Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORÊT.

Date

2000-2005

Cote

2713W/20

47

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

48

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

Date

1984

Cote

2657W/42

49

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/21 VAUHALLAN, n°82/23 CHEVANNES - CHAMPCUEIL, n°82/24 BIEVRES - IGNY, n°82/25 PALAISEAU - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/26 LEUVILLE-SUR-ORGE - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°82/27 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/28 MILLY-LA-FORÊT, n°82/29 RIS-ORANGIS, n°82/30 DRAVEIL, n°82/31 SAULX-LES-CHARTREUX, n°82/33 PALAISEAU, n°82/34 VILLIERS-SUR-ORGE, n°82/35 VILLIERS-SUR-ORGE (août 1982) ; n°82/36 LA VILLE-DU-BOIS - NOZAY, n°82/37 MILLY-LA-FORÊT (septembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/18 (juillet 1982) ; n°82/20, n°82/21, n°82/23, n°82/27 (septembre 1982).

Date

1982

Cote

2657W/38

50

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

Date

1982

Cote

2657W/35

51

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1980) ; n°80/20 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°80/23 VERRIERES-LE-BUISSON (août 1980) ; n°80/21 LONGJUMEAU, n°80/22 ARPAJON, n°80/25 EGLY, n°80/26 EPINAY-SUR-ORGE, n°80/26 suite EPINAY-SUR-ORGE, n°80/27 MILLY-LA-FORET (septembre 1980) ; n°80/28 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/29 PALAISEAU (octobre 1980) ; n°80/30 VERT-LE-PETIT, n°80/31 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°80/32 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (novembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/17 (juillet 1980) ; n°80/25 (septembre 1980) ; n°80/24, n°80/30, n°80/31 (octobre 1980) ; n°80/26, n°80/29, n°80/32 (novembre 1980).

Date

1980

Cote

2657W/21

52

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17

53

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, septembre 1974 n°74/100 BIEVRES (septembre 1974) ; n°74 : ordonnance d'expropriation FONTENAY-LE-FLEURY (Yvelines) (octobre 1974) ; n°74/100 IGNY et BIEVRES, n°74/101 LIMOURS-EN-HUREPOIX, n°74/102 LA VILLE-DU-BOIS ; n°74/103 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - FLEURY-MEROGIS, n°74/104 MILLY-LA-FORÊT, n°74/105 MENNECY (novembre 1974) ; n° 74/106 PALAISEAU, n°74/107 IGNY, n°74/109 GOMETZ-LE-CHATEL, n°74/110 BOISSY-SOUS-SAINT-YON, n°74/111 MORSANG-SUR-ORGE, n°74/112 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (décembre 1974).

Date

1974

Cote

2657W/12

54

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MILLY-LA-FORET, Notre Dame Espérance (1978-2000).

Date

1978-2000

Cote

2617W/82

55

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MILLY-LA-FORET, MARPA (2010-2013).

Date

2010-2013

Cote

2617W/81

56

1998-2007.

Date

1998-2007

Cote

2608W/12

57

1989-2003.

Date

1989-2003

Cote

2608W/11

58

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSO AIDE A DOMICILE ORSAY ; LIS SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS AIDE A DOMICILE MORIGNY-CHAMPIGNY ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS DEMANDE AIDE DOMICILE MILLY-LA-FORET ; CCAS MENNECY ; MATH EVOLUTION MASSY ; ASS DOMINO MASSY ; CCAS MASSY ; ENFANT SERVICE MASSY.

Date

2005

Cote

2570W/26

59

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE MILLY-LA-FORET ; ASS D'AIDE MENAGERE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE MORIGNY-CHAMPIGNY ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; LI SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS MANDATAIRE ; ASS D'AIDE ORSAY ; CCAS PALAISEAU ; ASS ENTRAIDE ET VIE PALAISEAU.

Date

2004

Cote

2570W/19

60

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Hubert Robert à MEREVILLE ; du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Weiler à MONTGERON (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/59

61

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Collège Weiler à MONTGERON (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/30

62

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/9

63

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de territoire Pays de Juine, 4ème partie (2003-2009).

Date

2003-2009

Cote

2499W/19

64

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de territoire Pays de Juine, 3ème partie (2003-2008).

Date

2003-2008

Cote

2499W/18

65

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de territoire Pays de Juine, 2ème partie (2003-2007).

Date

2003-2007

Cote

2499W/17

66

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de territoire Pays de Juine, 1ère partie (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2499W/16

67

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projets de territoire : rapports à l'Assemblée départementale et à la Commission permanente, dossier d'instruction de subvention étude pour la région de SAINT-CHERON (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2499W/15

68

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de Maison du Parc à MILLY-LA-FORET (2010).

Date

2010

Cote

2499W/14

69

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : Vallée de l'Ecole : étude préalable, élargissement du périmètre (2005).

Date

2005

Cote

2499W/13

70

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : comité syndical, maison du Parc (2003-2007).

Date

2003-2007

Cote

2499W/12

71

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2499W/11

72

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2499W/10

73

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : schéma directeur Nemours Gâtinais (1995), préfiguration (1995-1996), avant-projet (1999-2001).

Date

1995-2001

Cote

2499W/9

74

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 2ème partie (1996).

Date

1996

Cote

2499W/8

75

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 1ère partie (1996).

Date

1996

Cote

2499W/7

76

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de charte Objectif 2009 (1998-2008).

Date

1998-2008

Cote

2499W/6

77

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase étude préalable (1994).

Date

1994

Cote

2499W/5

78

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : création du parc, phase projet, partie 2 (1991-1997).

Date

1991-1997

Cote

2499W/4

79

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : création du parc, phase projet, partie 1 (1991-1997).

Date

1991-1997

Cote

2499W/3

80

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : association des vallées de l'Essonne et de l'Ecole (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

2499W/2

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