2888W Enregistrement de MILLY-LA-FORET : fiches décès (1985-1992)

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Cote/Cotes extrêmes

2888W/1/1-1/2;2888W/2/1/2-2/3;2888W/3/1-2888W/3/3

Date

1985-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,3 ml, 8 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant)

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

Présentation du contenu

Fiches décès (1985-1992).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

1990, lettres A-Y.

Cote/Cotes extrêmes

2888W/3/1

Date

1990

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990