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1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

1811-1871

2Z/1

1811-1871

ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE

statistique, liste nominative, correspondance

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

26 mai 1904 - 27 avril 1913.

2Y/150

1904-1913

ANGERVILLE, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SACLAS

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

4X/9

1850-1930

MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

1867-1952.

3X/1

1867-1952

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY

statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

2X/16

1804-1957

MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE

Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes de gestion (1834-1840), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1835, 1861-1865), budgets (1860-1864).

1X/43

1834-1865

MILLY-LA-FORET Commune

compte de gestion, budget, pièce comptable

Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

1X/42

1802-1925

MILLY-LA-FORET Commune

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

3307W/36

2017

MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

3307W/34

2016

NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

contrat

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

3307W/32

2016

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORVEAU, ANGERVILLIERS, OLLAINVILLE, VILLEJUST, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, VARENNES-JARCY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAY, MILLY-LA-FORET Commune

contrat

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

3307W/19

2016-2017

ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

contrat

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

3256W/7

2015-2015

ARPAJON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

3256W/2

2015

ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

3255W/2

2013-2014

ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY

Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

3255W/1

2013-2014

ARPAJON Commune, BREUILLET, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EGLY, ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune

N°2010-04273 : étude de l'aire d'alimentation des deux forages communaux à Milly-la-Forêt.

3170W/106

2010-2012

MILLY-LA-FORET Commune

étude

Ballancourt à Milly-la-Forêt.

3123W/256

2016-2017

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune

pièce comptable

Les Ulis à Milly-la Forêt.

3123W/223

2015-2016

ULIS (LES) Commune, MILLY-LA-FORET Commune

pièce comptable

Les Ulis à Milly-la Forêt.

3123W/150

2014-2015

ULIS (LES) Commune, MILLY-LA-FORET Commune

pièce comptable

Evry à Milly-la-Forêt.

3123W/90

2013-2014

EVRY Commune, MILLY-LA-FORET Commune

pièce comptable

Milly-la-Forêt à Nozay.

3123W/62

2013-2014

MILLY-LA-FORET Commune, NOZAY

pièce comptable

Milly-la-Forêt, Camping La Musardière, route des Grande Vallées, inspection, classement.

3073W/423

1969-2005

MILLY-LA-FORET Commune

rapport

67 rue Saint Pierre, Code fiche n°779, arrêté d'abrogation le 4 février 1988.

3073W/178

1986-1988

MILLY-LA-FORET Commune

rapport

3 rue des Reculés, Code fiche n°154, arrêté d'abrogation le 1er août 1991.

3073W/177

1987-1991

MILLY-LA-FORET Commune

rapport

15 rue Saint Pierre, Code fiche n°778, arrêté d'abrogation le 8 septembre 1990.

3073W/176

1987-1990

MILLY-LA-FORET Commune

rapport

1 rue des Môles, Code fiche n°153, arrêté d'abrogation le 11 décembre 1993.

3073W/175

1974-1993

MILLY-LA-FORET Commune

rapport

Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu. CORBEIL-ESSONNES, coopérative Agricole de Corbeil ; carrosserie d'Angoulème. DANNEMOIS, GAEC Le village. MILLY-LA-FORET, Bouché Roger agriculteur. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA ED Fragner.

2962W/14

1980-1981

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

dossier individuel

Milly-la-Forêt.

2939W/48

2019

MILLY-LA-FORET Commune

cahier de doléances

1992, lettres A-V.

2888W/3/3

1992

MILLY-LA-FORET Commune

fiche décès

1991, lettres A-V.

2888W/3/2

1991

MILLY-LA-FORET Commune

fiche décès

1990, lettres A-Y.

2888W/3/1

1990

MILLY-LA-FORET Commune

fiche décès

1989, lettres A-W.

2888W/2/3

MILLY-LA-FORET Commune

fiche décès

1988, lettres A-Z.

2888W/2/2

1988

MILLY-LA-FORET Commune

fiche décès

1987, lettres A-V.

2888W/2/1

MILLY-LA-FORET Commune

fiche décès

1986, lettres A-Z.

2888W/1/2

1986

MILLY-LA-FORET Commune

fiche décès

1985, lettres A-W.

2888W/1/1

1985

MILLY-LA-FORET Commune

fiche décès

N° 158 Univ'hair Milly-la-forêt 91490.

2865W/32/7

2007

MILLY-LA-FORET Commune

dossier de procédure

N°2 Milly immobilier 91490.

2865W/1/1

2006

MILLY-LA-FORET Commune

dossier de procédure

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

2858W/34

2014

FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

profession de foi, circulaire, bulletin de vote

Réponses positives des mairies : courrier de la commune de BIEVRES contestant des chiffres et demandant un recensement complémentaire, feuilles récapitulatives des communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, ETIOLLES, LARDY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal), LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BRETIGNY-SUR-ORGE, PALAISEAU, MILLY-LA-FORET, VILLIERS-LE-BACLE.

2749W/8/1/2

2000

BONDOUFLE, COURCOURONNES, ETIOLLES, LARDY, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VILLIERS-LE-BACLE

documentation

Bornage, voie de la Liberté pour les communes de MILLY-LA-FORET, AUTHON-LA-PLAINE et MAISSE pour la route nationale 191, ETAMPES et BOUVILLE pour la route nationale 837 : notes, correspondances du préfet, du maire et des ingénieurs, une photo d'une borne, croquis de levé des lieux.

2742W/124

1947-1969

MILLY-LA-FORET Commune

correspondance

Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement du patrimoine de l'Ile-de-France) et ARIAM (Association Régionale d'Informations et d'Actions Musicales d'Ile-de-France).

2713W/22

2005-2007

REGION ILE-DE-FRANCE, CERNY, MILLY-LA-FORET Commune

convention

Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORÊT.

2713W/20

2000-2005

MILLY-LA-FORET Commune

convention

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

2713W/1

2000-2004

AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

2657W/42

1984

AUVERNAUX, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEROBERT, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, WISSOUS, SERMAISE, IGNY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LONGJUMEAU Commune, YVELINES, ORSAY Commune, LINAS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/21 VAUHALLAN, n°82/23 CHEVANNES - CHAMPCUEIL, n°82/24 BIEVRES - IGNY, n°82/25 PALAISEAU - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/26 LEUVILLE-SUR-ORGE - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°82/27 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/28 MILLY-LA-FORÊT, n°82/29 RIS-ORANGIS, n°82/30 DRAVEIL, n°82/31 SAULX-LES-CHARTREUX, n°82/33 PALAISEAU, n°82/34 VILLIERS-SUR-ORGE, n°82/35 VILLIERS-SUR-ORGE (août 1982) ; n°82/36 LA VILLE-DU-BOIS - NOZAY, n°82/37 MILLY-LA-FORÊT (septembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/18 (juillet 1982) ; n°82/20, n°82/21, n°82/23, n°82/27 (septembre 1982).

2657W/38

1982

VAUHALLAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, BIEVRES Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MORIGNY-CHAMPIGNY, MILLY-LA-FORET Commune, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

2657W/35

1982

ESSONNE, PALAISEAU Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SACLAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, MILLY-LA-FORET Commune

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1980) ; n°80/20 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°80/23 VERRIERES-LE-BUISSON (août 1980) ; n°80/21 LONGJUMEAU, n°80/22 ARPAJON, n°80/25 EGLY, n°80/26 EPINAY-SUR-ORGE, n°80/26 suite EPINAY-SUR-ORGE, n°80/27 MILLY-LA-FORET (septembre 1980) ; n°80/28 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/29 PALAISEAU (octobre 1980) ; n°80/30 VERT-LE-PETIT, n°80/31 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°80/32 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (novembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/17 (juillet 1980) ; n°80/25 (septembre 1980) ; n°80/24, n°80/30, n°80/31 (octobre 1980) ; n°80/26, n°80/29, n°80/32 (novembre 1980).

2657W/21

1980

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, PALAISEAU Commune, VERT-LE-PETIT, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

2657W/17

1979

VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, septembre 1974 n°74/100 BIEVRES (septembre 1974) ; n°74 : ordonnance d'expropriation FONTENAY-LE-FLEURY (Yvelines) (octobre 1974) ; n°74/100 IGNY et BIEVRES, n°74/101 LIMOURS-EN-HUREPOIX, n°74/102 LA VILLE-DU-BOIS ; n°74/103 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - FLEURY-MEROGIS, n°74/104 MILLY-LA-FORÊT, n°74/105 MENNECY (novembre 1974) ; n° 74/106 PALAISEAU, n°74/107 IGNY, n°74/109 GOMETZ-LE-CHATEL, n°74/110 BOISSY-SOUS-SAINT-YON, n°74/111 MORSANG-SUR-ORGE, n°74/112 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (décembre 1974).

2657W/12

1974

YVELINES, IGNY, BIEVRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, PALAISEAU Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MORSANG-SUR-ORGE Commune

dossier individuel, texte officiel

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MILLY-LA-FORET, Notre Dame Espérance (1978-2000).

2617W/82

1978-2000

MILLY-LA-FORET Commune

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MILLY-LA-FORET, MARPA (2010-2013).

2617W/81

2010-2013

MILLY-LA-FORET Commune

1998-2007.

2608W/12

1998-2007

MILLY-LA-FORET Commune

1989-2003.

2608W/11

1989-2003

MILLY-LA-FORET Commune

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSO AIDE A DOMICILE ORSAY ; LIS SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS AIDE A DOMICILE MORIGNY-CHAMPIGNY ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS DEMANDE AIDE DOMICILE MILLY-LA-FORET ; CCAS MENNECY ; MATH EVOLUTION MASSY ; ASS DOMINO MASSY ; CCAS MASSY ; ENFANT SERVICE MASSY.

2570W/26

2005

ORSAY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MONTGERON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, MASSY Commune

dossier individuel

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE MILLY-LA-FORET ; ASS D'AIDE MENAGERE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE MORIGNY-CHAMPIGNY ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; LI SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS MANDATAIRE ; ASS D'AIDE ORSAY ; CCAS PALAISEAU ; ASS ENTRAIDE ET VIE PALAISEAU.

2570W/19

2004

MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune

dossier individuel

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Hubert Robert à MEREVILLE ; du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Weiler à MONTGERON (2009-2010).

2526W/59

2009-2010

MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune

procès-verbal

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Collège Weiler à MONTGERON (2008-2009).

2526W/30

2008-2009

MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune

procès-verbal

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

2526W/9

2007-2008

MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE

procès-verbal

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de territoire Pays de Juine, 4ème partie (2003-2009).

2499W/19

2003-2009

MILLY-LA-FORET Commune

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de territoire Pays de Juine, 3ème partie (2003-2008).

2499W/18

2003-2008

MILLY-LA-FORET Commune

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de territoire Pays de Juine, 2ème partie (2003-2007).

2499W/17

2003-2007

MILLY-LA-FORET Commune

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de territoire Pays de Juine, 1ère partie (2003-2006).

2499W/16

2003-2006

MILLY-LA-FORET Commune

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projets de territoire : rapports à l'Assemblée départementale et à la Commission permanente, dossier d'instruction de subvention étude pour la région de SAINT-CHERON (2001-2003).

2499W/15

2001-2003

MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-CHERON Commune

dossier de procédure, rapport, délibération

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de Maison du Parc à MILLY-LA-FORET (2010).

2499W/14

2010

MILLY-LA-FORET Commune

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : Vallée de l'Ecole : étude préalable, élargissement du périmètre (2005).

2499W/13

2005

MILLY-LA-FORET Commune

étude

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : comité syndical, maison du Parc (2003-2007).

2499W/12

2003-2007

MILLY-LA-FORET Commune

compte rendu

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

2499W/11

2003-2004

MILLY-LA-FORET Commune

correspondance, compte rendu

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet (1997-1998).

2499W/10

1997-1998

MILLY-LA-FORET Commune

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : schéma directeur Nemours Gâtinais (1995), préfiguration (1995-1996), avant-projet (1999-2001).

2499W/9

1995-2001

MILLY-LA-FORET Commune

schéma directeur, avant-projet

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 2ème partie (1996).

2499W/8

1996

MILLY-LA-FORET Commune

étude, charte

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 1ère partie (1996).

2499W/7

1996

MILLY-LA-FORET Commune

charte, étude

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de charte Objectif 2009 (1998-2008).

2499W/6

1998-2008

MILLY-LA-FORET Commune

étude, charte

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase étude préalable (1994).

2499W/5

1994

MILLY-LA-FORET Commune

étude

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : création du parc, phase projet, partie 2 (1991-1997).

2499W/4

1991-1997

MILLY-LA-FORET Commune

étude

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : création du parc, phase projet, partie 1 (1991-1997).

2499W/3

1991-1997

MILLY-LA-FORET Commune

étude

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : association des vallées de l'Essonne et de l'Ecole (1991-1992).

2499W/2

1991-1992

MILLY-LA-FORET Commune

dossier de procédure