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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

26 mai 1904 - 27 avril 1913.
Cote
2Y/150
 Date
1904-1913
 Lieu
ANGERVILLE, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison d'Etampes.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des passagers.
  • 26 mai 1904 - 27 avril 1913.
Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

Cote
4X/9
 Date
1850-1930
 Lieu
MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°4

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Cote
2X/16
 Date
1804-1957
 Lieu
MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°6

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Cote
3307W/22
 Date
2010-2017
 Lieu
NORVILLE (LA), MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
  • La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°7

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.
Cote
3256W/7
 Date
2015-2015
 Lieu
ARPAJON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'achat matériel des associations sportives...
Résultat n°8

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.
Cote
3256W/2
 Date
2015
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...
Résultat n°9

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.
Cote
3255W/2
 Date
2013-2014
 Lieu
ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
  • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...
Résultat n°10

CERES (Méréville).
Cote
3239W/50
 Date
1973
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • CERES (Méréville).
Résultat n°11

N°39074 : équipement et raccordement du forage de Méréville.
Cote
3170W/104
 Date
2008-2012
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°39074 : équipement et raccordement du forage de Méréville.
Résultat n°12

N°2011-09658 : aménagements de mises aux normes de la filière boues de la STEP à Méréville.
Cote
3170W/41
 Date
2012
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-09658 : aménagements de mises aux normes de...
Résultat n°13

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.
Cote
3129W/17
 Date
2007-2016
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...
Résultat n°14

Massy à Méreville.
Cote
3123W/228
 Date
2015-2016
 Lieu
MASSY Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Massy à Méreville.
Résultat n°15

Mennecy, Meréville, Montgeron.
Cote
3123W/160
 Date
2014-2015
 Lieu
MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Mennecy, Meréville, Montgeron.
Résultat n°16

Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection, classement, reclassement.
Cote
3073W/422
 Date
1975-2008
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection,...
Résultat n°17

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.
Cote
2962W/4
 Date
1980-1981
 Lieu
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BRUNOY Commune, DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MONTLHERY Commune, SACLAS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...
Résultat n°18

Méréville.
Cote
2939W/47
 Date
2019
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Méréville.
Résultat n°19

Méréville, maison de retraite la Tournebride (2003).
Cote
2938W/8
 Date
2002-2003
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

  • Plaintes sur les établissements médico-social pour...
  • Méréville, maison de retraite la Tournebride (2003).
Résultat n°20

Dossier 2.
Cote
2776W/23/1
 Date
2009-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au...
  • Dossier 2.
Résultat n°21

Dossier 1.
Cote
2776W/22/2
 Date
2009-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au...
  • Dossier 1.
Résultat n°22

Classement des chemins vicinaux dans la voirie départementale de Seine-et-Oise : rapports de l'ingénieur, délibération, notes, tableau de propositions par ordre de priorité, plan de situation avec tracés.
Cote
2742W/28
 Date
1950-1951
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Classement, déclassement, reclassement des routes.
  • Classement des chemins vicinaux dans la voirie départementale...
Résultat n°23

Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre d'inventaire du matériel appartenant au service (outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins, notes).
Cote
2742W/22
 Date
1946-1958
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Inventaires.
  • Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre...
Résultat n°24

MEREVILLE ; LEUVILLE le 8 novembre 2010 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; MONTLHERY le 29 novembre 2010.
Cote
2737W/133
 Date
2010
 Lieu
MEREVILLE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MONTLHERY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • MEREVILLE ; LEUVILLE le 8 novembre 2010 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Résultat n°25

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°26

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°27

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MEREVILLE, Tournebride (1985-2009).

Cote
2617W/80
 Date
1985-2009
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°28

Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/143
 Date
1998-2000
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations...
Résultat n°29

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/97
 Date
1962-1999
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°30

2006-2010.
Cote
2608W/15
 Date
2006-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • 2006-2010.
Résultat n°31

2000-2006.
Cote
2608W/14
 Date
2000-2006
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • 2000-2006.
Résultat n°32

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Hubert Robert à MEREVILLE ; du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Weiler à MONTGERON (2009-2010).

Cote
2526W/59
 Date
2009-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°33

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Parc de Villeroy à MENNECY ; du Collège Hubert Robert à MEREVILLE (2008-2009).

Cote
2526W/29
 Date
2008-2009
 Lieu
MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°34

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Michel Vignaud à LIMOURS-EN-HUREPOIX ; du Collège Rosa Luxemburg à LISSES ; du Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU ; du Collège Pierre Mendès France à MARCOUSSIS ; du Collège St Exupèry à MAROLLES-EN-HUREPOIX ; du Collège Blaise Pascal à MASSY ; du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Hubert Robert à MEREVILLE (2007-2008).

Cote
2526W/8
 Date
2007-2008
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°35

Dossier de demande d'autorisation de réaliser le projet de création de mare et de fossé en amont de la rue de Brie sur VARENNES-JARCY et déclarant les travaux d'intérêt général, au bénéfice du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (569) (2007-2010) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le prélèvement d'un captage d'eau souterraine par forage de remplacement sur MEREVILLE, au bénéfice de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Boudet ( 607) (2006-2007).

Cote
2518W/5
 Date
2006-2010
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VARENNES-JARCY, MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le projet...
Résultat n°36

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MÉRÉVILLE (1998-2005).

Cote
2491W/457
 Date
1998-2005
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°37

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Cote
2491W/350
 Date
2000-2001
 Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...
Résultat n°38

Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, MÉRÉVILLE, CORBEIL-ESSONNES (2003).

Cote
2491W/341
 Date
2003
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, MEREVILLE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE,...
Résultat n°39

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LES PORTES DE L'ESSONNE ; CAPS ; ArtsMobile ; BURES-SUR-YVETTE ; MEREVILLE ; PARAY-VIEILLE-POSTE (2 dossiers) (2008).

Cote
2364W/95
 Date
2008
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, MEREVILLE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°40

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à ANGERVILLIERS, à MEREVILLE, à PALAISEAU, à ITTEVILLE (2007).

Cote
2285W/6
 Date
2007
 Lieu
ANGERVILLIERS, MEREVILLE Commune, PALAISEAU Commune, ITTEVILLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADOPTIONS

  • Dossiers adoption AI : 4 dossiers à ANGERVILLIERS,...
Résultat n°41

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Fleury-Mérogis, La Ville du Bois, Leuville sur Orge, Massy, Mennecy, Morsang sur Orge, Ris-Orangis, Savigny sur Orge, Soisy sur Seine, communautés de Evry Centre Essonne, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicats de Ballancourt, Méréville, Milly la Forêt (2008).

Cote
2278W/15
 Date
2008
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, FLEURY-MEROGIS, VILLE-DU-BOIS (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°42

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

Cote
2278W/14
 Date
2007
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, NOZAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MEREVILLE Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°43

Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de PLATEAU DE SACLAY, MEREVILLE (2004-2008).

Cote
2278W/9
 Date
2004-2008
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, MEREVILLE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux...
Résultat n°44

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Hubert Robert à MEREVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Cote
2239W/54
 Date
1999-2004
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°45

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

Cote
2226W/16
 Date
2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°46

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Cote
2226W/6
 Date
2004
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°47

Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

Cote
2173W/6
 Date
2003-2009
 Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune, MONDEVILLE, VIDELLES, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...
Résultat n°48

Remembrement rural - MEREVILLE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale, études d'impact (1949-2005), dossiers contentieux (2005-2007).

Cote
2173W/4
 Date
1949-2007
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - MEREVILLE : dossier administratif...
Résultat n°49

Plan n°390 G 01 : réseau d'eau potable Rue de la vallee au Gendre à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1478
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 G 01 : réseau d'eau potable Rue de la vallee...
Résultat n°50

Plan n°390 A 01 : réseau d'eau potable Rue de Bel air à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1477
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 A 01 : réseau d'eau potable Rue de Bel air...
Résultat n°51

Plan n°390 P 02 : réseau d'eau potable Rue des Pinsons à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1476
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 P 02 : réseau d'eau potable Rue des Pinsons...
Résultat n°52

Plan n°390 F 02 : réseau d'eau potable Rue des Fauvettes à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1475
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 F 02 : réseau d'eau potable Rue des Fauvettes...
Résultat n°53

Plan n°390 C 01 : réseau d'eau potable Rue de Chartres à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1474
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 C 01 : réseau d'eau potable Rue de Chartres...
Résultat n°54

Plan n°390 04 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1473
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 04 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable...
Résultat n°55

Plan n°390 03 : Plan Général du réseau d'eau potable à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1472
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 03 : Plan Général du réseau d'eau potable...
Résultat n°56

Plan n°390 R 01 : réseau d'eau potable Grande rue à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1471
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 R 01 : réseau d'eau potable Grande rue à...
Résultat n°57

Plan n°390 B 02 : réseau d'eau potable Route de Boigny à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1470
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 B 02 : réseau d'eau potable Route de Boigny...
Résultat n°58

Plan n°390 03 : Plan de réseau d'eau potable à MEREVILLE (10/04/1997).

Cote
2159W/1469
 Date
1997
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 03 : Plan de réseau d'eau potable à MEREVILLE...
Résultat n°59

Plan n°390 02 : réseau d'eau potable Conduite de rafalement à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1468
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 02 : réseau d'eau potable Conduite de rafalement...
Résultat n°60

Plan n°390 P 01 : réseau d'eau potable Route du Paradis à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1467
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 P 01 : réseau d'eau potable Route du Paradis...
Résultat n°61

Plan n°390 O 01 : réseau d'eau potable Rue des Ormeaux à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1466
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 O 01 : réseau d'eau potable Rue des Ormeaux...
Résultat n°62

Plan n°390 F 01 : réseau d'eau potable Rue de la Falaiserie à MEREVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1465
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 F 01 : réseau d'eau potable Rue de la Falaiserie...
Résultat n°63

Plan n°390 B 01 : réseau d'eau potable Rue des Bordes à MEREVILLE (s.d).

Cote
2159W/1464
 Date
s.d
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 B 01 : réseau d'eau potable Rue des Bordes...
Résultat n°64

Plan n°390 01 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable à MEREVILLE (14/03/1974).

Cote
2159W/1463
 Date
1974
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°390 01 : Plan de Recolement du réseau d'eau...
Résultat n°65

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Cote
2151W/1
 Date
1976
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

  • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...
Résultat n°66

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00003: reconstruction de la station d'épuration de la commune de MEREVILLE ; n°91-2008-00002 : rejet des eaux pluviales à SAINT-VRAIN - DOUCE FRANCE SANTE IMMOBILIER ; n°91-2008-00001 : déclaration d'existence du bassin de Briis sur la commune de MASSY ; n°91-2007-00042 : démolition du pont de la route départementale RD931 à VIRY-CHATILLON par le Conseil Général de l'Essonne ; n° 91-2008-00034 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00032 : aménagement urbain et restauration d'un exutoire par la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1er janvier - 1er novembre 2008).

Cote
2137W/31
 Date
2008
 Lieu
MEREVILLE Commune, SAINT-VRAIN, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVETTE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°67

Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux dans le site classé de la Vallée ; MEREVILLE : classement du Parc du Château ; MILLY-LA-FORET : inscription à l'inventaire du Centre ville ancien ; MILLY-LA-FORET et ONCY : classement du château de la Bonde et son parc, et de la Maison de Jean Cocteau ; MONTGERON : classement des propriétés Le Carmel et Sainte Thérèse ; MORIGNY-CHAMPIGNY: classement de la sablière La Falunière, classement du Parc de Jeurre.

Cote
2136W/57
 Date
1995-2005
 Lieu
MERANTAISE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux...
Résultat n°68

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA SECMI tôlerie chaudronnerie à ETAMPES, SARL SEDI (distribution de fibres optiques connectique) à EVRY, société SERMMAS (mécanique de précision, études et prototypes, moules et machines spéciales) à MEREVILLE, SIHN (Société Internationale des Hôtels Novotel) à EVRY, SODEPAC (achat-stockage-distribution) à MORANGIS, SA SOPHIC (vente de photo-vidéo-hifi) à MASSY, SA SPHERE hôtellerie restauration à EVRY, société SPIRE à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA S'PRINT (vente et entretien de matériel de bureau) à EVRY, association SSHA (Société Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, STMI Société des Techniques en Milieu Ionisant (prestations de services dans le domaine nucléaire) à GIF-SUR-YVETTE, SNS France (service et conseil en informatique) LES ULIS, SA TEKTRONIX (vente et services de produits High Tech) LES ULIS, société TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, THETA SCAN à CHILLY-MAZARIN, société TRANSFO à MASSY, SA UPSYS (maintenance en micro électronique) à CORBEIL-ESSONNES, société VIDOFRANCE à LISSES, société WORMS KGS à MASSY (1995).

Cote
2119W/99
 Date
1995
 Lieu
ETAMPES Commune, EVRY Commune, MEREVILLE Commune, MORANGIS, MASSY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPLAN, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Résultat n°69

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société RD Service à EVRY, société REFLETS de PARIS à WISSOUS, société ROSPART (plomberie) à JUVISY-SUR-ORGE, SEDI (Société Européenne de Distribution Industrielle) à EVRY, SEMIP (bâtiments, travaux publics) à BALLAINVILLIERS, société MONOPRIX SEMME à BRUNOY et à MONTGERON, SARL SERMMAS (mécanique de précision, études et prototypes, moules et machines spéciales) à MEREVILLE, société SLC MASSON à VERRIERES-LE-BUISSON, SMA (Société des Magasins Auxerrois) centre commercial Val d'Yerres à QUINCY-SOUS-SENART, SMI (plafonds suspendus, isolation et décoration) à SAVIGNY-SUR-ORGE, SNS (Systems and Networks Solutions, société de conseil informatique) aux ULIS, SMTPSE (Société de Matériel et de Travaux Publics du Sud de l'Essonne) à CORBEIL-ESSONNES, société S'PRINT (vente et entretien de matériel de bureau) à EVRY, STA (Société de Transport par Autocars) à MENNECY, entreprise SOMOREL (installations électriques) à MORANGIS, société TEKTRONIX aux ULIS, société THETA SCAN à CHILLY-MAZARIN, S.A VERRERIE D'ART à SOISY-SUR-ECOLE, société VESTALIA à EVRY, Groupe VOISIN (création et entretien des parcs et jardins) aux ULIS (1988-1993).

Cote
2119W/84
 Date
1988-1993
 Lieu
EVRY Commune, WISSOUS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, MEREVILLE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Résultat n°70

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

Cote
2119W/33
 Date
1897-1996
 Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, ORMOY, MEREVILLE Commune, ESTOUCHES, MEROBERT, ETAMPES Canton, MESPUITS
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°71

Remembrement rural - MAISSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1976); MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1952); MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1968).

Cote
2107W/7
 Date
1950-1976
 Lieu
MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - MAISSE : procès-verbal des opérations...
Résultat n°72

Remembrement rural - EPINAY-SUR-ORGE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1964); ESTOUCHES avec extension sur le territoire de la commune de MEREVILLE (1949-1952); ETAMPES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961-1965); ETAMPES, quartier Saint-Pierre : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1969); ETRECHY : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1982); FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1956); FONTENAY-LE-VICOMTE (1953).

Cote
2107W/5
 Date
1949-1982
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - EPINAY-SUR-ORGE : procès-verbal...
Résultat n°73

Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Cote
2059W/18
 Date
1971
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, MEREVILLE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...
Résultat n°74

Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Cote
2059W/17
 Date
1971
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, ORMOY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, COURCOURONNES, CHEVANNES, WISSOUS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations...
Résultat n°75

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Néruda - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - LISSES, Rosa Luxemburg - LONGJUMEAU, Pasteur - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MAROLLES EN HUREPOIX, Saint Exupéry - MASSY, Denis Diderot - MENNECY, Le Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MONTGERON, Georges Pompidou - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG-SUR-ORGE, Charles Péguy, Jean Zay - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus, Jean Lurçat - SAINT CHERON, Pont de Bois - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT GERMAIN LES CORBEIL, La Tuilerie - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Paul Bert, Jean Mermoz, Les Gâtines Cassin - SOISY SUR SEINE, L'Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2003 - 2004).

Cote
2057W/6
 Date
2003-2004
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

  • Signalements de faits de violences dans les collèges....
Résultat n°76

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Neruda - GUIGNEVILLE, Léonard de Vinci - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MASSY, Denis Diderot, Gérard Philipe - MENNECY, Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MILLY LA FORET, Jean Rostand - MONTGERON, Eréa Jean Isoard - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG SUR ORGE, Charles Péguy - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - OLLAINVILLE, Eréa - ORSAY, Alexandre Fleming - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus - ST CHERON, Pont de Bois - ST GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau, Jean Moulin - SAINT PIERRE DU PERRAY, Camille Claudel - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry, Jean Macé - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Les Gâtines, Jean Mermoz - SOISY SUR SEINE, Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VILLEMOISSON SUR ORGE, Blaise Pascal - VIRY CHATILLON, Félix Esclangon - VIRY CHATILLON, Les Sablons - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2002 - 2003).

Cote
2057W/2
 Date
2002-2003
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

  • Signalements de faits de violences dans les collèges....
Résultat n°77

Service départemental d'hygiène sociale, protection maternelle et infantile : fiche de consultation des nourrissons à VIRY-CHATILLON et YERRES (1954) ; Centre de consultation des nourrissons et centre prénatal ou Centre de protection maternelle infantile : aménagement (devis, plans, correspondance) dans les communes de CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, DRAVEIL, ETAMPES, IGNY, JUVISY, MARCOUSSIS, MEREVILLE (1936-1953).

Cote
2056W/23
 Date
1936-1954
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune
 Type de document
pièce comptable, dossier médical, plan, correspondance

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Service départemental d'hygiène sociale, protection...
Résultat n°78

Sociétés de secours mutuels - Communes de LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MILLY, MONNERVILLE, MONTHLERY : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Cote
2056W/3
 Date
1889-1954
 Lieu
LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MONTLHERY Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Sociétés de secours mutuels - Communes de LINAS, LISSES,...
Résultat n°79

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

Cote
2016W/16
 Date
1982-1992
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), LISSES, MASSY Commune, MONNERVILLE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-HILAIRE, SOISY-SUR-SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YERRES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...
Résultat n°80

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MILLY LA FORET, LES MOLIERES, MONNERVILLE, MONTHLERY, MORSANG SUR ORGE, MORIGNY CHAMPIGNY, MOIGNY SUR ECOLE . Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Cote
2016W/10
 Date
1991-1996
 Lieu
MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
note, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités....