INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA SECMI tôlerie chaudronnerie à ETAMPES, SARL SEDI (distribution de fibres optiques connectique) à EVRY, société SERMMAS (mécanique de précision, études et prototypes, moules et machines spéciales) à MEREVILLE, SIHN (Société Internationale des Hôtels Novotel) à EVRY, SODEPAC (achat-stockage-distribution) à MORANGIS, SA SOPHIC (vente de photo-vidéo-hifi) à MASSY, SA SPHERE hôtellerie restauration à EVRY, société SPIRE à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA S'PRINT (vente et entretien de matériel de bureau) à EVRY, association SSHA (Société Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, STMI Société des Techniques en Milieu Ionisant (prestations de services dans le domaine nucléaire) à GIF-SUR-YVETTE, SNS France (service et conseil en informatique) LES ULIS, SA TEKTRONIX (vente et services de produits High Tech) LES ULIS, société TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, THETA SCAN à CHILLY-MAZARIN, société TRANSFO+ à MASSY, SA UPSYS (maintenance en micro électronique) à CORBEIL-ESSONNES, société VIDOFRANCE à LISSES, société WORMS KGS à MASSY (1995).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/99

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1995

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012