Classement des chemins vicinaux dans la voirie départementale de Seine-et-Oise : rapports de l'ingénieur, délibération, notes, tableau de propositions par ordre de priorité, plan de situation avec tracés.

AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Cote/Cotes extrêmes

2742W

Date

1941-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13 ml, 129 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/01/2018

Présentation du contenu

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Mode de classement

Thématique

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/1-2742W/129

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gestion foncière.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/27-2742W/119

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Classement, déclassement, reclassement des routes.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/27-2742W/29

Date

1950-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable