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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LARDY, Société de secours mutuel et de prévoyance des membres honorifiques de la subdivision des sapeurs-pompiers de LARDY"", n°558 (1900-1963) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, syndical agricole (1903) ; LIMOURS, ""Société de secours mutuel de LIMOURS"", n°76 (1912), ""Mutualité scolaire du canton de LIMOURS"", n°275 (1900-1910) ; ""Société des sapeurs-pompiers de LIMOURS"" (1885) ; LINAS, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°82 (1864-1929) ; LISSES, ""l'Union"", n°63 (1860-1924), ""société de secours mutuel de LISSES (1882) ; LONGJUMEAU, "" Société de secours de M. François (1851), ""Société de secours mutuel de LONGJUMEAU"", n°30 (1853-1925) ; MARCOUSSIS, ""Société de secours mutuel de MARCOUSSIS"", n°66 (1860-1929), ""Caisse locale de secours mutuel agricole"", N°861 (1930-1931), MAROLLES-EN-BEAUCE, ""La Fraternelle"", n°505 (1912-1917) ; MASSY, ""Société de secours mutuel de MASSY, n°88 (1863-1928).

    Date

    1860-1963

    Cote

    4X/8

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAROLLES-EN-BEAUCE (1893-1925) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX (1837-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1925) ; MASSY (1807-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1957).

    Date

    1807-1957

    Cote

    2X/15

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MAROLLES-EN-BEAUCE, les 4 et 11 février 2018 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2018

    Cote

    2858W/36/17

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • MAROLLES-EN-BEAUCE, les 4 et 11 février 2018 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2737W/32

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  7. Résultat n°7

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAROLLES EN BEAUCE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/455

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports DRAVEIL, MAROLLES EN BEAUCE, LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, ARRANCOURT (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/390

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MAROLLES EN BEAUCE, LISSES, SAINT MICHEL SUR ORGE, MENNECY, BAULNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/365

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/143

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/84

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ST-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/16

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2173W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Remembrement rural - MAROLLES-EN-BEAUCE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires. Dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale. Etudes d'impact. Contentieux (2004-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    2173W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAROLLES-EN-BEAUCE : dossier administratif...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°374 A 01 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable à MAROLLES-EN-BEAUCE (23/07/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1353

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°374 A 01 : Plan de Recolement du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°374 02 : Plan Général 1 du réseau d'eau potable à MAROLLES-EN-BEAUCE (25/01/1963).

    Date

    1963

    Cote

    2159W/1352

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°374 02 : Plan Général 1 du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°374 01 : Plan Général du réseau d'eau potable à MAROLLES-EN-BEAUCE (20/07/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/1351

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°374 01 : Plan Général du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

    Date

    1926-2005

    Cote

    2119W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Remembrement rural - MAISSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1976); MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1952); MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1968).

    Date

    1950-1976

    Cote

    2107W/7

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAISSE : procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Sociétés de secours mutuels - Communes de LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MILLY, MONNERVILLE, MONTHLERY : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1889-1954

    Cote

    2056W/3

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes de LINAS, LISSES,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2016W/16

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  28. Résultat n°28

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/486

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/405

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/397

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32
    Plans minutes de conservation : MAROLLES-EN-BEAUCE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), section X2, ech. 1/2000 (1953), section Z2, ech. 1/1000 (1953), sections X1, Y1, Y2, Z1, ech. 1/2000 (1953-2007), NB, papier, 105x80 [7 plans].

    7 medias

    Plans minutes de conservation : MAROLLES-EN-BEAUCE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), section X2, ech. 1/2000 (1953), section Z2, ech. 1/1000 (1953), sections X1, Y1, Y2, Z1, ech. 1/2000 (1953-2007), NB, papier, 105x80 [7 plans].

    Date

    1953-2007

    Cote

    2002W/53

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MAROLLES-EN-BEAUCE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 339 à 390 de LINAS à MEREVILLE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/6

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 345 à 390 LONGJUMEAU à MEREVILLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/10

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/131

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13379 MENNECY (2005) ; n°8836 syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de GIRONVILLE-BUNO (SIAE) (2006) ; n°21847 syndicat intercommunal d'assainissement de MAROLLES SAINT-VRAIN (SIA) (2006) ; n°24886 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°41772 MAROLLES-EN-BEAUCE (2006) ; n°22206 MONNERVILLE (2006) ; n°41767 ANGERVILLE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/88

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41
    MAROLLES-EN-BEAUCE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des sections X1, Y1, Y2, Z1, 1953, Ech. 1/2000, section Z2, 1953, Ech. 1/1000, section ZA, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    7 medias

    MAROLLES-EN-BEAUCE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des sections X1, Y1, Y2, Z1, 1953, Ech. 1/2000, section Z2, 1953, Ech. 1/1000, section ZA, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    Date

    1953-1998

    Cote

    1890W/53

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • MAROLLES-EN-BEAUCE, plans minutes de conservation :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/11

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/6

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY LA RIVIERE CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/36

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, JANVILLE-SUR-JUINE, LA FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, VALPUISEAUX - Taxe professionnelle.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/33

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, JANVILLE-SUR-JUINE, LA...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPMOTTEUX, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/29

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • CHAMPMOTTEUX, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MAUCHAMPS, de la rue des Blés d'Or à la rue de la Guérinière.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/237

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MAUCHAMPS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MAROLLES-EN-BEAUCE, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/236

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MAROLLES-EN-BEAUCE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre M

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/7

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/957

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Etats de section sur liste : MAUCHAMPS : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/880

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MAUCHAMPS : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Etats de section sur liste : MAROLLES-EN-BEAUCE : section AM à ZO, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/879

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MAROLLES-EN-BEAUCE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Matrices cadastrales mécanographiées : MAROLLES-EN-BEAUCE : feuillets supprimés années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/758

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MAROLLES-EN-BEAUCE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Matrices cadastrales mécanographiées : MAISSE : T à fin ; MAUCHAMPS et MAROLLES-EN-BEAUCE : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/592

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MAISSE : T à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Matrices cadastrales de rénovation : MAROLLES-EN-BEAUCE : début à fin et comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/361

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : MAROLLES-EN-BEAUCE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Fiches 6003 Etats de section. - MAUCHAMPS et MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/105

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MAUCHAMPS et MAROLLES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/8

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, des ULIS à MASSY, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/12

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, des ULIS à...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY (suite) à MASSY, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Listes de rentrée, communes de J à Ma, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de J à Ma, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  72. Résultat n°72

    PALAISEAU. - M. GIRONDOT DENISSE : permis de construire 91 - 55 - 16452 (1955). ORSAY. - M. LOZANO José : permis de construire 91 - 55 - 16453 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - MME BONNET Thérèse : permis de construire 91 - 55 - 16454 (1955). ORSAY. - M. FERNAND André : permis de construire 91 - 55 - 16457 (1955). ROINVILLE-SOUS- DOURDAN. - M. FOURNIER : permis de construire 91 - 55 - 16381 (1955). IGNY. - M. SAVIGNON Marcel : permis de construire 91 - 55 - 16384 (1955). BURES-SUR-YVETTE. - M. DELILLE Raymond : permis de construire 91 - 55 - 16387 (1955). ETAMPES. - M. MAUVALLET Paul : permis de construire 91 - 55 - 16388 (1955). ORSAY. - M. PERON Marcel : permis de construire 91 - 55 - 16389 (1955). MASSY. - M. RJETCHITZKY : permis de construire 91 - 55 - 16390 (1955). IGNY. - M. LE MER Emile : permis de construire 91 - 55 - 16391 (1955). ORSAY. - M. VIGNOLY Jean : permis de construire 91 - 55 - 16392 (1955). MASSY. - M. FAURE André : permis de construire 91 - 55 - 16393 (1955). PALAISEAU. - M. CORDIER Coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) Terre et Famille : permis de construire 91 - 55 - 16399 (1955). SAINT-CHERON. - M. DEBIZE Charles : permis de construire 91 - 55 - 16401 (1955). IGNY. - M. LAMISSE Georges : permis de construire 91 - 55 - 16403 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SOURIT Camille : permis de construire 91 - 55 - 16404 (1955). IGNY. - M. HECART Gaston : permis de construire 91 - 55 - 16407 (1955). MASSY. - M. LEBLOND Eugène : permis de construire 91 - 55 - 16409 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - MME BEDARD Marie : permis de construire 91 - 55 - 16410 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. COTTINIER André : permis de construire 91 - 55 - 16411 (1955). MAROLLES-EN-BEAUCE. - M. FOUCAULT André : permis de construire 91 - 55 - 16413 (1955). BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis de construire 91 - 55 - 16415 (1955). ETAMPES. - M. BOUILLON Joseph : permis de construire 91 - 55 - 16416 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/153

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. GIRONDOT DENISSE : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Bâtiments publics à PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS ; acquisition ; aménagement.

    Date

    1942-1971

    Cote

    1502W/816

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Bâtiments publics à PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bâtiments publics à MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU ; acquisition ; aménagement.

    Date

    1942-1971

    Cote

    1502W/815

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Bâtiments publics à MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

    Date

    1995

    Cote

    1487W/15

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  76. Résultat n°76

    Recours urbanisme, communes de E à O.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/10

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de E à O.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  77. Résultat n°77

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  78. Résultat n°78

    Permis de construire, communes de Ev à Y.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/6

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de Ev à Y.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  79. Résultat n°79

    Recours urbanisme, communes de M à R.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/3

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de M à R.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  80. Résultat n°80

    BOISSY-LA-RIVIERE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1947-1952). MAROLLES-EN-BEAUCE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1946-1951). ANGERVILLE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1955).

    Date

    1947-1952

    Cote

    1483W/19

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • BOISSY-LA-RIVIERE. - Remembrement, dossiers administratifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)