LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton - Recherche

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1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LARDY, Société de secours mutuel et de prévoyance des membres honorifiques de la subdivision des sapeurs-pompiers de LARDY"", n°558 (1900-1963) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, syndical agricole (1903) ; LIMOURS, ""Société de secours mutuel de LIMOURS"", n°76 (1912), ""Mutualité scolaire du canton de LIMOURS"", n°275 (1900-1910) ; ""Société des sapeurs-pompiers de LIMOURS"" (1885) ; LINAS, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°82 (1864-1929) ; LISSES, ""l'Union"", n°63 (1860-1924), ""société de secours mutuel de LISSES (1882) ; LONGJUMEAU, "" Société de secours de M. François (1851), ""Société de secours mutuel de LONGJUMEAU"", n°30 (1853-1925) ; MARCOUSSIS, ""Société de secours mutuel de MARCOUSSIS"", n°66 (1860-1929), ""Caisse locale de secours mutuel agricole"", N°861 (1930-1931), MAROLLES-EN-BEAUCE, ""La Fraternelle"", n°505 (1912-1917) ; MASSY, ""Société de secours mutuel de MASSY, n°88 (1863-1928).

Date

1860-1963

Cote

4X/8

2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Date

1869-1929

Cote

4X/7

3

Tribunal de simple police : actes civils, actes de notoriétés, actes de sociétés - contrats d'apprentissage, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation, conseil de famille - Tribunal des baux ruraux : commission paritaire, baux - Actes d'administration - Conseil des Prud'hommes - Prestation de serments - Juridiction contentieuse : jugements - Apposition et levée de scellés - Nomination d'experts : rapports.

Date

1949-1960

Cote

2056W/12

4

Registre des warrants agricoles : mars 1958 - octobre 1959.

Date

1958-1959

Cote

2056W/11

5

Registre des warrants agricoles : avril 1956 - février 1958.

Date

1956-1958

Cote

2056W/10

6

Registre des warrants agricoles : mars 1953 - mars 1956.

Date

1953-1956

Cote

2056W/9

7

Registre des warrants agricoles : août 1948 - janvier 1953.

Date

1948-1953

Cote

2056W/8

8

Registre des warrants agricoles : mai 1941 - juillet 1948.

Date

1941-1948

Cote

2056W/7

9

Registre des warrants agricoles : juillet 1907 - mars 1941.

Date

1907-1941

Cote

2056W/6

10

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

11

Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association coup de cœur (ACC) ; rapport 2003-1007-48 : subvention à deux associations qui interviennent auprès des familles concernées par l'autisme. Convention à conclure avec l'Association Chalouette Autisme Essonne ; rapport 2003-0973-14 : subventions à cinq associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'association AIDE INFO SOURD ; rapport 2003-1028-69 : subventions à sept associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-1008-49 : subvention de démarrage à l'association Lions Alzheimer la coulée verte. Versement du solde de subvention à deux associations : Lions Alzheimer Val d'Yvette et la journée d'Aloïs ; rapport 2003-0975-16 : versement du solde de subvention à la fédération des associations de soins et d'aide à domicile de l'Essonne (FASSAD 91) - Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-1027-68 : solde de subvention à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne. Avenant n°1 à la convention à approuver ; rapport 2003-0974-15 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du Département ; rapport 2003-1030-71 : subvention de démarrage à l'association Jeunes pour le monde et pour la Paix ; rapport 2003-1042-83 : subvention à trois associations à caractère social général et à la communauté de communes du pays de LIMOURS. Versement du solde de subvention à une association à caractère social général : ADEE ; rapport 2003-1025-66 : subvention à l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2003-1026-67 : subvention de démarrage à la commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; rapport 2003-1041-82 : modernisation des services d'aide à domicile : premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 3 nouvelles Plates-formes de service, subvention à 2 associations, premiers versements de subvention aux 4 plates-formes de services créées en 2002 et avenants n°1 à conclure ; rapport 2003-1176-98 : subvention de démarrage à l'association S-TEAM ; rapport 2003-1175-97 : subvention à 3 associations à caractère social général ; rapport 2003-1178-100 : solde de subvention à 3 associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : ADEP, FAMIL'EMPLOI et GIHP Avenant n°2 au GIHP et ADEP ; rapport 2003-1149-71 : subvention à 3 associations UNAFAM, ADAPEI 91, AD PEP ; rapport 2003-1122-44 : solde de subvention à 3 associations intervenant en faveur de l'hébergement d'urgence des plus démunis : BETHARABA, la Société de Saint-Vincent-de-Paul, les Buissonnets et avenant n°1 à conclure avec chacune de ces trois associations ; rapport 2003-1174-96 : solde de subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions et du Fonds de solidarités départemental ; rapport 2003-1177-99 : hébergement d'urgence en Essonne. Parc de logements temporaires, Subvention de démarrage à l'AFTAM ; rapport 2003-0982-23 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-1035-76 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2003-1172-94 : subventions à 6 associations qui interviennent dans le domaine de la famille et de l'enfant ; rapport 2003-1096-18 : subvention à l'association ARCREATION MOT DE PASSE ; rapport 2003-1146-68 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1098-20 : subventions à deux associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1099-21 : aide spécifique en faveur du point d'accueil et d'écoute Jeunes de GRIGNY ; rapport 2003-1147-69 : subventions à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1148-70 : subvention à l'association Essonne Accueil ; rapport 2003-1123-45 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions - Campagne 2003/2004 (2003).

Date

2003

Cote

1940W/48

12

Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

Date

2003

Cote

1940W/47

13

Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

Date

1953-1959

Cote

1800W/1

14

52e édition de la coupe de France de photographies noir et blanc ; lancement de la campagne de dépistage précoce du cancer du sein ; informatisation des collèges L'informatique, un outil pour tous ; 10e anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant ; salon de l'agriculture et de la nature de l'Essonne ; visite du canton de LIMOURS ; construire la coordination gérontologique locale à ARPAJON et à DOURDAN ; nouvelle politique de l'environnement dans l'Essonne ; inauguration de l'unité de traitement des produits de curage.

Date

2000

Cote

1703W/32

15

Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

Date

1994-1996

Cote

1475W/15

16

BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

Date

1970

Cote

1373W/32

17

Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de prud'hommes ; actes civils : scellés, prestations de serments, conseil de famille, ventes mobilières ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Date

1949

Cote

1333W/4

18

Jugements civils : minutes, dossiers ; actes civils ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Date

1947

Cote

1333W/3

19

Jugements civils : minutes, dossiers ; actes civils : scellés, prestations de serments, actes de notoriété, conseils de famille, vente mobilière ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police.

Date

1945

Cote

1333W/2

20

Jugements civils : minutes ; actes civils : scellés, prisés, prestations de serments, actes de notoriété, conseils de famille ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police.

Date

1944

Cote

1333W/1

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