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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°1-4
Cote
PER880/1
 Date
2003
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ABOYEUR (L').

  • N°1-4
Résultat n°2

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Cote
987W/6
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°3

Accomptes provisionnels.

Cote
987W/10
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°4

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/34
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°5

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés sur les meubles et objets mobiliers de Joseph-François DUPLEIX, marquis, commandeur de SAINT-LOUIS, comte de FERRIERE, ancien gouverneur de la ville et du fort de PONTDICHERY, dans l'INDE-ORIENTALE, mort le 11 novembre 1763, dans son hôtel, rue Neuve-des-Capucines, paroisse de la Madeleine de la VILLE-L'EVEQUE, fait à la requête de Claude-Thérèse de CHATENAY de LANTY, sa veuve, en qualité de créancière de la succession, et comme tutrice naturelle d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine, leur fille. [volume 1] [Les vacations sont au nombre de 341, et les oppositions des créanciers sont au nombre de 356. Ce procès-verbal forme 4 volumes reliés, dont le premier est inscrit sous le présent numéro et les 3 autres forment les articles suivants ; E 3759, 3760 et 3761.]

Cote
E/3758
 Date
1763-1764
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY....
Résultat n°6

fiches archivées.

Cote
987W/273
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
fichier

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • fiches archivées.
Résultat n°7

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/244
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°8

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/40
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°9

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Cote
1699W/45
 Date
1998
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°10

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/182
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°11

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Cote
E/3749
 Date
1751-1753
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Résultat n°12

8AV/8
Cote
8AV/8
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

  • 8AV/8
Résultat n°13

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Cote
E/3744
 Date
1730-1756
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Résultat n°14

n° 17617
Cote
JAL127/1
 Date
1932
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : MATIN (LE) : journal.

  • n° 17617
Résultat n°15

Rôles individuels.

Cote
987W/9
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°16

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/183
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°17

Impôt sur le revenu ; divers.

Cote
987W/188
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°18

Rôles individuels.

Cote
987W/7
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°19

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. KAREIKAL et autres lieux du sud de la côte COROMANDEL, lettres à l'armée commandée par M. DAUTEUIL (24 mars-20 octobre 1750). Copie des lettres adressées de PONDICHERY par DUPLEIX à MM. DAUTEUIL, LE RICHE, FLOYER, de BAUSSET et de LARCHE, de LA TOUCHE, LAW, LAURENCE, PRADEAU de BUSSY, SORNAY, PUYMORIN, ABEILLE, K. JEAN (24 mars-20 octobre 1750).

Cote
E/3746
 Date
1750
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. KAREIKAL...
Résultat n°20

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/38
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°21

8AV/11
Cote
8AV/11
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

  • 8AV/11
Résultat n°22

8AV/5
Cote
8AV/5
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

  • 8AV/5
Résultat n°23
Activités commerciales de la famille Boucicaut. - Lettre d'Aristide Jacques Boucicaut (père) à son fils et lui annonçant qu'il porte ses intérêts à 6% du capital de la Maison du Bon Marché (1867) et procuration donnée à son fils (1867). Copie des projets d'une société de commerce en nom collectif pour exploiter la Maison du Bon Marché entre Aristide Jacques Boucicaut et Aristide Antony Boucicaut (fils) (s.d.), entre Mme Boucicaut et Aristide Antony, son fils pour cinq ans entre 1878-1883 (s.d.). Liquidation de cette société après le décès d'Aristide Jacques Boucicaut, devant Me Mégret, 19-20 juin 1878, et convention entre Mme Boucicaut et son fils pour la cogestion de cette société (1878). Décharge des employés de La Maison du Bon Marché et des entrepreneurs pour les sommes qui leur sont dues (1879-1880).

2 medias

Activités commerciales de la famille Boucicaut. - Lettre d'Aristide Jacques Boucicaut (père) à son fils et lui annonçant qu'il porte ses intérêts à 6% du capital de la Maison du Bon Marché (1867) et procuration donnée à son fils (1867). Copie des projets d'une société de commerce en nom collectif pour exploiter la Maison du Bon Marché entre Aristide Jacques Boucicaut et Aristide Antony Boucicaut (fils) (s.d.), entre Mme Boucicaut et Aristide Antony, son fils pour cinq ans entre 1878-1883 (s.d.). Liquidation de cette société après le décès d'Aristide Jacques Boucicaut, devant Me Mégret, 19-20 juin 1878, et convention entre Mme Boucicaut et son fils pour la cogestion de cette société (1878). Décharge des employés de La Maison du Bon Marché et des entrepreneurs pour les sommes qui leur sont dues (1879-1880).

Cote
39J/123
 Date
1867-1880
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Activités commerciales de la famille Boucicaut. - Lettre...
Résultat n°24

Titres féodaux et de familles. - Fief de Presles, à Cerny : La Grange-de-Brée.
Cote
E/2130
 Date
1567-1752
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Fief de Presles, à...
Résultat n°25

Titres féodaux et de familles. - Greffe de la vicomté de ROUEN. Pièces relatives à la part du produit du greffe de la vicomté de ROUEN, entrée dans la famille VALORY par le mariage de Guy-Louis-Henri de VALORY avec Henriette-Françoise LE CAMUS, veuve en premières noces d'Alphonse Germain de GUERIN, seigneur de MOULINEUF, laquelle Henriette tenait cette part de produit par suite d'une transaction passée entre elle et Anne VEDEAU de GRANDMONT, veuve en premières noces de Louis AUBERY, et en secondes noces, de Germain de GUERIN, père du sus-nommé Alphonse Germain de GUERIN.
Cote
E/3939
 Date
1686-1750
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Greffe de la vicomté...
Résultat n°26

Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation ; patentes supplémentaires.

Cote
987W/379
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte...
Résultat n°27

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Copie de lettres adressées de PONDICHERY et de la TAUPE par DUPLEIX, à MM. de LA TOUR, DAUTEUIL, les officiers de l'armée, BRENIER, LAW, Isa DUSSAUSSAY, PATTE, DU ROCHER, DESTIMONVILLE, DUMESNIL, GOUPIL, HOYT, TORNTON, LA VOLONTE, de GAUVILLE, de SELVE, VERY, LE RICHE (16 avril-16 septembre 1751).

Cote
E/3747
 Date
1751
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Copie...
Résultat n°28

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Testament de Guy de VALORY, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la chambre, seigneur de VALORY, de la MOTTE, de la CHESZE, de GRAVASSE, de la POMMERAIE, de la ROUEE, de la VANGRELLIERE et autres terres. Accord et transaction entre Brandelix de VALORY, chevalier, seigneur du dit lieu, fils aîné et principal héritier présomptif noble de Guy de VALORY et d'Anne de GOUE, d'une part, et Charles de VALORY, chevalier, sieur de la MOTTE, enseigne de la compagnie des cent gentilshommes de la maison du roi, capitaine d'une compagnie de chevau-légers du régiment d'HUMIERES, son frère puîné, d'autre part, pour assurer le règlement du partage fait par leurs père et mère. Certificat du marquis d'HUMIERES constatant que Charles de VALORY est un des cent gentilshommes de la maison du roi. Contrat de mariage entre Charles de VALORY, seigneur de LECE, fils aîné de feu François de VALORY et de Marguerite de VILLENEUVE, seigneur et dame de la GALOPINIERE, d'une part, et Elisabeth de la ROCHEFOUCAULD, fille puînée de René de la ROCHEFOUCAULD et d'Angélique de PREVILLE, seigneur et dame de NEUILLY-LE-NOBLE [...], d'autre part. Certificat des épousailles, le 13 octobre 1657. Accord et transaction entre le sus dit Charles de VALORY et René de LA ROCHEFOUCAULD, seigneur de NEUILLY-LE-NOBLE, touchant le partage de la succession de Madeleine du CELLIER. Accord et transaction entre Brandelis de VALORY et sa soeur Gabrielle de VALORY, touchant le règlement, de la part de cette dernière, dans les successions paternelle et maternelle, et dans celle de Louis de VALORY, leur frère commun. Accord et transaction entre le même et son frère, Charles de VALORY, touchant le règlement définitif de toutes les successions directes ou collatérales à eux échues.

Cote
E/3734
 Date
1654-1663
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY....
Résultat n°29

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

Cote
1422W/69
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.
Résultat n°30

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Cote
1648W/6
 Date
1994
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises....
Résultat n°31

Impôt sur le revenu ; divers.

Cote
987W/192
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°32

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/181
 Date
1945
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°33

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/185
 Date
1960
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°34

n° 15 et 16 ; journaux très abîmés
Cote
JAL106/1
 Date
1888
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : LUTTE (LA) : journal.

  • n° 15 et 16 ; journaux très abîmés
Résultat n°35

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Cote
1699W/39
 Date
1997-1999
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°36

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/41
 Date
1960
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°37

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Presles à Cerny : inventaire des titres.
Cote
E/2112
 Date
1639-1750
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Presles...
Résultat n°38

Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

Cote
987W/251
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique...
Résultat n°39

Titres féodaux et de familles. - Terres en Anjou. Pièces diverses relatives aux propriétés possédées par les VALORY dans l'Anjou, et dont l'administration avait été confiée à LANGLOIS, notaire royal à VARENNES-SOUS-MONTSOREAU [il s'en trouve plusieurs lettres du marquis de VALORY, et d'autres signées DUPLEIX-VALORY, adressées à LANGLOIS ; ces dernières proviennent d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine DUPLEIX, qui avait épousé Charles-Jean-Marie de VALORY en 1779] (1775, 1776-1791). Recettes et dépenses des revenus de la seigneurie de LECE et dépendances (1771-1792).

Cote
E/3944
 Date
1771-1792
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Terres en Anjou. Pièces...
Résultat n°40

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Cote
1648W/2
 Date
1994
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • Collège Paul Fort : plans de récolement.
Résultat n°41

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/42
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°42

Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques.

Cote
987W/258
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques....
Résultat n°43

n° 1-11
Cote
JAL82/1
 Date
1973-1976
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : OSER LUTTER : journal.

  • n° 1-11
Résultat n°44

Rôles de tailles. - ORMOY-PELLETIER.

Cote
C19/21
 Date
1789-1790
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORMOY-PELLETIER.
Résultat n°45

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le).
Cote
E/3774
 Date
1710-1725
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le).
Résultat n°46

Rôles fonciers : mise en recouvrement.

Cote
987W/81
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles fonciers : mise en recouvrement.
Résultat n°47

PER314/6
Cote
PER314/6
 Date
1934-1936
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : SAINT-HUBERT (LE) : périodique.

  • PER314/6
Résultat n°48

n° 127 de 1893, n° 201 de 1894, n° 413 de 1898, n° 517 de 1900, n° 592 de 1902, n° 890 de 1907, n° 979 de 1909
Cote
JAL85/1
 Date
1893-1909
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PETIT JOURNAL (LE) : journal.

  • n° 127 de 1893, n° 201 de 1894, n° 413 de 1898, n°...
Résultat n°49

Fichier de dépouillement des journaux : Annales religieuses, politiques et littéraires ; Annales de la religion ou mémoire pour servir à l'Histoire du XVIIIe siècle ; Anti-fédéraliste (l'), ou le correspondant des Sociétés populaires et des Armées ; Déchristianisation (moniteur) ; Journal de Paris ; Journal des Hommes libres ; Mercure ; Nouvelles ecclésiastiques ; Recueil des nouvelles ordinaires et extraordinaires ; Rougyff ou le franc en vedette ; Sans-culotte observateur (le) ou la Feuille de Paris, courrier du soir.

Cote
46J/22
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
documentation

  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Fichier de dépouillement des journaux : Annales religieuses,...
Résultat n°50
Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses : liste des 45 paroisses. [NE PAS COMMUNIQUER AVANT RESTAURATION]

3 medias

Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses : liste des 45 paroisses. [NE PAS COMMUNIQUER AVANT RESTAURATION]

Cote
C36/1
 Date
1788
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses...
Résultat n°51

Titres féodaux et de familles. - Livre de recettes et de dépenses de M. de CHAMILLY.
Cote
E/1923
 Date
1785-1789
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Livre de recettes...
Résultat n°52

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Observations du Service des études et des grands travaux par rapport au mémoire ; plan et état parcellaire.

Cote
1699W/44
 Date
2001
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°53

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Présentation aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E (mai 1997). Délibération, prise en considération de l'avant-projet (26/07/1996). Lancement de l'opération (factures, bons de commande), plaquette concertation (1997). Pièces techniques avenant n°1 (septembre 1995).

Cote
1699W/41
 Date
1995-1997
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
avant-projet

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°54

1912-1914, pour 1915-1919 voir Per 315, 1920
Cote
PER314/1
 Date
1912-1920
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : SAINT-HUBERT (LE) : périodique.

  • 1912-1914, pour 1915-1919 voir Per 315, 1920
Résultat n°55

Rôles fonciers.

Cote
987W/388
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles fonciers.
Résultat n°56

Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

Cote
987W/385
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....
Résultat n°57

Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.
Cote
E/2119
 Date
1690-1695
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.
Résultat n°58

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Livre des lettres écrites à l'armée de GOLCONDE et AURENGABAT (30 mai 1752-10 mars 1754). Copie de lettres adressées de PONDICHERY par DUPLEIX à de BUSSY, DUGREZ, JEAN-BAPTISTE, GOUPIL, VAFADIRKAN, le R.-P. MONTJUSTIN, MARIERE, DUROCHER, de VALTON, MARION, de MAINVILLE, ROMIKAN, VILLEON, de BOISSERAN, BEYLIE, le chevalier de PARTHENAY, de LIGNY, GADEVILLE, les officiers de l'armée française sous les ordres de de BUSSY, de JAINVILLE, de VISSE-DE-LOUP, DEGUERTY, MAUJIN, de MEZIERE, DIONE, le marquis de CONFLANS (30 mai 1752-10 mars 1754) [beaucoup de ces lettres sont chiffrées avec la traduction interlinéaire].

Cote
E/3754
 Date
1752-1754
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Livre...
Résultat n°59

Contributions foncières et mobilières : divers ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Cote
987W/136
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Contributions foncières et mobilières : divers ; taxe...
Résultat n°60

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/249
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°61

PER314/5
Cote
PER314/5
 Date
1931-1933
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : SAINT-HUBERT (LE) : périodique.

  • PER314/5
Résultat n°62

Cédulaires 2 et 3.

Cote
987W/116
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Cédulaires 2 et 3.
Résultat n°63

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Minute d'une lettre adressée de PONDICHERY par DUPLEIX aux syndics et directeurs généraux de la Compagnie des Indes [16 janvier ou février 1753].

Cote
E/3753
 Date
1753
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Minute...
Résultat n°64

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/33
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°65

PER13/2
Cote
PER13/2
 Date
1975-1990
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ARCHIVES JUIVES : périodique.

  • PER13/2
Résultat n°66

Rôles mobiliers : mise en recouvrement ; divers ; ordures ménagères.

Cote
987W/110
 Date
1960
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles mobiliers : mise en recouvrement ; divers ; ordures...
Résultat n°67

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Cote
1648W/3
 Date
1994
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • Collège Paul Fort : plans de récolement.
Résultat n°68

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 2/ 4.

Cote
1699W/27
 Date
1999
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°69

Titres féodaux et de familles : fief de Tanqueux à Cerny.
Cote
E/2129
 Date
1510-1594
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles : fief de Tanqueux à...
Résultat n°70

Rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/202
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°71

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/47
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°72

Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.

Cote
1648W/10
 Date
1994-1995
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.
Résultat n°73

n° 9-18
Cote
REV219/1
 Date
1946-1948
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CARILLON DE NOTRE-DAME DE L'ERMITAGE (LE) : revue.

  • n° 9-18
Résultat n°74

Titres féodaux et de familles. - Plan de la ferme et du bois des BORDES-PIED-DE-FER.

Cote
E/2941
 Date
1753
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Plan de la ferme et...
Résultat n°75

Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.
Cote
E/2124
 Date
1531-1787
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.
Résultat n°76

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Procédures relatives à la liquidation de la succession de Marie-Gabrielle de VALORY, veuve de François du BREUIL-HELION, seigneur de la GUERONNIERE et de COMBES, et plus particulièrement à une action intentée par les héritiers, René-Alexis de VALORY, chevalier, seigneur de DETILLY, Marguerite-Françoise-Antoinette de VALORY, veuve de Charles LEBRUN, seigneur de la BROSSE, chevalier de SAINT-LOUIS, lieutenant au gouvernement de la ville d'ARRAS, et Charles-Louis-François de VALORY, seigneur de LECE, aux héritiers et ayant cause de Nicolas PINSON, conseiller du roi, receveur des décimes du diocèse de POITIERS, débiteurs à ladite succession.
Cote
E/3741
 Date
1717-1738
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Procédures...
Résultat n°77

Fichier des dépouillements et prises de notes relatifs à Vincent DUVAL.

Cote
46J/25
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
documentation

  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Fichier des dépouillements et prises de notes relatifs...
Résultat n°78

8AV/2
Cote
8AV/2
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

  • 8AV/2
Résultat n°79

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Déclarations d'héritages tenus à cens du seigneur du BOURGNEUF [la liste des censitaires suit].

Cote
E/3837
 Date
1617-1618
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Déclarations...
Résultat n°80

2AV/2
Cote
2AV/2
 Date
1973
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'HISTORIEN JEAN JACQUART

  • 2AV/2