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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

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Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le).

Cote/Cotes extrêmes

E/3774

Date

1710-1725

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Sentence d'adjudication par décret de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, moulin à eau en dépendant, ferme et métairie de BOISMERCIER, circonstances et dépendances, et autres biens saisis réellement sur Louise-Julie de COEURS, fille majeure, à la requête de Pierre LHUILLIER, avocat en Parlement, au profit d'Alphonse-Germain de GUERIN, chevalier, seigneur de MOULINEUF, lieutenant au régiment des gardes-françaises.
  • Extrait de ladite sentence.
  • Déclaration des rentes foncières dues au seigneur de MOULINEUF, à cause de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, dressées sur l'affiche de quarantaine de l'adjudication de ladite terre et sur les mémoires de recettes de SAVOURE, en son vivant receveur de ladite terre ; ensemble des rentes : 766 livres 9 sous 6 deniers, sauf révision.
  • Autre déclaration des mêmes rentes : total de 737 livres 18 sous, avec réserves.
  • Déclaration des loyers des moulin, ferme, prés et terres labourables, en vertu de la sentence d'adjudication mentionnée au début du présent article.
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Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/01/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières