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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.
Cote
1Z/17
 Date
1938-1939
 Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
budget

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...
Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/13
 Date
1801-1953
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°5

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.
Cote
3256W/2
 Date
2015
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...
Résultat n°6

Etude de cas : le parc de Gillevoisin. BECA environnement, Annie Bauer, s.d.
Cote
3207W/8
 Date
s.d.
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
étude

  • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

  • Etude de cas : le parc de Gillevoisin. BECA environnement,...
Résultat n°7

Effets du pâturage extensif parc de Gillevoisin, Université de Paris sud, Muriel Daudon, janvier 1991.
Cote
3207W/7
 Date
1991
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
étude

  • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

  • Effets du pâturage extensif parc de Gillevoisin, Université...
Résultat n°8

La zone humide du château de Gillevoisin, IUP Darcussin Yannick, 1994.
Cote
3207W/6
 Date
1994
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
documentation

  • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

  • La zone humide du château de Gillevoisin, IUP Darcussin...
Résultat n°9

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).
Cote
3129W/25
 Date
2015-2016
 Lieu
CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, SOISY-SUR-ECOLE, VAUHALLAN, BAULNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MESPUITS, GUILLERVAL
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°10

Janville-sur-Juine.
Cote
2939W/40
 Date
2019
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Janville-sur-Juine.
Résultat n°11

N° 104 Intermarche Janville 91510.
Cote
2865W/24/4
 Date
2007
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 100-101 ; 103-104 ; 106-112 ; 115 ; 118-119.
  • N° 104 Intermarche Janville 91510.
Résultat n°12

N° 38 Intermarche Janville-sur-juine 91510.
Cote
2865W/19/18
 Date
2007
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 20-24 ; 26-39.
  • N° 38 Intermarche Janville-sur-juine 91510.
Résultat n°13

JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.
Cote
2858W/25
 Date
2014
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°14

M. VOISIN 24 grand rue n°GUP20180793.
Cote
2813W/111/15
 Date
1977-1980
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • M. VOISIN 24 grand rue n°GUP20180793.
Résultat n°15

VILPOUX route de Pocancy n°GUP 20180791.
Cote
2813W/111/14
 Date
1966-1975
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • VILPOUX route de Pocancy n°GUP 20180791.
Résultat n°16

M. LEBLAN Michel Sté du Chemin royal lieudit la Grenouillère n°GUP 20180789.
Cote
2813W/111/13
 Date
1985-1988
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • M. LEBLAN Michel Sté du Chemin royal lieudit la Grenouillère...
Résultat n°17

INTERMARCHE 1 rue de la tour de Pocancy n°GUP 20110295.
Cote
2813W/111/12
 Date
2011
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • INTERMARCHE 1 rue de la tour de Pocancy n°GUP 20110295.
Résultat n°18

JANVILLE AUTO grande rue n°GUP 20180784.
Cote
2813W/111/11
 Date
1961-1986
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • JANVILLE AUTO grande rue n°GUP 20180784.
Résultat n°19

CENTRE HIPPIQUE BOIS DE JANVILLE route d'Auvers Bois de Pernaison n°GUP20180796.
Cote
2813W/111/10
 Date
1973-1976
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • CENTRE HIPPIQUE BOIS DE JANVILLE route d'Auvers Bois...
Résultat n°20

BOUTEMY n°GUP 20180795.
Cote
2813W/111/9
 Date
1970-1971
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • BOUTEMY n°GUP 20180795.
Résultat n°21

BONNEAU 71 grande rue n°GUP 20180794.
Cote
2813W/111/8
 Date
1967-1994
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • BONNEAU 71 grande rue n°GUP 20180794.
Résultat n°22

Travaux et alignements : Aménagement de la Ferme de Chagrenon : plan d'ensemble de 0,27 x 1,05 m dressé à l'échelle 0,005 p.m. ; correspondances (1957-1965). [1 plan].
Cote
2742W/97
 Date
1957-1965
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • Travaux et alignements : Aménagement de la Ferme de...
Résultat n°23

Chemin rural n°36, rue des Cajettes : Plan parcellaire de 0,31 x 3,15 m sans ech., plan de situation dressé à l'échelle 1/5000e. [2 plans].
Cote
2742W/96
 Date
s.d.
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • JANVILLE-SUR-JUINE.
  • Chemin rural n°36, rue des Cajettes : Plan parcellaire...
Résultat n°24

Traverse de JANVILLE-SUR-JUINE : 1 plan de déviation de 0,31 x 2,10 m dressé à l'échelle 1/1000e.
Cote
2742W/45
 Date
1964
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°17.
  • Traverse de JANVILLE-SUR-JUINE : 1 plan de déviation...
Résultat n°25

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).
Cote
2737W/187
 Date
2006-2009
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...
Résultat n°26

ITTEVILLE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; FERTE-ALAIS (LA), MONTGERON.
Cote
2737W/161
 Date
2007-2015
 Lieu
ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • ITTEVILLE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; FERTE-ALAIS (LA),...
Résultat n°27

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, JANVILLE-SUR-JUINE, MAT (1983-2007).

Cote
2617W/62
 Date
1983-2007
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°28

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

Cote
2570W/35
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune, HAUTS-DE-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°29

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Cote
2570W/21
 Date
2005
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, HAUTS-DE-SEINE, MAISSE, ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°30

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ADEP EVRY ; ASAMD EVRY ; CROIX ROUGE EVRY ; VERS L'EMPLOI EVRY ; ASS DE SERVICE GIF-SUR-YVETTE ; CCAS DE GRIGNY ; LE VAGUE D'AIDE ET DE SOUTIEN LARDY ; ASS INTERCOMMUNALE MAINTIEN A DOMICILE JANVILLE-SUR-JUINE.

Cote
2570W/13
 Date
2004
 Lieu
EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°31

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments du CCAS LES ULIS ; ASS JANVILLE-SUR-JUINE ; REPARTIR LES ULIS ; LA VAGUE LARDY ; ASS GIF-SUR-YVETTE ; CCAS GRIGNY ; ASS IGNY ; CCAS ETRECHY ; ENTRAIDE ET VIE PALAISEAU ; CROIX ROUGE EVRY.

Cote
2570W/2
 Date
2003
 Lieu
ULIS (LES) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ETRECHY Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°32

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers OLLAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, BOUSSY SAINT ANTOINE (2003).

Cote
2491W/418
 Date
2003
 Lieu
OLLAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°33

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, SI DE LA VALLÉE SUPÉRIEURE DE L'ORGE, DOURDAN, VILLABÉ, JANVILLE, LONGJUMEAU, ITTEVILLE (2005).

Cote
2491W/380
 Date
2005
 Lieu
MONTGERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, DOURDAN Commune, VILLABE, JANVILLE-SUR-JUINE, LONGJUMEAU Commune, ITTEVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°34

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports DRAVEIL, LIMOURS, JANVILLE SUR JUINE, LINAS, LES ULIS (2005).

Cote
2491W/375
 Date
2005
 Lieu
DRAVEIL Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LINAS, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°35

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ANGERVILLE, PECQUEUSE, VILLIERS SUR ORGE, LONGPONT, ANGERVILLIERS, JANVILLE, SI VALLÉE DE L'ESSONNE (2004).

Cote
2491W/373
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, PECQUEUSE, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, ANGERVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°36

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE (2000-2001).

Cote
2491W/349
 Date
2000-2001
 Lieu
IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE...
Résultat n°37

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Cote
2491W/223
 Date
2008
 Lieu
CERNY, CROSNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ-LE-CHATEL, MEROBERT, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-ESCOBILLE, VARENNES-JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°38

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Cote
2491W/221
 Date
2006-2007
 Lieu
BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, JANVILLE-SUR-ORGE, GUIBEVILLE (2005).

Cote
2491W/124
 Date
2005
 Lieu
JANVRY, JANVILLE-SUR-JUINE, GUIBEVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...
Résultat n°40

Contrats départementaux triennaux : dossiers ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE (2003).

Cote
2491W/25
 Date
2003
 Lieu
ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ITTEVILLE,...