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DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

1133W/2

1968

DRAVEIL Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE

questionnaire d'enquête

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

1J/1109

1850

NORVILLE (LA), FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, ITTEVILLE, VERT-LE-PETIT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, VILLECONIN, ORGE (COURS D EAU), YVELINES, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune

bouquet

GG084/0021/1-3

XIXe Siècle

GOMETZ-LA-VILLE

objet civil domestique, objet décoratif ou de rangement ou pour les plantes et les fleurs, objet inscrit au titre des monuments historiques

Titres féodaux et de familles. - GOMETZ-LA-VILLE.

E/23

1660-1662

GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

1012W/7

1926-1972

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune

statut d'association

tabernacle de l'ancien autel

GG084/0006/1

XVIIe Siècle

GOMETZ-LA-VILLE

meuble religieux, meuble lié à l'Eucharistie, objet inscrit au titre des monuments historiques

LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement secondaire (CES) (1975). GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations pour la zone d'aménagement concerté de Belleville et la voie n°6 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations pour la passage pour piétons (1972). GRIGNY. - Expropriations pour la Château de Grigny Les Aiglons (1972).

1045W/14

1972-1976

FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune

dossier de procédure

Prix départemental du patrimoine. - Edition de 1990, GOMETZ-LA-VILLE, patrimoine historique, sujets 49 à 62 ; édition de 1994, VAUHALLAN, patrimoine architectural. Principes de conception de la Cité de l'Image par la Semessonne : notes.

1436W/38

1984-1994

GOMETZ-LA-VILLE, VAUHALLAN

N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/123

2010-2013

GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

étude

GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition.

871W/330

1952-1956

GOMETZ-LA-VILLE

matrice d'imposition

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/26

2000

EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

1736W/6

1997-2000

EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune

dossier de procédure

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

1661W/62

1974

BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté préfectoral

LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

1011W/265

1963-1969

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, NORVILLE (LA), LINAS, EGLY, JANVRY, PALAISEAU Arrondissement

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

2491W/51

2003

GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), GOMETZ-LA-VILLE

convention

GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

1M/123

1937

GOMETZ-LA-VILLE

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

EDEPOT44 1G/16

1932-1935

GOMETZ-LA-VILLE

matrice d'imposition

JEAN BERTIN A MATIGNON

18AV/7

1967

GOMETZ-LA-VILLE, PARIS Commune, LOIRET

document audiovisuel

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

EDEPOT44 1G/27

1791

GOMETZ-LA-VILLE

état de section

GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

C5/6

1783

GOMETZ-LA-VILLE, MONTLHERY Commune

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

EDEPOT44 1G/49

1825-1960

GOMETZ-LA-VILLE

tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

L/160

1795-1798

GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI

liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre

GOMETZ-LA-VILLE. - Société GOMETZ-LE-BOURG : permis de construire 91 - 78 - 1478 (1978).

1553W/3843

1978

GOMETZ-LA-VILLE

permis de construire

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Gif, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny [1778-1779] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

1MI/229/1

s.d

PARIS Département, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY

plan

GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR, commis et tabellion : minutes (1612-1613, 1619-1620), DELAMARE, tabellion (1617), Gabriel LEPESCHEUR, commis et tabellion (1619-1622, 1628-1629, 1631-1633, 1635, 1637-1639).

2E56/1167

1612-1639

GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE

minute notariale

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

1671W/5

1998-1999

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART

liste nominative

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

2X/13

1801-1953

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE

S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

1484W/32

1992-1996

CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, MONNERVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune

VILLABE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Hurepoix : permis de construire 91 - 73 - 61171 (1973). GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc de Belleville : permis de construire 91 - 73 - 61169 (1973).

1553W/3196

1973

VILLABE, GOMETZ-LA-VILLE

permis de construire

GOMETZ-LA-VILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; constructions scolaires prototype (1965) ; fonds scolaire (1965-1969). GUIBEVILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960). IGNY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1968) ; fonds scolaire (1966-1969). JANVRY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966) ; fonds scolaire (1965-1968). LEUDEVILLE. - Equipements scolaires, classes préfabriquées (1965-1966) ; fonds scolaires (1967). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Equipements scolaires, cantine (1966-1969) ; fonds scolaire (1965-1969). LINAS. - Equipements scolaires, affaires générales -1960-1966) ; construction classe maternelle (1965) ; fonds scolaire (1965-1969) ; aménagement de l'école de garçons (1965-1967) ; cantine (1967-1968). LONGJUMEAU. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968) ; cantine (1966-1969). LONGPONT-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1698) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1969) ; groupe scolaire (1968). MARCOUSSIS. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1969) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1969). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Equipements scolaires, affaires générales (1960) ; fonds scolaire (1960). MASSY. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1969) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1968).

1051W/256

1960-1969

GOMETZ-LA-VILLE, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune

dossier de procédure

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

1558W/1

1993-1994

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune

liste nominative

GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

G/692

1756

GOMETZ-LA-VILLE

déclaration

GOMETZ-LA-VILLE. - Section G - Taillis-Bourdrie, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x102 (1810).

3P/4465

1810

GOMETZ-LA-VILLE

plan cadastral

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

1078W/146

1979

FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES)

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/16

1953

ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX

procès-verbal d'élection, correspondance

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PALAISEAU, BIEVRES, IGNY, LA VILLE-DU-BOIS, BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES, ORSAY, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LA-VILLE).

2006W/94

1980

PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, IGNY, VILLE-DU-BOIS (LA), BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE

rapport

Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte rendus de réunions, requêtes, carrière Jourdain à GOMETZ-LA-VILLE ; aménagement du secteur du Moulon ; projet de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) terrain de rugby-motorola ; lettres de cadrage ; Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Courcelles (suppression) ; avis des communes ; consultations des services pour arrêt Schéma Directeur ; avis des services ; avis des Conseils Général, Régional, chambres, etc... ; Pôle scientifique et technologique : compte rendus de réunions, mise à disposition du schéma directeur ; arrêté du projet le 18.02 1999.

1961W/24

1998-1999

SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE

schéma directeur

GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

1073W/10

1974-1977

GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)

dossier de procédure

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

1031W/21

1963

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

1329W/42

1970-1981

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure