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621 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Paul Becker : Sa vie, son œuvre

1 media

Paul Becker : Sa vie, son œuvre

Date

2021

Cote

INQUARTO/3524

Résultat n°2

Chronique des abris ornés

Date

janvier 2020

Cote

PER539/3/74/1

Résultat n°3

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

Date

2007-2017

Cote

2737W/160

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°5

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Résultat n°6

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

Date

2007-2016

Cote

3129W/16

Résultat n°7

Nous sommes là ! Essonne 2014-2015, photographies d'Olivier Pasquiers

Date

2015

Cote

INFOLIO/469

Résultat n°8

N°5099 : acquisition de bacs récupérateurs d'eau de pluie à Gironville.

Date

2011-2012

Cote

3170W/180

Résultat n°9

N°2010-04506 : optimisation du forage de Gironville-sur-Essonne, Syndicat intercommunal d'assainissement de Gironville.

Date

2010-2012

Cote

3170W/101

Résultat n°10

PER426/1

Date

1983-2010

Cote

PER426/1

Résultat n°11

BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

Date

2010

Cote

2737W/128

Résultat n°12

Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions et visites originales

Date

2010

Cote

INSEIZE/1629

Résultat n°13

Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

Date

2010

Cote

PBR/2588

Résultat n°14

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°15

Le Canton de Milly-la-Forêt

Date

2009

Cote

INOCTAVO/4344

Résultat n°16

Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

Date

2007

Cote

GBR/3056

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EGLY, LARDY, GIRONVILLE, BREUILLET, SERMAISE, MEROBERT, MORSANG SUR ORGE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/402

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ LE CHÂTEL, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS PÂTÉ (2006).

Date

2006

Cote

2491W/163

Résultat n°19

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT AUBIN, MASSY, GIRONVILLE, MILLY LA FORET, SAINT MICHEL SUR ORGE, SA DE LA ROUTE NATIONALE 7, RN7 (2006).

Date

2006

Cote

2491W/389

Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/123

Résultat n°21

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/378

Résultat n°22

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°23

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°24

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers GIRONVILLE SUR ESSONNE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/449

Résultat n°25

La viabilité des petites exploitations agricoles du canton de Milly-la-Forêt (Seine-et-Oise) durant la première moitié du 19e siècle. Analyse fonctionnelle des bilans d'entreprises agricoles à partir des inventaires après décès. Mémoire de DEA Histoire et Civilisation Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales sous la direction de Gérard Béaur, juin 2005

Date

2005

Cote

INQUARTO/2480

Résultat n°26

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Résultat n°28

GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/245/10

Résultat n°29

Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance de Gironville, Itteville [1780-1786] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/231/7

Résultat n°30

GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/245/11

Résultat n°31

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHAMPCUEIL, SAVIGNY SUR ORGE, FONTENAY LES BRIIS, FLEURY MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE, GOMETZ LE CHATEL, GUIGNEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, VILLIERS LE BACLE, PUSSAY, PUISELET LE MARAIS, CHAMARANDE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/359

Résultat n°32

Les moulins hydrauliques de l'Essonne

Date

2003

Cote

INQUARTO/2376

Résultat n°33

Célébrations nationales 2004

Date

2003

Cote

INSEIZE/1028

Résultat n°34

FERME DE VIGNAY n°GUP 20180526.

Date

2001-2002

Cote

2813W/83/4

Résultat n°35
BOIGNEVILLE, CHAMARANDE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (la). - Académie de musique sacrée de la renaissance en pays d'Etampes. Quatre concerts organisés dans les églises de Boigneville, Chamarande, Gironville et la Ferté-Alais, 8 juillet-11 juillet 2002.

1 media

BOIGNEVILLE, CHAMARANDE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (la). - Académie de musique sacrée de la renaissance en pays d'Etampes. Quatre concerts organisés dans les églises de Boigneville, Chamarande, Gironville et la Ferté-Alais, 8 juillet-11 juillet 2002.

Date

2002

Cote

18FI/3696

Résultat n°36

De la Terre à la table. Collections archéologiques des musées de Dourdan et d'Etampes. Exposition du 9 octobre au 29 décembre 2002. Musée municipal d'Etampes

Date

2002

Cote

PBR/2087

Résultat n°37

De la Terre à la table. Collections archéologiques des musées de Dourdan et d'Etampes. Exposition du 9 octobre au 29 décembre 2002. Musée municipal de Dourdan

Date

2002

Cote

PBR/2088

Résultat n°38

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, VILLECONIN, dossier non recevable (7 février 2000 - 1er mars 2001) ; Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : VERRIERES-LE-BUISSON, dossier non retenu (16 mai 2000 - 1er mars 2001) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, dossier non retenu (1er octobre 1999 - 12 janvier 2001) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (27 novembre 1992 - 19 décembre 2000) ; FONTENAY-LES-BRIIS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (23 août 1997 - 14 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (28 mars 1996 - 26 mai 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, décision Commissin permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 28 décembre 1998) ; COURCOURONNES, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (20 novembre 1997 - 7 octobre 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (17 juin 1996 - 29 décembre 1998) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (10 septembre 1997 - 31 mars 1999).

Date

1992-2001

Cote

1355W/172

Résultat n°39

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : BALLAINVILLIERS, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (18 octobre 1996 - 1er février 2001) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (21 juillet 1997 - 15 décembre 2000) ; BIEVRES, dossier non éligible (28 juillet 1994 - 30 mai 2000) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 14 février 2001) ; VILLIERS-SUR-ORGE, dossier sans suite (18 février 1999 -11 août 1999) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, dossier sans suite (15 octobre 1999 - 22 décembre 1999) ; ONCY-SUR-ECOLE, dossier sans suite (9 septembre - 8 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier sans suite (6 novembre 1996 - 22 décembre 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier non retenu (9 novembre 1998 - 31 mars 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (9 novembre 1998 - 12 avril 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (26 juin 1997 - 14 décembre 1999 ) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, dossier non retenu (12 janvier 1999 - 22 décembre 1999) ; VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, dossier sans suite (3 mai 1999 - 7 octobre 1999).

Date

1996-2001

Cote

1355W/174

Résultat n°40

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°41

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°42

Gironville-sur-Essonne : présentation du village. Essai historique, patrimoine, habitat, population

Date

2001

Cote

GBR/2949

Résultat n°43

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

Date

2001

Cote

4NUM/21

Résultat n°44

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

Date

2001

Cote

4NUM/22

Résultat n°45

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°46

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°47

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°48
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le château, vu de la grande pelouse.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le château, vu de la grande pelouse.

Date

s.d

Cote

2FI82/5

Résultat n°49

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PME 1998 (+2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (16 février 1998 - 1er mars 1999) ; BOIGNEVILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente 5 octobre 1998 (18 juillet 1998 - 1er mars 1999) ; BROUY, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 juin 1998 - 24 octobre 2000) ; EGLY, programme de feux colorés, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 septembre 1998 - 26 octobre 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, 1991-1993, feux colorés, décision Commission Permanente du 27 juillet 1993 (22 avril 1993 - 5 août 1994) ; COURSON-MONTELOUP, contrat départemental, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (25 mars 1997 - 19 octobre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (17 février 1997 - 21 octobre 1999) ; CHALOU-MOULINEUX, contrat départemental, dossier sans suite (18 novembre 1997 - 30 septembre 1999) ; VILLIERS-LE-BACLE, contrat départemental, dossier sans suite (18 décembre 1996 - 23 juin 1997).

Date

1991-2000

Cote

1355W/156

Résultat n°50

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°51
Essonne insolite.- Abris cantonniers de Bouville, Méréville et Gironville (2000).

1 media

Essonne insolite.- Abris cantonniers de Bouville, Méréville et Gironville (2000).

Date

2000

Cote

57FI201/3

Résultat n°52
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - L'église et le monument. Photo-Edition, colorisée.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - L'église et le monument. Photo-Edition, colorisée.

Date

s.d

Cote

2FI82/12

Résultat n°53
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Ruines du vieux château Delà-Yau.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Ruines du vieux château Delà-Yau.

Date

s.d

Cote

2FI82/8

Résultat n°54

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°55

L'Essonne insolite - Abris cantonniers, Bouville, Gironville et Méréville. Editeur et photos J. Jacquet, 2000.

Date

2000

Cote

2FI197/11

Résultat n°56
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le monument. Photo-Edition, colorisée.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le monument. Photo-Edition, colorisée.

Date

s.d

Cote

2FI82/13

Résultat n°57

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

Date

2000

Cote

1950W/5

Résultat n°58
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Vue de Girolle et de la Bonde. Chemin-Demigny.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Vue de Girolle et de la Bonde. Chemin-Demigny.

Date

s.d

Cote

2FI82/1

Résultat n°59

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/10

Résultat n°60
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Escalier du château de Vignay, résidence de Michel de l'Hospital. S et O artistique, Paul Allorge, cl. 3B151/6 [carte d'après un dessin d'Ambroise Tardieu, 1824].

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Escalier du château de Vignay, résidence de Michel de l'Hospital. S et O artistique, Paul Allorge, cl. 3B151/6 [carte d'après un dessin d'Ambroise Tardieu, 1824].

Date

s.d

Cote

2FI82/6

Résultat n°61
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Lavoir sur l'Essonne. 2 mots, 5 c, ad.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Lavoir sur l'Essonne. 2 mots, 5 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI82/10

Résultat n°62
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - La roche aux Fées. Jamet, 18 lignes, bleue.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - La roche aux Fées. Jamet, 18 lignes, bleue.

Date

s.d

Cote

2FI82/7

Résultat n°63
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Photo-Edition, colorisée.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Photo-Edition, colorisée.

Date

s.d

Cote

2FI82/11

Résultat n°64
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le vieux château et l'Essonne. Jamet (1930), 3 mots, 25 c, ad, bleue.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le vieux château et l'Essonne. Jamet (1930), 3 mots, 25 c, ad, bleue.

Date

s.d

Cote

2FI82/9

Résultat n°65

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages hydrauliques du moulin de BELESBAT, PC mod M.Lanier à GIF-SUR-YVETTE, PC M. Millio à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PC M.Hardy à MAISSE, 2 PD et PC Institution Sainte-Thérèse à MONTGERON (groupe scolaire), PC SARL MONTGERON Equitation, PD et PC mod M. Akeb Abdelkader à VAYRES-SUR-ESSONNE, PD et PC M.Chollet à VILLIERS-LE-BACLE, PC Société Innothera à VERRIERES-LE-BUISSON (20 avril 2000). Dossiers nature : classement en forêt de protection du Massif de FONTAINEBLEAU (SEINE-ET-MARNE). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité KERSANI, LEBLANC, BERTRAND, HAMEL, BRULE, PIFFRE, CORNILLON (20 juin 2000).

Date

2000

Cote

2136W/1

Résultat n°66

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/2

Résultat n°67
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Janet, 3 mots, 40 c, ad, sépia.

1 media

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Janet, 3 mots, 40 c, ad, sépia.

Date

s.d

Cote

2FI82/2

Résultat n°68

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°69

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/17

Résultat n°70

Installations classées. - YERRES : Coviaux ; VIRY-CHATILLON : Speedy, plainte contre spécial émail ; plaintes : LISSES, LES GRANGES LE ROI ; LARDY ; JUVISY ; ITTEVILLE ; GRIGNY ; GIRONVILLE ; LA FORET SAINTE CROIX ; EVRY ; ETRECHY ; ETAMPES ; EPINAY-SOUS-SENART ; DRAVEIL.

Date

1960-1999

Cote

1540W/67

Résultat n°71

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Programme Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (20 octobre 1998 - 14 septembre 1999) ; LIMOURS, programme EP/FC, dossier sans suite et rejet (25 février 1999 -19 avril 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (23 août 1997 - 28 octobre 1999) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (29 novembre 1995 - 9 décembre 1999) ; BROUY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (5 août 1998 - 9 décembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (25 février 1994 - 15 décembre 1999) ; MONTHLERY, programme 95 EP/FC, Commission Permanente du 13 novembre 1995 (22 février 1995 - 13 septembre 1999) ; EGLY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 décembre 1997 - 17 août 1999) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, programme EP/FC, décision Assemblée départementale du 22 septembre 1994, dossier sans suite (11 avril 1994 - 12 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme EP/FC, dossier sans suite (courrier du 30 mars 1999).

Date

1994-1999

Cote

1355W/114

Résultat n°72

Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD1 à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; RD3 sur le Soucy à FONTENAY-LES-BRIIS ; RD91 à CORBEIL-ESSONNES (pont de la Francilienne) ; RD160 à CHALO-SAINT-MARS ; RD21 à CHALO-SAINT-MARS (pont sur la Chalouette).

Date

1997-1999

Cote

1688W/16

Résultat n°73

ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 17 décembre 1998 (4 mai 1998 -8 janvier 1999) ; ORMOY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (17 mars -10 août 1998) ; FONTENAY-LE VICOMTE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (27 juillet - 8 janvier 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (24 juillet - 24 décembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (9 janvier 1997 - 5 juin 1998) ; VILLIERS-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général mai 1998 (23 octobre 1997 - 9 février 1998) ; CERNY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 ( 5 mars - 7 juillet 1997) ; CHAMPCUEIL, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 (12 mai - 7 juillet 1997) ; BAULNE répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (23 décembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ORVEAU répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (24 juillet 1997 - 8 janvier 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (6 octobre 1997- 5 juin 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (10 février - 8 janvier 1999) ; GUIBEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 8 novembre 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (24 septembre - 15 janvier 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (29 mars - 23 avril 1996) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (23 février - 17 janvier 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; CHAMPMOTTEUX, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (9 février - 12 septembre 1996) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (16 juin - 8 janvier1999) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (16 mai - 24 décembre 1997).

Date

1996-1999

Cote

1355W/67

Résultat n°74

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

Date

1998-1999

Cote

1671W/8

Résultat n°75

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°76

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°77

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres E-F (1983-1998)

Date

1983-1998

Cote

2024W/399

Résultat n°78

Aménagement rural : commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, contrat départemental 97, décision du 23 juin 1997 (CP) (21 novembre 1996 - 1er octobre 1997) ; ETIOLLES, contrat départemental 97, décision du 27 octobre 1997 (CP) (14 décembre 1995 - 18 février 1998) ; SAINT-HILAIRE, contrat départemental 94, décision du 19 juillet 1994 (CP) (6 mars 1992 - 24 décembre 1996) ; CERNY, contrat départemental 95, décision du 5 juillet 1995 (CP) (16 juin 1993 - 17 juin 1996).

Date

1992-1998

Cote

1355W/19

Résultat n°79

Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune d'ANGERVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (17 janvier 1995 - 10 avril 1997) ; BLANDY, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (15 janvier 1996 - 30 juillet 1997) ; BOULLAY-LES-TROUX, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (22 février 1996 - 15 septembre 1997) ; BUNO-BONNEVAUX, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (25 mars 1996 - 17 juillet 1997) ; CHALOU-MOULINEUX, PME 97, décision du 18 décembre 1997 (CP) (27 novembre 1996 - 2 mars 1998) ; CHALOU-MOULINEUX, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (9 décembre 1994 - 24 décembre 1996) ; CHEVANNES, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (5 juillet 1996 - 19 février 1998) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (13 mars 1995 - 24 décembre 1996) ; GUIBEVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (22 décembre 1994 - 18 décembre 1997) ; JANVRY, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP), décision du 20 décembre 1996 (CP) (24 juin 1994 - 26 décembre 1997).

Date

1994-1998

Cote

1355W/13

Résultat n°80

- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de GIRONVILLE SUR ESSONNE, GOMETZ LA VILLE, GUIGNEVILLE SUR ESSONNE, GUILLERVAL, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA FERTE ALAIS, LARDY, LIMOURS, LINAS. District urbain de LINAS-MONTLHERY. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1992-1998

Cote

2016W/12