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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PME 1998 (+2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (16 février 1998 - 1er mars 1999) ; BOIGNEVILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente 5 octobre 1998 (18 juillet 1998 - 1er mars 1999) ; BROUY, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 juin 1998 - 24 octobre 2000) ; EGLY, programme de feux colorés, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 septembre 1998 - 26 octobre 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, 1991-1993, feux colorés, décision Commission Permanente du 27 juillet 1993 (22 avril 1993 - 5 août 1994) ; COURSON-MONTELOUP, contrat départemental, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (25 mars 1997 - 19 octobre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (17 février 1997 - 21 octobre 1999) ; CHALOU-MOULINEUX, contrat départemental, dossier sans suite (18 novembre 1997 - 30 septembre 1999) ; VILLIERS-LE-BACLE, contrat départemental, dossier sans suite (18 décembre 1996 - 23 juin 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/156

Date

1991-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BOIGNEVILLE, BROUY, EGLY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, CHALOU-MOULINEUX, VILLIERS-LE-BACLE

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, signalisation routière, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat