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  1. Résultat n°1
    Paul Becker : Sa vie, son œuvre

    1 media

    Paul Becker : Sa vie, son œuvre

    Date de publication

    2021

    Auteur

    GACHOT, Eric

    Date

    2021

    Cote

    INQUARTO/3524

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Paul Becker : Sa vie, son œuvre
  2. Résultat n°2

    Chronique des abris ornés

    Auteur

    VALOIS, Laurent

    Date

    janvier 2020

    Cote

    PER539/3/74/1

    • Contexte : ART RUPESTRE : Bulletin du GERSAR (groupe d'études,...

    • N° 60-81 (2011-février 2024)
    • 74
    • Chronique des abris ornés
  3. Résultat n°3

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

    Date

    2007-2017

    Cote

    2737W/160

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nous sommes là ! Essonne 2014-2015, photographies d'Olivier Pasquiers

    Date de publication

    2015

    Auteur

    PASQUIERS Olivier

    Date

    2015

    Cote

    INFOLIO/469

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Nous sommes là ! Essonne 2014-2015, photographies d'Olivier...
  8. Résultat n°8

    N°5099 : acquisition de bacs récupérateurs d'eau de pluie à Gironville.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/180

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°5099 : acquisition de bacs récupérateurs d'eau de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°2010-04506 : optimisation du forage de Gironville-sur-Essonne, Syndicat intercommunal d'assainissement de Gironville.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/101

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-04506 : optimisation du forage de Gironville-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    PER426/1

    Date

    1983-2010

    Cote

    PER426/1

    • Contexte : GIRONVILLE, NOTRE VILLAGE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • PER426/1
  11. Résultat n°11

    BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/128

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions et visites originales

    Auteur

    GOUMAND, Alain

    Date

    2010

    Cote

    INSEIZE/1629

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions...
  13. Résultat n°13

    Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

    Auteur

    GIARD, François

    Date

    2010

    Cote

    PBR/2588

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique...
  14. Résultat n°14

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Le Canton de Milly-la-Forêt

    Auteur

    CATUSSE, Jean-Louis

    Date

    2009

    Cote

    INOCTAVO/4344

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Canton de Milly-la-Forêt
  16. Résultat n°16

    Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

    Auteur

    CHARDON, Gérard

    Date

    2007

    Cote

    GBR/3056

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse...
  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EGLY, LARDY, GIRONVILLE, BREUILLET, SERMAISE, MEROBERT, MORSANG SUR ORGE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/402

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ LE CHÂTEL, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS PÂTÉ (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/163

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT AUBIN, MASSY, GIRONVILLE, MILLY LA FORET, SAINT MICHEL SUR ORGE, SA DE LA ROUTE NATIONALE 7, RN7 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/389

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/123

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/378

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers GIRONVILLE SUR ESSONNE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/449

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/10

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance de Gironville, Itteville [1780-1786] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/231/7

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/11

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHAMPCUEIL, SAVIGNY SUR ORGE, FONTENAY LES BRIIS, FLEURY MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE, GOMETZ LE CHATEL, GUIGNEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, VILLIERS LE BACLE, PUSSAY, PUISELET LE MARAIS, CHAMARANDE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/359

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Les moulins hydrauliques de l'Essonne

    Date

    2003

    Cote

    INQUARTO/2376

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les moulins hydrauliques de l'Essonne
  33. Résultat n°33

    Célébrations nationales 2004

    Date

    2003

    Cote

    INSEIZE/1028

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Célébrations nationales 2004
  34. Résultat n°34

    FERME DE VIGNAY n°GUP 20180526.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2813W/83/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.
    • FERME DE VIGNAY n°GUP 20180526.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35
    BOIGNEVILLE, CHAMARANDE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (la). - Académie de musique sacrée de la renaissance en pays d'Etampes. Quatre concerts organisés dans les églises de Boigneville, Chamarande, Gironville et la Ferté-Alais, 8 juillet-11 juillet 2002.

    1 media

  36. Résultat n°36

    De la Terre à la table. Collections archéologiques des musées de Dourdan et d'Etampes. Exposition du 9 octobre au 29 décembre 2002. Musée municipal d'Etampes

    Auteur

    CLAUDE, Caroline

    Date

    2002

    Cote

    PBR/2087

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • De la Terre à la table. Collections archéologiques...
  37. Résultat n°37

    De la Terre à la table. Collections archéologiques des musées de Dourdan et d'Etampes. Exposition du 9 octobre au 29 décembre 2002. Musée municipal de Dourdan

    Auteur

    CLAUDE, Caroline

    Date

    2002

    Cote

    PBR/2088

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • De la Terre à la table. Collections archéologiques...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Gironville-sur-Essonne : présentation du village. Essai historique, patrimoine, habitat, population

    Auteur

    BELLET, Gérard

    Date

    2001

    Cote

    GBR/2949

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Gironville-sur-Essonne : présentation du village. Essai...
  43. Résultat n°43

    INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/21

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/22

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/348

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le château, vu de la grande pelouse.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le château, vu de la grande pelouse.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/5

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le château, vu de la grande...
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

    Date

    1926-2000

    Cote

    2119W/28

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51
    Essonne insolite.- Abris cantonniers de Bouville, Méréville et Gironville (2000).

    1 media

    Essonne insolite.- Abris cantonniers de Bouville, Méréville et Gironville (2000).

    Date

    2000

    Cote

    57FI201/3

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • ESSONNE (département)
    • Essonne insolite.- Abris cantonniers de Bouville, Méréville...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  52. Résultat n°52
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - L'église et le monument. Photo-Edition, colorisée.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - L'église et le monument. Photo-Edition, colorisée.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/12

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - L'église et le monument....
  53. Résultat n°53
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Ruines du vieux château Delà-Yau.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Ruines du vieux château Delà-Yau.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/8

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Ruines du vieux château Delà-Yau....
  54. Résultat n°54

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    L'Essonne insolite - Abris cantonniers, Bouville, Gironville et Méréville. Editeur et photos J. Jacquet, 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2FI197/11

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • L'Essonne insolite - Abris cantonniers, Bouville, Gironville...
  56. Résultat n°56
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le monument. Photo-Edition, colorisée.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le monument. Photo-Edition, colorisée.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/13

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le monument. Photo-Edition,...
  57. Résultat n°57

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/5

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  58. Résultat n°58
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Vue de Girolle et de la Bonde. Chemin-Demigny.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Vue de Girolle et de la Bonde. Chemin-Demigny.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/1

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Vue de Girolle et de la Bonde....
  59. Résultat n°59

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/10

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  60. Résultat n°60
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Escalier du château de Vignay, résidence de Michel de l'Hospital. S et O artistique, Paul Allorge, cl. 3B151/6 [carte d'après un dessin d'Ambroise Tardieu, 1824].

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Escalier du château de Vignay, résidence de Michel de l'Hospital. S et O artistique, Paul Allorge, cl. 3B151/6 [carte d'après un dessin d'Ambroise Tardieu, 1824].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Escalier du château de Vignay,...
  61. Résultat n°61
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Lavoir sur l'Essonne. 2 mots, 5 c, ad.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Lavoir sur l'Essonne. 2 mots, 5 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/10

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Lavoir sur l'Essonne. 2 mots,...
  62. Résultat n°62
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - La roche aux Fées. Jamet, 18 lignes, bleue.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - La roche aux Fées. Jamet, 18 lignes, bleue.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - La roche aux Fées. Jamet,...
  63. Résultat n°63
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Photo-Edition, colorisée.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Photo-Edition, colorisée.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/11

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Photo-Edition,...
  64. Résultat n°64
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le vieux château et l'Essonne. Jamet (1930), 3 mots, 25 c, ad, bleue.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le vieux château et l'Essonne. Jamet (1930), 3 mots, 25 c, ad, bleue.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/9

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le vieux château et l'Essonne....
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/2

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Janet, 3 mots, 40 c, ad, sépia.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Janet, 3 mots, 40 c, ad, sépia.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI82/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Le moulin de Vicq. Janet,...
  68. Résultat n°68

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Installations classées. - YERRES : Coviaux ; VIRY-CHATILLON : Speedy, plainte contre spécial émail ; plaintes : LISSES, LES GRANGES LE ROI ; LARDY ; JUVISY ; ITTEVILLE ; GRIGNY ; GIRONVILLE ; LA FORET SAINTE CROIX ; EVRY ; ETRECHY ; ETAMPES ; EPINAY-SOUS-SENART ; DRAVEIL.

    Date

    1960-1999

    Cote

    1540W/67

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - YERRES : Coviaux ; VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Programme Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (20 octobre 1998 - 14 septembre 1999) ; LIMOURS, programme EP/FC, dossier sans suite et rejet (25 février 1999 -19 avril 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (23 août 1997 - 28 octobre 1999) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (29 novembre 1995 - 9 décembre 1999) ; BROUY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (5 août 1998 - 9 décembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (25 février 1994 - 15 décembre 1999) ; MONTHLERY, programme 95 EP/FC, Commission Permanente du 13 novembre 1995 (22 février 1995 - 13 septembre 1999) ; EGLY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 décembre 1997 - 17 août 1999) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, programme EP/FC, décision Assemblée départementale du 22 septembre 1994, dossier sans suite (11 avril 1994 - 12 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme EP/FC, dossier sans suite (courrier du 30 mars 1999).

    Date

    1994-1999

    Cote

    1355W/114

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Programme Eclairage public...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD1 à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; RD3 sur le Soucy à FONTENAY-LES-BRIIS ; RD91 à CORBEIL-ESSONNES (pont de la Francilienne) ; RD160 à CHALO-SAINT-MARS ; RD21 à CHALO-SAINT-MARS (pont sur la Chalouette).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1688W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD1 à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  73. Résultat n°73

    ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 17 décembre 1998 (4 mai 1998 -8 janvier 1999) ; ORMOY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (17 mars -10 août 1998) ; FONTENAY-LE VICOMTE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (27 juillet - 8 janvier 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (24 juillet - 24 décembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (9 janvier 1997 - 5 juin 1998) ; VILLIERS-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général mai 1998 (23 octobre 1997 - 9 février 1998) ; CERNY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 ( 5 mars - 7 juillet 1997) ; CHAMPCUEIL, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 (12 mai - 7 juillet 1997) ; BAULNE répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (23 décembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ORVEAU répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (24 juillet 1997 - 8 janvier 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (6 octobre 1997- 5 juin 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (10 février - 8 janvier 1999) ; GUIBEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 8 novembre 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (24 septembre - 15 janvier 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (29 mars - 23 avril 1996) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (23 février - 17 janvier 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; CHAMPMOTTEUX, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (9 février - 12 septembre 1996) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (16 juin - 8 janvier1999) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (16 mai - 24 décembre 1997).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres E-F (1983-1998)

    Date

    1983-1998

    Cote

    2024W/399

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    - Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de GIRONVILLE SUR ESSONNE, GOMETZ LA VILLE, GUIGNEVILLE SUR ESSONNE, GUILLERVAL, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA FERTE ALAIS, LARDY, LIMOURS, LINAS. District urbain de LINAS-MONTLHERY. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1992-1998

    Cote

    2016W/12

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • - Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)