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4 206 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    26 mai 1904 - 27 avril 1913.

    Date

    1904-1913

    Cote

    2Y/150

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des passagers.
    • 26 mai 1904 - 27 avril 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

    Date

    1869-1929

    Cote

    4X/7

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ETAMPES, ""Société de secours mutuel des ouvriers de la ville d'ETAMPES"", n°9 (1848-1930), ""Société de secours mutuel des porte-faix"", n°59 (1859-1871), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°96 (1848-1929), ""Société de secours mutuel de Sainte-Marthe"", n°120 (1869-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de l'arrondissement d'ETAMPES"", n°261 (1899-1925), ""Société de secours mutuel des ateliers Berthelot et Cailloux"", n°297 (1912), ""caisse locale de secours mutuels agricoles, n°835 (1929-1931), ""Société des ouvriers boutiquiers et commerçants réunis"" (1850), ""Société de Saint-François-Xavier"", (1847-1872) ; ETRECHY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-Pompiers"", n°143 (1878-1917, ""La Prévoyance d'Etréchy"", n°491 (1911-1917) ; EVRY ""Société de secours mutuel d'EVRY-PETIT-BOURG"", n°113 (1867-1912), ""La Fraternelle"" (1901) ; LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel de la FERTE-ALAIS"" , n°80 (1864-1925).

    Date

    1848-1929

    Cote

    4X/6

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1943

    Cote

    2X/12

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration et fonctionnement : réglement intérieur (1929), élection de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925, statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1903-1918), personnel : nominations (1929 -1931) ; malades : bail à nourriture (1930) ; bâtiments : travaux d'assainissement et d'aménagement, de construction (1924-1935) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1905), rentes (1905), acquisition d'un immeuble pour l'installation de l'hospice (1920), acquisition d'un terrain (1931), aliénation de la maison dite des Carmélites à Pontoise, à la commune de Pontoise (1816-1819), location de la maison du concierge (1923), legs : 1915 et 1933.

    Date

    1816-1933

    Cote

    1X/38

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3357W/18

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3357W/17

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3357W/16

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3357W/15

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2004-2005.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3357W/14

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2003-2004.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    2001-2002 ; 2002-2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3357W/13

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2001-2002 ; 2002-2003.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    2000-2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3357W/12

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2000-2001.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3357W/10

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Journées départementales d'information et de prévention du SIDA (7-9 avril 1992), Journées mondiales SIDA 1er décembre (1993-2001, 2003-2005), sexualité et vie affective dans les collèges de la Ferté-Alais, Mennecy, Itteville, lycée technique de Cerny (2005-2008), infobus, programme d'intervention dans les collèges (2001-2008).

    Date

    1992-2008

    Cote

    3357W/4

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Journées départementales d'information et de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    La Ferté-Alais, ZAC des Vieilles Vignes.

    Date

    11982-1982

    Cote

    3336W/104

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • La Ferté-Alais, ZAC des Vieilles Vignes.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Aides à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne (Société tennis de table, football), Brétigny-sur-Orge (Club sportif CS judo, Amicale laïque des écoles publiques, Gymnastique, Les Oursins (3), roller, As Karting (2), football), Cerny (gym sportive, trial), Champcueil (football), La Ferté-Alais (Sud Essonne tennis de table (3), tir à l'arc), La Ferté-Alais et Maisse (gym rythmique), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Itteville (As football (2), La Forme Les Formes), Leuville-sur-Orge (judo jujitsu - 2), Lisses (football, cricket club, votre santé pas à pas), Morsang-sur-Orge (Club plongée subaquatique Barabules, gym rythmique, football, tennis), Morsang Fleury (handball (2), gym sportive, gymnastique rythmique), Le Plessis-Pâté (volleyball), Ris-Orangis (union sportive US kick boxing, cyclisme, plongée, rugby), Saint-Michel-sur-Orge (sports football (3), club nautique, Saint Michel Sport, sport gym, sport escrime, karaté, taekwondo, Sports Loisirs Culture), Sainte-Geneviève-des-Bois (sports judo (2), triathlon - 3), Vert-Le-Grand (stade vertois tennis), Villemoisson-sur-Orge (gym, La cible (3), gymnastique volontaire, gymnastique, tennis), Villiers-sur-Orge (No Karaté No Zento), Collège Jean Lurçat Ris-Orangis.

    Date

    2014-2018

    Cote

    3259W/21

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ballainvilliers, Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-Le-Vicomte, Fleury-Mérogis, Itteville, Lisses, Longjumeau.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/17

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballainvilliers, Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aides à la formation des cadres techniques des associations sportives (brevets d'Etat) : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge (4), La Ferté-Alais, Itteville, Mennecy (2), Morsang-sur-Orge (3), Ris-Orangis (2), Sainte-Geneviève-des-Bois (6), Saint-Michel-sur-Orge (3), Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3258W/30

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides à la formation des cadres techniques des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Leuville-sur-Orge, Mennecy, La Ferté-Alais, Lisses, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3258W/27

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Itteville, Leudeville, Lisses, Mennecy.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/24

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/19

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives....
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/17

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/18

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  33. Résultat n°33

    2010 : A - Z.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3246W/29

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2010 : A - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  34. Résultat n°34

    2009 : A - Z.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3246W/28

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2009 : A - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  35. Résultat n°35

    2008 : A - Z.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3246W/27

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2008 : A - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  36. Résultat n°36

    M - Z.

    Date

    2007

    Cote

    3246W/26

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2007.
    • M - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  37. Résultat n°37

    A - L.

    Date

    2007

    Cote

    3246W/25

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2007.
    • A - L.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  38. Résultat n°38

    L - W.

    Date

    2006

    Cote

    3246W/24

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2006.
    • L - W.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  39. Résultat n°39

    A - K.

    Date

    2006

    Cote

    3246W/23

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2006.
    • A - K.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  40. Résultat n°40

    H - Z.

    Date

    2005

    Cote

    3246W/22

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2005.
    • H - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  41. Résultat n°41

    A - G.

    Date

    2005

    Cote

    3246W/21

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2005.
    • A - G.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  42. Résultat n°42

    M - Z.

    Date

    2004

    Cote

    3246W/20

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2004.
    • M - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  43. Résultat n°43

    A - L.

    Date

    2004

    Cote

    3246W/19

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2004.
    • A - L.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  44. Résultat n°44

    L - Z.

    Date

    2003

    Cote

    3246W/18

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2003.
    • L - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  45. Résultat n°45

    A - K.

    Date

    2003

    Cote

    3246W/17

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2003.
    • A - K.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  46. Résultat n°46

    K - Z.

    Date

    2002

    Cote

    3246W/16

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2002.
    • K - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  47. Résultat n°47

    A - J.

    Date

    2002

    Cote

    3246W/15

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2002.
    • A - J.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  48. Résultat n°48

    M - Z.

    Date

    2001

    Cote

    3246W/14

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2001.
    • M - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  49. Résultat n°49

    A - L.

    Date

    2001

    Cote

    3246W/13

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2001.
    • A - L.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  50. Résultat n°50

    G - Z.

    Date

    2000

    Cote

    3246W/12

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2000.
    • G - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  51. Résultat n°51

    A - F.

    Date

    2000

    Cote

    3246W/11

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2000.
    • A - F.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  52. Résultat n°52

    I - Z.

    Date

    1999

    Cote

    3246W/10

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1999.
    • I - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  53. Résultat n°53

    A - H.

    Date

    1999

    Cote

    3246W/9

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1999.
    • A - H.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  54. Résultat n°54

    P - Z.

    Date

    1998

    Cote

    3246W/8

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1998.
    • P - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  55. Résultat n°55

    F - O.

    Date

    1998

    Cote

    3246W/7

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1998.
    • F - O.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  56. Résultat n°56

    A - E.

    Date

    1998

    Cote

    3246W/6

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1998.
    • A - E.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  57. Résultat n°57

    K - Z.

    Date

    1997

    Cote

    3246W/5

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1997.
    • K - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  58. Résultat n°58

    A - J.

    Date

    1997

    Cote

    3246W/4

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1997.
    • A - J.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  59. Résultat n°59

    I - Z.

    Date

    1996

    Cote

    3246W/3

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1996.
    • I - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  60. Résultat n°60

    A - H.

    Date

    1996

    Cote

    3246W/2

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1996.
    • A - H.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  61. Résultat n°61

    1991-1995 : A - Z.

    Date

    1991-1995

    Cote

    3246W/1

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1991-1995 : A - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/11

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis (manifestation sportive), Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge.

    Date

    2012

    Cote

    3234W/4

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Aide à l'organisation de manifestations sportives et demandes d'aides exceptionnelles, communes d'Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Chevannes, Cerny, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3234W/3

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives et...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Evry à La Ferté-Alais.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/245

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Evry à La Ferté-Alais.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Evry à La Ferté-Alais.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/156

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Evry à La Ferté-Alais.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  67. Résultat n°67

    La Ferté-Alais à Les Ulis.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/65

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • La Ferté-Alais à Les Ulis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Club du Soleil, Bois des Valences, inspection suite à une plainte.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3073W/398

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ferté-Alais.
    • Club du Soleil, Bois des Valences, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Camping La Sablière, inspection suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1994-2010

    Cote

    3073W/397

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ferté-Alais.
    • Camping La Sablière, inspection suite à une plainte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    La Ferté-Alais, 10 rue Brunel, Code fiche n°120, arrêté d'abrogation le 23 février 1994.

    Date

    1984-1994

    Cote

    3073W/130

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ferté-Alais, 10 rue Brunel, Code fiche n°120, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Ferté-Alais (La).

    Date

    2019

    Cote

    2939W/33

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Ferté-Alais (La).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Ferté-Alais (La), maison de retraite publique (1999, 2000, 2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2938W/6

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes sur les établissements médico-social pour...
    • Ferté-Alais (La), maison de retraite publique (1999,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    N° 15 Champion la Ferte-Alais 91590.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/18/12

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
    • N° 15 Champion la Ferte-Alais 91590.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  74. Résultat n°74

    N°120 Cayzac La Ferte-Alais 91590.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/14

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N°120 Cayzac La Ferte-Alais 91590.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  75. Résultat n°75

    N°16 La pierre immobilier La Ferte-Alais 91590.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/1/14

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°2-10 ; 12-19.
    • N°16 La pierre immobilier La Ferte-Alais 91590.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  76. Résultat n°76

    FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/57

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    FERTE-ALAIS à GOMETZ-LE-CHATEL.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/43

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LE-CHATEL.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/36/3

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    2858W/30/4

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/7

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)