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406 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979).

Cote
1017W/15
 Date
1956-1979
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979)....
Résultat n°2

Procédures collectives.

Cote
1693W/1
 Date
1959-1966
 Lieu
EVRY Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Procédures collectives.
Résultat n°3

Enquête par commune, sur le département, sur les équipements mis en service et sur les opérations en cours. Questionnaire des communes de l'arrondissement d'EVRY, d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Cote
876W/8
 Date
1962-1965
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

  • Enquête par commune, sur le département, sur les équipements...
Résultat n°4

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978).

Cote
1017W/14
 Date
1964-1978
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978)....
Résultat n°5

Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

Cote
1779W/1
 Date
1967-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...
Résultat n°6

Procédures collectives.

Cote
1693W/2
 Date
1967-1975
 Lieu
EVRY Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Procédures collectives.
Résultat n°7

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Cote
1046W/1
 Date
1968-1972
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, EVRY Arrondissement
 Type de document
permis

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

  • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...
Résultat n°8

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Cote
1046W/2
 Date
1968-1972
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, EVRY Arrondissement
 Type de document
permis

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

  • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...
Résultat n°9

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

Cote
1779W/3
 Date
1968-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...
Résultat n°10
Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

1 media

Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

Cote
18FI/1190
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe...
Résultat n°11

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°12

Campagne de recherche scientifique Opération Espoir : bordereaux des arrondissements de PALAISEAU, ETAMPES, EVRY.

Cote
938W/43
 Date
1969-1970
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement
 Type de document
programme

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Campagne de recherche scientifique Opération Espoir...
Résultat n°13

Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

Cote
1779W/5
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale...
Résultat n°14

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978).

Cote
1017W/13
 Date
1969-1978
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978)....
Résultat n°15

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

Cote
1779W/2
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...
Résultat n°16

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Cote
1076W/23
 Date
1970-1974
 Lieu
EVRY Arrondissement, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...
Résultat n°17

Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978).

Cote
1017W/12
 Date
1970-1978
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978)....
Résultat n°18
Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

1 media

Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

Cote
18FI/1544
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil...
Résultat n°19

Création et fonctionnement d'associations : statuts, comptes-rendus, correspondance (1971-1978) ; récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1977-1978).

Cote
1007W/47
 Date
1971-1978
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
statut d'association, compte rendu, correspondance, dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • Création et fonctionnement d'associations : statuts,...
Résultat n°20

Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY, ETAMPES et PALAISEAU (1971-1975).

Cote
972W/44
 Date
1971-1975
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY,...