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406 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrondissement d'EVRY.

Date

2008-2014

Cote

2896W/3

Résultat n°2

Aménagement de la route nationale 191 à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à BOUTERVILLIERS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Création d'un centre de secours principal à ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1980).

Date

1979-1980

Cote

2059W/101

Résultat n°3

Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/100

Résultat n°4

Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à SAINT-HILAIRE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/99

Résultat n°5

Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 4 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/98

Résultat n°6

Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour route nationale 7 et rue Blazy à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Protection de la vallée de la BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Retrait d'un panneau publicitaire à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/97

Résultat n°7

Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/96

Résultat n°8

Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/95

Résultat n°9

Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/94

Résultat n°10

Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) de LONGJUMEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Elargissement de la rue Jean-Baptiste Clément à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/93

Résultat n°11

Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/92

Résultat n°12

Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels n°83 à 1088 (1976).

Date

1976

Cote

1991W/17

Résultat n°13

Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre : données enregistrées dans la base Nouvelle Chaîne Pénale (NCP) ou reprises de l'ancienne application Bureau d'ordre pénal (BOP) : 1 CD-ROM (29 Mo.).

Date

1984-1995

Cote

1861W/2

Résultat n°14

Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre : données enregistrées dans la base Nouvelle Chaîne Pénale (NCP) ou reprises de l'ancienne application Bureau d'ordre pénal (BOP) : 2 CD-ROM (32,4 Mo.).

Date

1984-1994

Cote

1783W/1

Résultat n°15

Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/5

Résultat n°16

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°17

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

Date

1968-1996

Cote

1779W/3

Résultat n°18

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

Date

1969-1996

Cote

1779W/2

Résultat n°19

Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

Date

1967-1996

Cote

1779W/1

Résultat n°20

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/245

Résultat n°21

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/244

Résultat n°22

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/243

Résultat n°23

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/242

Résultat n°24

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/241

Résultat n°25

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/240

Résultat n°26

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/239

Résultat n°27

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/238

Résultat n°28

Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/237

Résultat n°29

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/236

Résultat n°30

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/235

Résultat n°31

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/234

Résultat n°32

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/233

Résultat n°33

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/232

Résultat n°34

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/231

Résultat n°35

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/230

Résultat n°36

Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/229

Résultat n°37

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/228

Résultat n°38

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/227

Résultat n°39

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/226

Résultat n°40

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/225

Résultat n°41

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/224

Résultat n°42

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/223

Résultat n°43

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/222

Résultat n°44

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/221

Résultat n°45

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/220

Résultat n°46

Rapports d'expertises, septembre.

Date

1999

Cote

1747W/219

Résultat n°47

Rapports d'expertises, septembre.

Date

1999

Cote

1747W/218

Résultat n°48

Rapports d'expertises, septembre.

Date

1999

Cote

1747W/217

Résultat n°49

Rapports d'expertises, septembre.

Date

1999

Cote

1747W/216

Résultat n°50

Rapports d'expertises, septembre.

Date

1999

Cote

1747W/215

Résultat n°51

Rapports d'expertises, septembre.

Date

1999

Cote

1747W/214

Résultat n°52

Rapports d'expertises, septembre.

Date

1999

Cote

1747W/213

Résultat n°53

Rapports d'expertises, septembre.

Date

1999

Cote

1747W/212

Résultat n°54

Rapports d'expertises, août.

Date

1999

Cote

1747W/211

Résultat n°55

Rapports d'expertises, août.

Date

1999

Cote

1747W/210

Résultat n°56

Rapports d'expertises, août.

Date

1999

Cote

1747W/209

Résultat n°57

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/208

Résultat n°58

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/207

Résultat n°59

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/206

Résultat n°60

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/205

Résultat n°61

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/204

Résultat n°62

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/203

Résultat n°63

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/202

Résultat n°64

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/201

Résultat n°65

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/200

Résultat n°66

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/199

Résultat n°67

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/198

Résultat n°68

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/197

Résultat n°69

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/196

Résultat n°70

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/195

Résultat n°71

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/194

Résultat n°72

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/193

Résultat n°73

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/192

Résultat n°74

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/191

Résultat n°75

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/190

Résultat n°76

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/189

Résultat n°77

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/188

Résultat n°78

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/187

Résultat n°79

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/186

Résultat n°80

Rapports d'expertises, avril.

Date

1999

Cote

1747W/185