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1 236 résultats

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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ETIOLLES (1829-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1929) ; ETRECHY (1804-1925), comptes de gestion (1873 - 1937), statistiques (1919) ; EVRY (1820-1925), statistiques (1889-1929), comptes de gestion (1873-1942).

Date

1829-1942

Cote

2X/11

Résultat n°4

Étiolles, ZAC de la Plaine Haute.

Date

1980

Cote

3336W/105

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

Résultat n°6

Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.

Date

2014

Cote

3255W/25

Résultat n°7

N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU sur le site de l'IUFM d'Etiolles, Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (SYMSEVAS).

Date

2010-2012

Cote

3170W/13

Résultat n°8

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

Date

1980-1981

Cote

2962W/4

Résultat n°9

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°10

SCI LES BOIS DU CERF 124 les bois du Cerf n° GUP 20101694.

Date

1969-1982

Cote

2813W/24/7

Résultat n°11

SAULCHOIR Prieur des dominicains n° GUP 20101701.

Date

1948-1958

Cote

2813W/24/6

Résultat n°12

QLS PRESSING Centre commercial Champion n° GUP 20070132.

Date

2006-2007

Cote

2813W/24/5

Résultat n°13

PIERRE Jean route de Corbeil n° GUP 20101697.

Date

1956-2006

Cote

2813W/24/4

Résultat n°14

L.E.P. HOTELIER Chateau des Coudraies n° GUP 20101700.

Date

1980-1983

Cote

2813W/24/3

Résultat n°15

ECOLE NORMALE MIXTE Domaine Départemental du Saulchoir n° GUP 20101696.

Date

1977-1978

Cote

2813W/24/2

Résultat n°16

CARREFOUR MARKET Avenue Fontaine au soulier n° GUP 20140165.

Date

1996-2011

Cote

2813W/24/1

Résultat n°17

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Résultat n°18

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

Date

2002

Cote

2749W/9/1/2

Résultat n°19

Réponses positives des mairies : courrier de la commune de BIEVRES contestant des chiffres et demandant un recensement complémentaire, feuilles récapitulatives des communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, ETIOLLES, LARDY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal), LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BRETIGNY-SUR-ORGE, PALAISEAU, MILLY-LA-FORET, VILLIERS-LE-BACLE.

Date

2000

Cote

2749W/8/1/2

Résultat n°20

Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative, extrait des registres de délibérations des communes d'ARPAJON, GUIBEVILLE, de COURCOURONNES, de LEUDEVILLE, de VILLIERS-LE-BACLE, LEUVILLE-SUR-ORGE et BONDOUFLE. ETIOLLES : courrier de la mairie demandant un recensement complémentaire. LARDY et MENNECY : courriers des mairies indiquant qu'elles ne souhaitent pas de recensement. BRIIS-SOUS-FORGES : délibération du conseil municipal demandant un recensement complémentaire, feuille récapitulative, état détaillé de la situation de la commune, tableaux des permis de construire 1989-1993.

Date

1989-1993

Cote

2749W/4/1/3

Résultat n°21

Embranchement d'ETIOLLES : acte de vente amiable, approbation du Conseil général de Seine et Oise.

Date

1954

Cote

2742W/48

Résultat n°22

GRANGES-LE-ROI (LES), ETIOLLES, COURCOURONNES.

Date

2010-2017

Cote

2737W/163

Résultat n°23

ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS le 28 juin 2010.

Date

2010

Cote

2737W/130

Résultat n°24

2009-2010.

Date

2009-2010

Cote

2713W/27

Résultat n°25

2007-2008.

Date

2007-2008

Cote

2713W/26

Résultat n°26

Fête de la science à ETIOLLES, forum archéo, expo Agricolix.

Date

2008-2011

Cote

2713W/25

Résultat n°27

2009.

Date

2009

Cote

2713W/24

Résultat n°28

2006-2008.

Date

2006-2008

Cote

2713W/23

Résultat n°29

Marché d'entretien, Ecole Normale commune d'ETIOLLES : compte rendu de chantier, correspondance, devis, ordre de service, notes (1979-1985).

Date

1979-1985

Cote

2661W/37

Résultat n°30

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AADT EVRY ; ENTRAIDE ETIOLLES ; AFP ETAMPES ; CCAS ETAMPES ; VAL YERRES EPINAY-SOUS-SENART ; CCAS DRAVEIL ; ABEILLE SERVICE DRAVEIL ; CCAS DOURDAN ; SENIORS CORBEIL-ESSONNES ; ASAD CORBEIL-ESSONNES.

Date

2005

Cote

2570W/29

Résultat n°31

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ABEILLE AIDE ET ENTRAIDE DRAVEIL ; CCAS DRAVEIL ; CCAS EPINAY-SUR-ORGE ; ACTION EMPLOI ETAMPES ; AFP ETAMPES ; ENTRAIDE INTERCOMMUNALE ETIOLLES ; CCAS ETRECHY ; CCAS ETAMPES.

Date

2004

Cote

2570W/14

Résultat n°32

Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

Date

2005

Cote

2551W/2

Résultat n°33

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

Date

2005

Cote

2491W/383

Résultat n°34

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°35

Contrats départementaux triennaux : dossiers ETIOLLES, ETRÉCHY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/114

Résultat n°36

Marché n° 08.000.71 : original et fonds de dossier au marché de réserves du musée de la photo à ETIOLLES - Travaux d'aménagement du 5ème étage de l'IUFM - lot 6 ; Délibérations de différents programme voirie (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/28

Résultat n°37

Marché n° 08.000.70 : original et fonds de dossier au marché de réserves du musée de la photo à ETIOLLES - Travaux d'aménagement du 5ème étage de l'IUFM - lot 4 (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/27

Résultat n°38

Marché n° 08.000.69 : original et fonds de dossier au marché de réserves du musée de la photo à ETIOLLES - Travaux d'aménagement du 5ème étage de l'IUFM - lot 2 (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/26

Résultat n°39

Marché n° 08.000.56 pour les réserves du musée de la photo à ETIOLLES - Travaux d'aménagement du 5ème étage de l'IUFM - Lot 1 ; Marché n° 08.000.65 pour la fourniture de vêtements de sport pour les services départementaux (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/25

Résultat n°40

Marché n° 08.000.23 pour l'équipement en sièges de bureau pour les services départementaux ; Marché n° 08.00.130 pour le réaménagement du hall public et du rez de chaussée de l'Hôtel du Département ; Marché n° 08.000.59 pour les réserves du musée de la photo à ETIOLLES - Travaux d'aménagement du 5è étage de l'IUFM - Lot 5 (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/24

Résultat n°41

Dossiers adoption AI : 3 dossiers à ETIOLLES, à SAINT-VRAIN, à MASSY (2008).

Date

2008

Cote

2285W/11

Résultat n°42

Dossiers adoption AI : 6 dossiers à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, à ETIOLLES, à MORSANG-SUR-ORGE, à EVRY, à LIMOURS-EN-HUREPOIX, à PALAISEAU (2007).

Date

2007

Cote

2285W/4

Résultat n°43

EN QUETE ; SUR LE TERRAIN A la rencontre des scientifiques du site préhistorique d'Etiolles ; A la découverte du site préhistorique d'Etiolles

Date

2008-2009

Cote

2279W/19

Résultat n°44

EN QUETE ; SUR LE TERRAIN A la rencontre des scientifiques du site préhistorique d'Etiolles ; A la découverte du site préhistorique d'Etiolles

Date

2008-2009

Cote

2279W/18

Résultat n°45

EN QUETE ; SUR LE TERRAIN A la rencontre des scientifiques du site préhistorique d'Etiolles ; A la découverte du site préhistorique d'Etiolles

Date

2008-2009

Cote

2279W/17

Résultat n°46

Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

Date

2000-2005

Cote

2244W/5

Résultat n°47

Procès-verbaux d'inspection : n°43/95, Club Windsor - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2005) ; n°30/95, Presta Net Villemandeur (Loiret), chantier Etap Hôtel - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2005) ; n°13/95, Prets - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°69/94, SA Kancya - Le Rouge et Noir - ATHIS-MONS (2004) ; n°62/94, Couture Nathaly (2004) ; n°61/95, CMUC (STOC) - ETIOLLES (2005) ; n°68/96, Martins Gomes - ATHIS-MONS (2006) ; n°56/95, maison de retraite Le Bois Renaud - MONTGERON (2005) ; n°14/95, Marché U - EPINAY-SOUS-SENART (2005), n°008/97, Interdiscount - ATHIS-MONS (2007).

Date

2004-2007

Cote

2244W/3

Résultat n°48

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

Date

2005

Cote

2226W/13

Résultat n°49

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

Date

2004

Cote

2226W/3

Résultat n°50

Organismes de services à la personne : rapport d'activité 2008 concernant l'activité 2007 des organismes suivants : Atout à domicile à ETIOLLES, Allo Proxi à QUINCY-SOUS-SENART, Association de garde et d'emplois familiaux (AGEF) de SAVIGNY-SUR-ORGE, Atousservices à PALAISEAU, action génération à VARENNES-JARCY, Croix rouge Française à MONTLHERY, Adom et vie services à MONTGERON, Atout à domicile VAL DE SEINE.

Date

2007-2008

Cote

2147W/3

Résultat n°51

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°392 : DIG et autorisation de réaliser des travaux du rû à TIGERY - ETIOLLES par le Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine ; n°393 : réouverture et réhabilitation écologique à BREUILLET.

Date

1998-2005

Cote

2137W/47

Résultat n°52

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°615 : actualisation pour 2006 du périmètre d'épandage de la STEP d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°584 : rejet des eaux pluviales à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES - Ministère de l'équipement ; n°605 (91-2006-00052) : rejet des eaux pluviales des studios d'ARPAJON à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - Société Financière et Foncière Eurobail ; n°600 : rejet des eaux pluviales ZAC du Moulin à SAULX-LES-CHARTREUX - Société SEMIIC PROMOTION ; n° 618 (91-2006-00048) : rejet des eaux pluviales issues de la création de la ZAC à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (12 octobre 2005 - mars 2009).

Date

2005-2009

Cote

2137W/22

Résultat n°53

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société IBIS PARIS PORTE d'ORLEANS à COURCOURONNES, société IDEE GRAPHIQUE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société INFOPOINT (distributeur de services et de matériel informatiques) LES ULIS, SARL ITAC (négoce de bijouterie fantaisie) à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, société INTERMARCHE-LES MOUSSEAUX à VIGNEUX-SUR-SEINE, société LENISOL (ETUDES ET REALISATIONS ACOUSTIQUES POUR LE BÄTIMENT ET L'INDUSTRIE) à LISSES, SA LINAS-MONTLHERY ECHAPPEMENT (réparation automobile) à MONTLHERY, SARL LOGISONIC (études, réalisations et commercialisation de produits électroniques et informatiques industriels) à MARCOUSSIS, SA LU (société agroalimentaire) à ATHIS-MONS, société MBT FRANCE (fabrication et négoce de matériaux de construction) à LISSES, SARL MICA (services liés aux activités de maintenance et de réparation dans les domaines nucléaire et industriel) à LISSES, société METRO (vente en gros) à LISSES, SARL PCSA (produits composés pour spécialités alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, SA PELTIER et Cie (négoce de matériaux de construction) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société POINT 9000 SYSTEMES (réparation de matériel peri-informatique) à EVRY, société PRAXIS C & A à PALAISEAU, SA REVI-AUDIT (cabinet d'expertise comptable) à ETIOLLES, société ROUGIER et PLE à Paris et à LONGJUMEAU (1988-1995).

Date

1988-1995

Cote

2119W/92

Résultat n°54

QUITUS, construction du collège de SOISY-SUR-SEINE : programme et pièces liées au programme, plans situation-réseaux, plans d'ensemble au 1/2000ème, plans des travaux coté SOISY/ CES au 1/200eme (desserte du CES A.P.S.), profils en travers type (desserte du CES A.P.S.), repérage photographique, étude de sol, cahier des prescriptions techniques de la consultation. Rapport d'analyse des candidatures-désignation des groupements concepteur-constructeur, desserte du CES A.P.S, estimation, notice explicative, plan de situation, plan des travaux coté SOISY/C.E.S., plan des travaux VRD -coté ETIOLLES, plan des travaux VRD-carrefour du trou rouge, profils en travers types, plan parcellaire, état parcellaire, plan des réseaux coté ETIOLLES, plan des réseaux coté SOISY/C.E.S. Tableau des défauts important insuffisant ou présentant des inconvénients et à revoir, plan aménagement du carrefour du trou rouge prévu par la commune (plans en double) et plan topographique et numérique chemin de l'ermitage-chemin vert, SAEP équipements tableau chiffré, comptes rendus de réunions (15/03/1996 au 21/06/1996), repérage signalétique des locaux, chemin de l'ermitage approbation du plan de masse, courriers de Monsieur LEMAIRE propriétaire du chemin de l'ermitage, note à l'attention du directeur général des services Départementaux objet appel d'offres avec concours (1993-1996).

Date

1993-1996

Cote

2093W/14

Résultat n°55

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977

Cote

2059W/71

Résultat n°56

Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 446, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20, commune de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/64

Résultat n°57

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/56

Résultat n°58

Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales 188 et 938 à LIMOURS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de passages souterrains sur le territoire de la commune d'ATHIS-MONS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude de surplomb d'une ligne électrique, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'une zone industrielle à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un parking d'intérêt régional à GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un troisième collège à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une zone d'aménagement différée (ZAD), commune d'ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/46

Résultat n°59

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Date

1937-1949

Cote

2056W/27

Résultat n°60

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres W-Z (1989-1996)

Date

1989-1996

Cote

2024W/354

Résultat n°61

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettre V (1982-1998)

Date

1982-1998

Cote

2024W/353

Résultat n°62

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Si-Tr (1989-1995)

Date

1989-1995

Cote

2024W/352

Résultat n°63

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Sa-Se (1991-1995)

Date

1991-1995

Cote

2024W/351

Résultat n°64

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Rev-Ro (1989-1995)

Date

1989-1995

Cote

2024W/350

Résultat n°65

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Ma-Ref (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/349

Résultat n°66

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Pe-Pr (1985-1995)

Date

1985-1995

Cote

2024W/348

Résultat n°67

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Par (1989-1995)

Date

1989-1995

Cote

2024W/347

Résultat n°68

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Pag-Pal (1985-1995)

Date

1985-1995

Cote

2024W/346

Résultat n°69

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres L-O (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/345

Résultat n°70

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettre J (1991-1995)

Date

1991-1995

Cote

2024W/344

Résultat n°71

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres H-I (1992-1995)

Date

1992-1995

Cote

2024W/343

Résultat n°72

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Gra-Gru (1989-1996)

Date

1989-1996

Cote

2024W/342

Résultat n°73

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Fo (1992-1995)

Date

1992-1995

Cote

2024W/341

Résultat n°74

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Fa-Fi (1992-1995)

Date

1992-1995

Cote

2024W/340

Résultat n°75

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Du-E (1993-1996)

Date

1993-1996

Cote

2024W/339

Résultat n°76

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Da-Do (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/338

Résultat n°77

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettre C (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/337

Résultat n°78

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Ben-Bo (1992-1994)

Date

1992-1994

Cote

2024W/336

Résultat n°79

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres A-Bel (1995-1996)

Date

1995-1996

Cote

2024W/335

Résultat n°80

ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

Date

1998

Cote

2023W/158