Procès-verbaux d'inspection : n°43/95, Club Windsor - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2005) ; n°30/95, Presta Net Villemandeur (Loiret), chantier Etap Hôtel - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2005) ; n°13/95, Prets - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°69/94, SA Kancya - Le Rouge et Noir - ATHIS-MONS (2004) ; n°62/94, Couture Nathaly (2004) ; n°61/95, CMUC (STOC) - ETIOLLES (2005) ; n°68/96, Martins Gomes - ATHIS-MONS (2006) ; n°56/95, maison de retraite Le Bois Renaud - MONTGERON (2005) ; n°14/95, Marché U - EPINAY-SOUS-SENART (2005), n°008/97, Interdiscount

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INSPECTION DU TRAVAIL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2244W/1-13

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'inspection des entreprises, rapports accidents du travail.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2244W/3

Date

2004-2007

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2007

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/07/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières