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410 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Date

    1822-1912

    Cote

    4O/13

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 120 - Condamnation de Modeste Corbery, marchand de charbon demeurant à Nibelle [Loiret], pour circulation avec une voiture attelée sans éclairage à Estouches (10 décembre 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4U/879

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
    • N° 120 - Condamnation de Modeste Corbery, marchand...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bientôt un nouveau gymnase !

    Date

    janvier 2024

    Cote

    PER160/2/18/1

    • Contexte : MEREVILLOIS (LE) : Bulletin municipal PER160 (1966-...)

    • N° 7-18 + éditions 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, n°...
    • N° 18 (janvier 2024)
    • Bientôt un nouveau gymnase !
  6. Résultat n°6

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7
    ESTOUCHES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1933].

    36 medias

    ESTOUCHES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1933].

    Date

    1882

    Cote

    3P/2537

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ESTOUCHES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/81

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/383

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/263

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°11 - Condamnation de Pierre-Florentin Bouteille, cultivateur demeurant à Guignonville [Loiret], représenté par Louis-Désiré Delafoy, propriétaire demeurant à Méréville, pour circulation avec une voiture attelée d'un cheval, dépourvue de plaque, à Estouches (8 février 1870).

    Date

    1870

    Cote

    4U/879

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
    • N°11 - Condamnation de Pierre-Florentin Bouteille,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    A travers les registres paroissiaux..

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • A travers les registres paroissiaux..
  17. Résultat n°17

    ESTOUCHES. - Tableau général des chemins vicinaux en vertu de l'arrêté du 15 décembre 1846 (1848) ; tableau général des chemins vicinaux (1843) ; tableau supplémentaire des chemins vicinaux en vertu de l'arrêté du 15 décembre 1846 (1869, 1870) et second tableau supplémentaire des chemins (1848) ; voirie rurale (1829-1937) ; voirie urbaine (1871-1878).

    Date

    1829-1937

    Cote

    3O/157

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • ESTOUCHES. - Tableau général des chemins vicinaux en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ESTOUCHES. - Fondation et bénédiction de la chapelle du château de VILLIERS (1698). Reconstruction et nouvelle consécration (1771). Dons d'ornements à la fabrique par le châtelain (1707, 1787).

    Date

    1698-1787

    Cote

    GSUPPL/88

    • Contexte : G Suppl SUPPLEMENT AU CLERGE SECULIER (1207-1838)

    • ESTOUCHES. - Fondation et bénédiction de la chapelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Etampes à Auneau, d'Etampes à Sainte-Escobille : acquisitions de terrains, actes de ventes pour Boissy-la-Rivière, Estouches, Etampes, Méréville, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-rivière.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5S/155

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

    Date

    1940-1955

    Cote

    1217W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, THIONVILLE : arrêté de publication, rapport justificatif, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1964-1972

    Cote

    875W/16

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : ECHARCON (1955-1960), EGLY (1958), EPINAY-SOUS-SENART (1950-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1936-1955), ESTOUCHES (1958-1959).

    Date

    1950-1960

    Cote

    881W/17

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES. - Succession de Michel, Narcisse Mulard, instituteur, demeurant à ESTOUCHES et de sa femme Elise, Désirée Martin : ventes de terres à AVOINE (Indre-et-loir), MARS, GUERET, THIONVILLE, GAUDREVILLE (Eure-et-Loir), CONGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, MEROBERT, MEREVILLE; adjudication de maisons à MEREVILLE en 1919.

    Date

    1866-1920

    Cote

    68J/20

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

    Date

    1801-1891

    Cote

    2O/1860

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29
    1921.

    9 medias

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    6M/117

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Estouches.
    • 1921.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES. - Comptes de gestion.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1184W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES. - Comptes de gestion.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    EPINAY-SOUS-SENART. - Assainissement urbain, programme (1975 à 1976). Constructions publiques, salle des fêtes (1977). EPINAY-SUR-ORGE. - Poteaux incendie. Alimentation en eau potable urbaine (AEP). Assainissement urbain, programme (1975 à 1976). ESTOUCHES. - Incendie. Alimentation en eau potable (AEP), (1977). Assainissement sommaire, programme (1975). EVRY. - Affaires générales. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Assainissement sommaire, programme (1971).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1114W/34

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Assainissement urbain, programme...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34
    ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1668-1760). [Lacunes : B.M.S. (1672-1696, 1699-1701, 1704-1706, 1708, 1726-1730)].

    206 medias

    ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1668-1760). [Lacunes : B.M.S. (1672-1696, 1699-1701, 1704-1706, 1708, 1726-1730)].

    Date

    1668-1760

    Cote

    4E/1093

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.- tableau des instituteurs en exercice dans le district, an III ; nomination de maîtres d'écoles à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ESTOUCHES, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES et VIDELLES, an II-an III ; réclamation d'une rente par Hamard, instituteur à DANNEMOIS, an II-an IV ; projet de création d'un almanach municipal à ETAMPES, 1790 ; instruction sur le tri des archives, brumaire an III ; rapport de la commission des arts sur la création d'un musée et d'un jardin botanique s.d. ; création d'une société de musique, an III ; états de journées et mémoires des ouvriers employés pour la commission des arts ou au conservatoire, an III ; instructions, extraits des délibérations du directoire du district et nominations de commissaires au tri des objets précieux, an II ; Etat des objets extraits de différentes maisons nationales pour composer le mobilier du conservatoire du district d'ETAMPES.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/128

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES. - Succession de Pierre Pointeau, demeurant au Petit Villiers à ESTOUCHES, décédé le 15 novembre 1965 au profit de Jacques Pointeau : partage partiel des moutons le 6 mai 1966, le 10 mai du matériel et des bestiaux, des bijoux entre Jean et Jacques Pointeau; détail des impôts pour les biens hérités à ESTOUCHES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SERMAISE (Loiret) (1959-1976). SACLAS. - Succession de Marie, Désirée Le Maître, veuve Douté, décédée le 8 janvier 1934 au profit de Suzanne Douté et de Gustave, Désiré Guillot : 13 janvier 1937 : compte, liquidation et partage de la succession (1866-1937).

    Date

    1866-1976

    Cote

    68J/21

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  37. Résultat n°37
    ESTOUCHES. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

    1 media

    ESTOUCHES. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

    Date

    1831

    Cote

    3P/665

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ESTOUCHES. - Section A : Village (le), 1ère feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etampes pittoresque, guide du promeneur dans la ville et l'arrondissement. - Tome 2 : La Juine et ses affluents ; la vallée de Juine en amont.

    Auteur

    RAVAULT, René

    Date

    1904

    Cote

    INOCTAVO/682/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Etampes pittoresque, guide du promeneur dans la ville...
  39. Résultat n°39

    Association SHASECM

    Date

    2022

    Cote

    PER160/2/PSN2022/1

    • Contexte : MEREVILLOIS (LE) : Bulletin municipal PER160 (1966-...)

    • N° 7-18 + éditions 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, n°...
    • Edition 2022
    • Association SHASECM
  40. Résultat n°40

    ESTOUCHES (1958-1965), ETAMPES (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/69

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • ESTOUCHES (1958-1965), ETAMPES (1940-1950). - Caisse...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  43. Résultat n°43

    ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/9

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44
    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    1 media

    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    Date de publication

    2014

    Auteur

    SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE SUD ESSONNE CANTON DE MEREVILLE

    Date

    2014

    Cote

    INOCTAVO/4764

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
  45. Résultat n°45

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (ESTOUCHES 1820-1869).

    Date

    1821-1869

    Cote

    3U/2238

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Activités SHASECM 2019

    Date

    2020

    Cote

    PER160/2/PSN2020/2

    • Contexte : MEREVILLOIS (LE) : Bulletin municipal PER160 (1966-...)

    • N° 7-18 + éditions 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, n°...
    • Edition 2020
    • Activités SHASECM 2019
  47. Résultat n°47

    N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/35

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (ESTOUCHES 1820-1869, ETRECHY an XII-1870).

    Date

    1803-1870

    Cote

    3U/2239

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50
    ESTOUCHES. - Section B - Petit Villiers (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x103 (1831).

    1 media

    ESTOUCHES. - Section B - Petit Villiers (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x103 (1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P/4307

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ESTOUCHES. - Section B - Petit Villiers (le), 1, ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    ESTOUCHES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/34

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • ESTOUCHES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY. - Corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Communes Ech-Etr.

    Date

    1954-1962

    Cote

    1175W/6

    • Contexte : 1175W/1-17, Recensement de population : listes nominatives...

    • Communes Ech-Etr.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  53. Résultat n°53

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

    Date

    1871-1926

    Cote

    1217W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54
    ESTOUCHES. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1933].

    461 medias

    ESTOUCHES. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1933].

    Date

    1833

    Cote

    3P/2536

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ESTOUCHES. - Matrice des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Mémoires de Roustam 10e partie

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/7

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Mémoires de Roustam 10e partie
  56. Résultat n°56

    MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Montgeron : permis de construire 91 - 74 - 64160 (1974). BREUILLET. - Entreprise RHEIMS et DEBOUT concernant la résidence les Renardières : permis de construire 91 - 74 - 8199 (1974). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BOUVIER : permis de construire 91 - 74 - 8198 (1974). PLESSIS-PATE (LE). - Caisse de dépôts et consignations : permis de construire 91 - 74 - 8197 (1974). ESTOUCHES. - Etablissement BRISSET : permis de construire 91 - 74 - 8195 (1974). SOISY-SUR-SEINE. - M. SCHNEYLIN Roger : permis de construire 91 - 74 - 66422 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/3100

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    ESTOUCHES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/244/31

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • ESTOUCHES. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Communes d'EGLY à LIMOURS-EN-HUREPOIX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/63

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes d'EGLY à LIMOURS-EN-HUREPOIX.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Transport ferroviaire. - Ligne de chemin de fer d'Etampes à Bourges : arrêtés de classement de passages à niveau (1984). ETAMPES. - Ligne de chemin de fer d'Etampes à Bourges : équipement de demi-barrières automatiques (1970-1972). ESTOUCHES. - Ligne de chemin de fer d'Etampes à Bourges : déclassement du passage à niveau n° 11 (1976-1984). GUILLERVAL. - Ligne de chemin de fer d'Etampes à Bourges : liaison en car à la gare SNCF (1979).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1397W/28

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport ferroviaire. - Ligne de chemin de fer d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    LONGPONT-SUR-ORGE (18 juin 1967), BROUY (3 et 10 mars 1968), CROSNE (29 septembre 1968), DANNEMOIS (21 avril 1968), ESTOUCHES (29 septembre et 6 octobre 1968), LEUDEVILLE (8 et 15 septembre 1968), MOIGNY-SUR-ECOLE (6 et 13 octobre 1968), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (26 mai et 2 juin 1968), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (24 et 31 mai 1970), TIGERY (21 et 28 juillet 1968).

    Date

    1967-1970

    Cote

    1195W/1

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections municipales partielles, procès-verbaux d'élections...
    • LONGPONT-SUR-ORGE (18 juin 1967), BROUY (3 et 10 mars...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    ECHARCON à EVRY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/145

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ECHARCON à EVRY. - Equipement scolaire, contrôle de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    ESTOUCHES, LA FERTE-ALAIS, LA FORËT-LE-ROI. - Acquisitions de terrains et travaux de voirie (1972-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    1225W/23

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • ESTOUCHES, LA FERTE-ALAIS, LA FORËT-LE-ROI. - Acquisitions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis duché : 1478-1598)

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1931

    Cote

    INOCTAVO/4016

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis...
  64. Résultat n°64

    Archives Nationales. Commission des péages : sous-série H4 (H4 2901 à 3252). Répertoire méthodique. Inventaire topographique des dossiers d'établissements : péages, bacs, moulins et pêcheries

    Auteur

    LAURENT, Jean-Paul

    Date

    2009

    Cote

    INV/2270

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Nationales. Commission des péages : sous-série...
  65. Résultat n°65
    1931.

    8 medias

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M/117

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Estouches.
    • 1931.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Réseau routier à ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, ESTOUCHES, EVRY et ETAMPES, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1942-1964

    Cote

    1502W/1902

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67
    ESTOUCHES. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 66x52 (1831).

    1 media

    ESTOUCHES. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 66x52 (1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P/4304

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ESTOUCHES. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ESSONNES, comptes de gestion (1873 - 1951) ; ESTOUCHES (1893-1925).

    Date

    1873-1951

    Cote

    2X/9

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, CHAMARANDE, ESTOUCHES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/126

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  71. Résultat n°71

    DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LE FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LES GRANGES-LE-ROI. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3675

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/26

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE - Taxe d'habitation...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

    Date

    1935-1990

    Cote

    66J/34

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  74. Résultat n°74

    EPINAY-SUR-ORGE. - Recensement de la population de 1975, districts ZB12, ZC01, ZD01 à ZD04. ESTOUCHES. - District 0001. Echantillon 1/5ème non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/395

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Recensement de la population de...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  75. Résultat n°75

    MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

    Date

    1772-1773

    Cote

    B/2134

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

    Date

    1894-1940

    Cote

    5S/66

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77
    ESTOUCHES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    22 medias

    ESTOUCHES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1920-1932

    Cote

    4E/4520

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ESTOUCHES.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  78. Résultat n°78

    COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2737W/30

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  79. Résultat n°79
    ESTOUCHES. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1933].

    297 medias

    ESTOUCHES. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1933].

    Date

    1914

    Cote

    3P/2539

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ESTOUCHES. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    ESTOUCHES. - Tableau général des chemins vicinaux (1867) ; tableau supplémentaire (1869, 1870, 1876).

    Date

    1867-1876

    Cote

    3O/554

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • ESTOUCHES. - Tableau général des chemins vicinaux (1867)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)