Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES. - Succession de Pierre Pointeau, demeurant au Petit Villiers à ESTOUCHES, décédé le 15 novembre 1965 au profit de Jacques Pointeau : partage partiel des moutons le 6 mai 1966, le 10 mai du matériel et des bestiaux, des bijoux entre Jean et Jacques Pointeau; détail des impôts pour les biens hérités à ESTOUCHES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SERMAISE (Loiret) (1959-1976). SACLAS. - Succession de Marie, Désirée Le Maître, veuve Douté, décédée le 8 janvier 1934 au profit de Suzanne Douté et de Gustave, Désiré Guillot : 13 janvier 1937 : compte, liquidation et partage de la succession (1866-1937).

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ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Cote/Cotes extrêmes

68J/1-114

Date

1698-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES. - Succession de Pierre Pointeau, demeurant au Petit Villiers à ESTOUCHES, décédé le 15 novembre 1965 au profit de Jacques Pointeau : partage partiel des moutons le 6 mai 1966, le 10 mai du matériel et des bestiaux, des bijoux entre Jean et Jacques Pointeau; détail des impôts pour les biens hérités à ESTOUCHES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SERMAISE (Loiret) (1959-1976). SACLAS. - Succession de Marie, Désirée Le Maître, veuve Douté, décédée le 8 janvier 1934 au profit de Suzanne Douté et de Gustave, Désiré Guillot : 13 janvier 1937 : compte, liquidation et partage de la succession (1866-1937).

Cote/Cotes extrêmes

68J/21

Date

1866-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 60 ans à partir de 1976

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2004

Mots clés lieux

ESTOUCHES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, MEREVILLE Commune, LOIRET

Mots clés matières

MATERIEL AGRICOLE AGRICULTURE,économie rurale, ELEVAGE OVIN AGRICULTURE,production agricole, ELEVAGE AGRICULTURE,production agricole, DROITS DE SUCCESSION ADMINISTRATION,fiscalité, NOTAIRE JUSTICE,organisation judiciaire, 20è siècle, 19è siècle

Mots clés typologiques

PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT