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ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
MEREVILLE (service producteur)
MEREVILLE (service versant)
Langue des unités documentaires
Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE.
ESTOUCHES. - Succession de Pierre Pointeau, demeurant au Petit Villiers à ESTOUCHES, décédé le 15 novembre 1965 au profit de Jacques Pointeau : partage partiel des moutons le 6 mai 1966, le 10 mai du matériel et des bestiaux, des bijoux entre Jean et Jacques Pointeau; détail des impôts pour les biens hérités à ESTOUCHES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SERMAISE (Loiret) (1959-1976).
SACLAS. - Succession de Marie, Désirée Le Maître, veuve Douté, décédée le 8 janvier 1934 au profit de Suzanne Douté et de Gustave, Désiré Guillot : 13 janvier 1937 : compte, liquidation et partage de la succession (1866-1937).
Caractéristiques physiques
MEREVILLE (service producteur)
MEREVILLE (service versant)
au bout de 60 ans à partir de 1976
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
MATERIEL AGRICOLE AGRICULTURE,économie rurale, ELEVAGE OVIN AGRICULTURE,production agricole, ELEVAGE AGRICULTURE,production agricole, DROITS DE SUCCESSION ADMINISTRATION,fiscalité, NOTAIRE JUSTICE,organisation judiciaire, 20è siècle, 19è siècle
