ESSONNE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	4 medias	n° 103 (29 décembre 1898)	Cote-	Date 29 décembre 1898	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1898 n° 103 (29 décembre 1898)
Résultat n°2		Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).	Cote 7S/94	Date 1799-1936	Lieu YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS	Type de document rôle d'imposition
		Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS... Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Résultat n°3	5 medias	n° 7 (13 février 1932)	Cote-	Date 13 février 1932	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944) 1932 n° 7 (13 février 1932)
Résultat n°4		Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.	Cote 6U/112	Date 1926	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, statut, procès-verbal
		Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°5		SAIN - SEDD.	Cote 2796W/28	Date 1995-2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels... SAIN - SEDD.
Résultat n°6		Lettres VEN-VID.	Cote 3083W/91	Date 2007-2013	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées... Clôturés en 2013. Lettres VEN-VID.
Résultat n°7		Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars	Cote 2030W/728	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°8		Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).	Cote 1014W/492	Date 1975-1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...
Résultat n°9		Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).	Cote 2637W/15	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document accord de travail, convention collective
		Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES. Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°10		Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997	Cote 2030W/1350	Date 1989-1997	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°11	3 medias	n° 35 (23 août 1924)	Cote-	Date 23 août 1924	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944) 1924 n° 35 (23 août 1924)
Résultat n°12		n°3496 au n°3535.	Cote 3118W/1174	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
		Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°3496 au n°3535.
Résultat n°13		SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).	Cote 3O/643	Date 1850-1963	Lieu SAINT-PIERRE-DU-PERRAY	Type de document -
		Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967) SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...
Résultat n°14		LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].	Cote 1MI/235/23	Date s.d	Lieu SEINE-ET-MARNE	Type de document -
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Lasserre Georges, Notes sur les pétroglyphes du massif... LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du...
Résultat n°15		LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).	Cote B/1978	Date 1655-1656	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document registre d'audience
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°16		Partie IV.	Cote 2602W/48	Date 1993-1995	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
		Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu... 1992 Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER) Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre... Partie IV.
Résultat n°17		Bordereaux 22431 à 22613.	Cote 2786W/124	Date 2013	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
		Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier... Dossiers de mandatements. Bordereaux 22431 à 22613.
Résultat n°18		N° 1 à 3	Cote PER40/1	Date 1984-1985	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
		Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES... N° 1 à 3
Résultat n°19		Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).	Cote 2430W/1	Date 2013	Lieu ESSONNE	Type de document correspondance
		Contexte : ARCHIVES Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...
Résultat n°20		n° 24142 (12 avril 2022)	Cote JAL1/574/24142	Date mardi 12 avril 2022	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
		Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...) n° 24133-24158 (avril 2022) n° 24142 (12 avril 2022)
Résultat n°21	3 medias	n° 7 (17 février 1923)	Cote-	Date 17 février 1923	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944) 1923 n° 7 (17 février 1923)
Résultat n°22		Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.	Cote 1614W/698	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal d'infraction, registre
		Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°23		Lettres ADA - ZOU.	Cote 3199W/6	Date 1997-2015	Lieu ESSONNE	Type de document notice individuelle
		Contexte : 3199W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations... Lettres ADA - ZOU.
Résultat n°24		Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).	Cote 1718W/61	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°25		Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.	Cote 2005W/77	Date 1999-2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Résultat n°26		Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (3 juillet - 21 août 1650) : Partage entre les enfants et héritiers de Madeleine Thizier, femme de Michel Pelletier. Vente d'héritages, à la NORVILLE, faite à Henri Vallet, demeurant audit lieu. Jacques Masson, maréchal à BRÉTIGNY, s'engage envers Philippe Belin, marchand au même lieu, à enseigner, pendant 3 ans, le métier de maréchal à Claude Belin, fils du susdit Philippe. L'apprenti sera nourri et logé chez son patron, et entretenu de vêtements par son père. Transaction entre les enfants et héritiers de Jeanne Boutillenie, femme de Pierre Lochard. Cession du bail de la ferme du Mesnil, appartenant à François Martel, seigneur de BRÉTIGNY, faite à Mathieu Bruneau et Michel Pigeon, son beau-frère, par Michel Asselin, laboureur à ladite ferme. Accord entre Nicolas Fichet, sergent en la justice de LAUNOY et SAINT-MICHEL, d'une part, et Fiacre Michel, le vigneron au Carouge, et Marie Coyfiet, sa femme, d'autre part. Actes relatifs à un bail d'héritages fait à Pierre du Péage, berger à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, par Claude Dance. [liasse, 8 pièces, papier].	Cote E/5374	Date 1650	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document minute notariale
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
Résultat n°27		Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).	Cote 2058W/645	Date 1983-1990	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°28		Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la demi-pension du colllège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - Fond de dossier notification marché	Cote 2906W/8	Date 2012-2016	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
		Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en... Direction générale adjointe équipement, environnement... Pour le compte de la Direction de la construction et... Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction...
Résultat n°29		Enquête maïs 1969 : Résultats partiels	Cote GBR/543	Date 1969	Lieu ESSONNE	Type de document ouvrage imprimé
		Contexte : Bibliothèque / GBR Enquête maïs 1969 : Résultats partiels
Résultat n°30		MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).	Cote 1M/135	Date 1938-1939	Lieu MAISSE	Type de document correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
		Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947) MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°31		Dossiers individuels.	Cote 2476W/218	Date 1947-1955	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : Ressources humaines Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil... Dossiers individuels.
Résultat n°32		30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.	Cote 2921W/47/1	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal
		Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et... 2016. Non plénière. 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...
Résultat n°33		Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).	Cote 2316W/4	Date 2007-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
		Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,... Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses...
Résultat n°34		MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)	Cote B/2493	Date 1776	Lieu MONTLHERY Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°35		Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.	Cote G/563/2	Date vendredi 21 novembre 1755	Lieu CHAMARANDE, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS	Type de document acte authentique, convention, contrat
		Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN. Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...
Résultat n°36	2 medias	n° 47 (21 novembre 1942)	Cote-	Date 21 novembre 1942	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944) 1942 n° 47 (21 novembre 1942)
Résultat n°37		n° 10557-10581 (septembre 1978)	Cote JAL1/25	Date septembre 1978	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
		Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...) n° 10557-10581 (septembre 1978)
Résultat n°38		n°7691 au n°7735.	Cote 3118W/903	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
		Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°7691 au n°7735.
Résultat n°39	5 medias	n° 228 (28 septembre 1918)	Cote-	Date 28 septembre 1918	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944) 1918 n° 228 (28 septembre 1918)
Résultat n°40		Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.	Cote 2006W/112	Date 1981-1984	Lieu ESSONNE	Type de document nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Résultat n°41		YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x87 (1820).	Cote 3P/5490	Date 1820	Lieu YERRES Commune	Type de document plan cadastral
		Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952) YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250,...
Résultat n°42		Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).	Cote 1267W/41	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°43		Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre BEDEE (8 janvier - 11 juin 1744).	Cote E/5995	Date 1744	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VALPUISEAUX	Type de document minute notariale
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...
Résultat n°44		Laissez-vous guider dans l'église	Cote JAL7/518/3934/3	Date jeudi 06 août 2020	Lieu VILLECONIN	Type de document publication périodique, publication périodique
		Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...) n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020) 3934 Laissez-vous guider dans l'église
Résultat n°45	1 media	SAINT-CHERON. - Section E : Mirgaudon, 1ère feuille.	Cote 3P/1521	Date 1826	Lieu SAINT-CHERON Commune	Type de document plan cadastral
		Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952) SAINT-CHERON. - Section E : Mirgaudon, 1ère feuille....
Résultat n°46		DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).	Cote B/855	Date 1726-1739	Lieu DOURDAN Commune	Type de document registre d'audience
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
Résultat n°47		Mandats annulation.	Cote 2871W/8	Date 2013	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
		Contexte : INSERTION. Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers... Pièces comptables. Mandats annulation.
Résultat n°48		N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).	Cote 4U/879	Date 1872	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954) Justice de paix de Méréville : Jugements de simple... N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...
Résultat n°49	200 medias	BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3687 à 3886 [cadastre rénové en 1972].	Cote 3P/2229	Date 1914	Lieu BRUNOY Commune	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952) BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios...
Résultat n°50		Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).	Cote 2192W/47	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES. Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°51		Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).	Cote 2058W/905	Date 1989-1991	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°52		Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).	Cote 2329W/185	Date 1998-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...
Résultat n°53	4 medias	n° 24 (16 juin 1928)	Cote-	Date 16 juin 1928	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944) 1928 n° 24 (16 juin 1928)
Résultat n°54		MEREVILLE. -Section E - Menessard, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x105 (1831).	Cote 3P/4750	Date 1831	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document plan cadastral
		Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952) MEREVILLE. -Section E - Menessard, 2, ech. 1/2500,...
Résultat n°55		16 juillet 1999.	Cote 3132W/287	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions... 1999. Cabinet 6, 16 juillet 1999.
Résultat n°56		N° 13931 - 13943	Cote 3156W/78	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
		Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Bordereaux de mandats. N° 13931 - 13943
Résultat n°57	3 medias	n° 79 (10 octobre 1895)	Cote-	Date 10 octobre 1895	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1895 n° 79 (10 octobre 1895)
Résultat n°58		ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].	Cote 1M/62	Date 1929	Lieu BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
		Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947) ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°59		SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 69x49 (1820).	Cote 3P/5159	Date 1820	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document plan cadastral
		Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952) SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3,...
Résultat n°60		Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).	Cote 2615W/275	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires... Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°61		Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.	Cote 2005W/299	Date 1999-2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°62	3 medias	n° 96 (2 décembre 1888)	Cote-	Date 2 décembre 1888	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1888 n° 96 (2 décembre 1888)
Résultat n°63		Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre FONTAINE (novembre 1636).	Cote E/5312	Date 1636	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document minute notariale
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...
Résultat n°64		Minutes de jugement de juillet à septembre	Cote 2030W/397	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement de juillet à septembre
Résultat n°65		DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)	Cote B/905	Date 1748-1766	Lieu DOURDAN Commune	Type de document procès-verbal, rapport
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°66	1 media	BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 47x84 (sd).	Cote 3P/3889	Date 1800-1899	Lieu BOULLAY-LES-TROUX	Type de document plan cadastral
		Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952) BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech....
Résultat n°67		Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).	Cote 2119W/50	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document rapport d'activité
		Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES... Inspection du travail : états d'activité par sections...
Résultat n°68		Chambre 115 (21 mars 2006).	Cote 2753W/48	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS) Chambre 115 (21 mars 2006).
Résultat n°69		Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits de rois. Exposition présentée par les archives départementales de l'Essonne du 5 mai au 27 juin 2003	Cote GBR/3031	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document sceau, catalogue
		Contexte : Bibliothèque / GBR Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits...
Résultat n°70		Assistance éducative : dossier individuel, lettres Tol-Tur (1983).	Cote 2052W/22	Date 1979-1985	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008) Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°71		Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.	Cote 3U/303	Date 1801-1817	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document -
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°72		Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).	Cote 2111W/33	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
		Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°73		Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).	Cote 2458W/169	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°74	1 media	BOIGNEVILLE. - Section L : Bostard, 2e feuille.	Cote 3P/154	Date 1814	Lieu BOIGNEVILLE	Type de document plan cadastral
		Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952) BOIGNEVILLE. - Section L : Bostard, 2e feuille.
Résultat n°75		Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).	Cote 2363W/672	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°76		Marché n° 13_1181_1_01- Travaux d'extension de la Maison départementale des solidarités (MDS) de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS lot n°1- Fond de dossier original notification avenant n°1	Cote 2907W/27	Date 2013-2017	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
		Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en... Direction générale adjointe equipement, environnement... Pour le compte de la Direction de la construction et... Marché n° 13_1181_1_01- Travaux d'extension de la Maison...
Résultat n°77		5 au 17 mars.	Cote 2707W/5	Date 2009-2009	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement 5 au 17 mars.
Résultat n°78		Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).	Cote 1614W/460	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°79		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).	Cote 2655W/183	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°80		janvier à avril	Cote PER328/25	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
		Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique. janvier à avril

Résultats de la recherche

n° 103 (29 décembre 1898)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

n° 7 (13 février 1932)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

SAIN - SEDD.

Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

Lettres VEN-VID.

Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

Contexte : AIDE SOCIALE

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n° 35 (23 août 1924)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

n°3496 au n°3535.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Partie IV.

Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

Bordereaux 22431 à 22613.

Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

N° 1 à 3

Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

Contexte : ARCHIVES

n° 24142 (12 avril 2022)

Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

n° 7 (17 février 1923)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Lettres ADA - ZOU.

Contexte : 3199W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).

Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la demi-pension du colllège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - Fond de dossier notification marché

Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

Enquête maïs 1969 : Résultats partiels

Contexte : Bibliothèque / GBR

Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

Dossiers individuels.

Contexte : Ressources humaines

30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).

Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

n° 47 (21 novembre 1942)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

n° 10557-10581 (septembre 1978)

Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

n°7691 au n°7735.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n° 228 (28 septembre 1918)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x87 (1820).

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).