Résultat n°1
4 medias
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
Résultat n°3
5 medias
Résultat n°5
Résultat n°6
Résultat n°7
Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars
Date
2002
Cote
2030W/728
Résultat n°8
Résultat n°9
Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).
Date
2005
Cote
2637W/15
Résultat n°10
Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997
Date
1989-1997
Cote
2030W/1350
Résultat n°11
3 medias
Résultat n°12
Résultat n°14
LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].
Date
s.d
Cote
1MI/235/23
Résultat n°15
Résultat n°16
Résultat n°17
Résultat n°18
Résultat n°19
Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).
Date
2013
Cote
2430W/1
Résultat n°20
Résultat n°21
3 medias
Résultat n°22
Résultat n°23
Résultat n°24
Résultat n°25
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.
Date
1999-2002
Cote
2005W/77
Résultat n°27
Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).
Date
1983-1990
Cote
2058W/645
Résultat n°28
Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la demi-pension du colllège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - Fond de dossier notification marché
Date
2012-2016
Cote
2906W/8
Résultat n°29
Résultat n°30
Résultat n°31
Résultat n°33
Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).
Date
2007-2012
Cote
2316W/4
Résultat n°34
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)
Date
1776
Cote
B/2493
Résultat n°36
2 medias
Résultat n°37
Résultat n°38
Résultat n°39
5 medias
Résultat n°40
Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.
Date
1981-1984
Cote
2006W/112
Résultat n°41
YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x87 (1820).
Date
1820
Cote
3P/5490
Résultat n°42
Résultat n°43
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre BEDEE (8 janvier - 11 juin 1744).
Date
1744
Cote
E/5995
Résultat n°44
Résultat n°45
1 media
Résultat n°47
Résultat n°49
![BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3687 à 3886 [cadastre rénové en 1972].](/images/5a6c3bde-b8d5-4e98-b77e-1d4447f94b3d_img-notice.jpg)
200 medias
BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3687 à 3886 [cadastre rénové en 1972].
Date
1914
Cote
3P/2229
Résultat n°50
Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).
Date
1996
Cote
2192W/47
Résultat n°51
Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).
Date
1989-1991
Cote
2058W/905
Résultat n°52
Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).
Date
1998-2008
Cote
2329W/185
Résultat n°53
4 medias
Résultat n°54
MEREVILLE. -Section E - Menessard, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x105 (1831).
Date
1831
Cote
3P/4750
Résultat n°55
Résultat n°56
Résultat n°57
3 medias
Résultat n°59
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 69x49 (1820).
Date
1820
Cote
3P/5159
Résultat n°60
Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).
Date
1981
Cote
2615W/275
Résultat n°61
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.
Date
1999-2003
Cote
2005W/299
Résultat n°62
3 medias
Résultat n°63
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre FONTAINE (novembre 1636).
Date
1636
Cote
E/5312
Résultat n°64
Résultat n°65
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)
Date
1748-1766
Cote
B/905
Résultat n°66
1 media
BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 47x84 (sd).
Date
1800-1899
Cote
3P/3889
Résultat n°67
Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).
Date
2001
Cote
2119W/50
Résultat n°68
Résultat n°70
Résultat n°71
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.
Date
1801-1817
Cote
3U/303
Résultat n°73
Résultat n°74
1 media
Résultat n°75
Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).
Date
1976
Cote
2363W/672
Résultat n°77
Résultat n°78
Résultat n°79
Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).
Date
1983
Cote
2655W/183
Résultat n°80